Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Gonesse (1767-1969)
    • Registres de formalités et actes déposés.
      • Actes sous seing privé.

3 Q 4 158 à 165, 189 à 194 - Résumé des actes. 1880-1949

Contenu :

Les registres renseignent sur : la nature de l'acte, les noms des parties et la date de l'acte.

Sujet : enregistrement
Lieu :
Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) /...Ouvrir le détail
Type de document : acte sous seing privé
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement