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Bureau d'enregistrement de Gonesse (1767-1969) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 4 1 à 23, 38, 41 à 187, 189 à 194, 208 à 295, 352 à 367, 369 à 525 - Registres de formalités et actes déposés. An III-1969
    Notes :

    Chaque registre ou classeur est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires.

    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 4 158 à 187, 189 à 194, 410 à 459 - Actes sous seing privé. 1875-1969
      Contenu :

      Contrats passés entre particuliers.

      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte sous seing privé
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 4 158 à 165, 189 à 194 - Résumé des actes. 1880-1949
        Contenu :

        Les registres renseignent sur : la nature de l'acte, les noms des parties et la date de l'acte.

        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte sous seing privé
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 4 162 à 165, 189 à 194 - « Enregistrement des actes sous signature privé. Visa pour timbre et timbre extraordinaire » 1895-1949
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

          • 3 Q 4 194 - 28 juin 1938-4 janvier 1949 (volume n° 21) 28 juin 1938-4 janvier 1949
            Importance matérielle : 1 registre
            Sujet : enregistrement
            Lieu :
            Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
            Type de document : acte sous seing privé
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement