Imprimer cette page

Archives communales déposées du Plessis-Gassot (1517-1970) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

-+
  • Archives communales déposées du Plessis-Gassot.
  • Nom du producteur
    Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)
  • Présentation du producteur

    Le Plessis-Gassot, 77 habitants (données légales au 1er janvier 2009), 410 hectares, est une commune rurale du Pays de France, située à proximité d'Ecouen et de Bouqueval.

    Le site gallo-romain de...

     ...  
  • Modalités d'entrée

    Conformément aux articles L. 212-11 à L. 212-14 du Code du patrimoine, les communes de moins de 2 000 habitants sont tenues de déposer leurs archives centenaires aux Archives départementales. Dans...

     ...  
  • Contenu

    Les archives antérieures à 1790 et la série H - Affaires militaires, sont particulièrement représentées dans ce fonds. Le lecteur est invité à consulter particulièrement la cote II 2 pour laquelle...

     ...  
  • Mode de classement

    Le classement de ce fonds a été effectué conformément au cadre de classement des archives communales de 1926.

  • Modalités d'accès

    Délais de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

     ...  
  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Les archives communales postérieures à 1945 et les registres paroissiaux et d'état civil depuis 1547 restent consultables en mairie.

  • Bibliographie

    - BADUEL (Daniel), Essai sur le Plessis-Gassot : fixage et étymologie, Jeunesse préhistorique et géologique de France, n° 6, p. 91-98, 1981 [ADVO, PER 185 6/1981].

    - BRUNET (Claude), Une...

     ...