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Archives communales déposées du Plessis-Gassot (1517-1970)
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Lieu :
Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)
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G - Contributions - Administrations financières
Lieu :
Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)
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1G - Impôts directs
Lieu :
Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)
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E-DEPOT 47 1G1 -
Etablissement du cadastre. - Relevé numérique des parcelles : contrat passé entre le maire, les arpenteurs et les propriétaires.
1819
Sujet :
cadastre
Lieu :
Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur :
Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 47 1G1(1) -
Extraits de plan terrier.
1774
2 vues
Sujet :
cadastre
Lieu :
Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)
Type de document :
plan
Nom du producteur :
Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 47 1G2 - 1G4 -
Contributions et taxes.
1828-1932
Sujet :
fiscalité
Lieu :
Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur :
Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 47 1G2 - 1G3 -
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.
1828-1932
Sujet :
fiscalité immobilière / fiscalité
Lieu :
Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur :
Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 47 1G2 -
Rôles.
1866, 1868-1870, 1872-1874, 1883-1914, 1916, 1918, 1921-1932
Sujet :
fiscalité / fiscalité immobilière
Lieu :
Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)
Type de document :
rôle d'imposition
Nom du producteur :
Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 47 1G3 -
Mandements.
1828-1897, 1932
Sujet :
fiscalité / fiscalité immobilière
Lieu :
Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur :
Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 47 1G4 -
Calcul de l'assiette. - Nomination de commissaires répartiteurs : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibérations du conseil municipal, correspondance (1828-1895). Réclamations de contribuables : notes, correspondance (1863-1869).
1828-1895
Sujet :
contribuable / fiscalité
Lieu :
Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur :
Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 47 1G5 - 1G8 -
Contribuables.
1841-1970
Sujet :
contribuable
Lieu :
Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur :
Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 47 1G5 -
Inscription des trente contribuables les plus imposés : rôles.
1841-1881
Sujet :
contribuable
Lieu :
Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)
Type de document :
liste nominative
Nom du producteur :
Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 47 1G6 -
Impôt sur le revenu : listes des contribuables.
1932-1935, 1970
Sujet :
impôt sur le revenu / contribuable
Lieu :
Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)
Type de document :
liste nominative
Nom du producteur :
Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 47 1G7 -
Demande de dégrèvement d'impôts. - Déclarations des contribuables : registre à souche.
1887-1897
Sujet :
contribuable
Lieu :
Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)
Type de document :
liste nominative
Nom du producteur :
Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)
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E-DEPOT 47 1G8 -
Patente du cabaretier Louis Victor Soyez : certificat.
1878
Sujet :
profession réglementée / débit de boissons / contribuable
Lieu :
Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur :
Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)
Réalisé avec
Ligeo Archives
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