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Bureau d'enregistrement de Magny-en-Vexin (1758-1968) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 6 1-362, 367-700, 805-806 - Registres de formalités et actes déposés. 3 juin 1791-décembre 1967
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 6 367 - 486 - Actes sous seing privé. 1er ventôse an VII-1967
      Contenu :

      Contrats passés entre particuliers.

      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte sous seing privé
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 6 458 - 486 - Baux d'immeubles, mutation des fonds de commerce ou de clientèle, cession des droits à un bail ou à une promesse de bail : registres d'enregistrement. 1871-1955
        Contenu :

        Jusqu'en 1887, les registres portent uniquement sur l'enregistrement des baux d'immeubles. Passé cette date, ils prennent aussi en compte les fonds de commerce ou de clientèle ainsi que les...

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        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Notes :

        Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d'enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires. Il est mis parfois entre crochets lorsqu'il a...

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        Sujet : loyer immobilier / baux commerciaux / commerce / enregistrement
        Lieu :
        Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil... ... Ouvrir le détail
        Type de document : bail, acte sous seing privé
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 6 485 - 21 janvier 1950-11 juillet 1954 (registre n° 28) 21 janvier 1950-11 juillet 1954
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / commerce
          Lieu :
          Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France ; canton) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) / Banthelu (Val-d'Oise, France) / Bray-et-Lû... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé, bail
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement