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  Archives postérieures à 1790

  Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

  
  
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    A - Lois et actes du pouvoir central

    Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

    
    
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      E-DEPOT 47 A1 - Déclaration des droits de l'Homme : affiche. [XXe siècle]

      

      1 vue

      Sujet : droits de l'homme

      Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

      Type de document : affiche

      Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

      
      
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    C - Bibliothèque administrative

    Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

    
    
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      E-DEPOT 47 C1 - Procès des membres de la Société des Droits de l'Homme : coupures de presse. 1834

      Contenu :

      Concerne le procès à la cour des Pairs en mai 1834, à la suite des mouvements populaires violents partis de Lyon et qui s'étendirent à plusieurs grandes villes en avril 1834.

      ...

      Concerne le procès à la cour des Pairs en mai 1834, à la suite des mouvements populaires violents partis de Lyon et qui s'étendirent à plusieurs grandes villes en avril 1834.

      

      Importance matérielle : 2 pièces

      Sujet : association

      Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

      Type de document : coupure de presse

      Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

      
      
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      E-DEPOT 47 C2 - Débats parlementaires à la Chambre haute sur le recrutement de l'armée : extraits du Moniteur Universel. 1831, 1867-1868

      Contenu :

      Publications.

      Sujet : assemblée nationale / armée

      Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

      Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

      
      
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    D - Administration générale de la commune

    Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

    
    
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      1D - Conseil municipal

      Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

      
      
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        E-DEPOT 47 1D1 - 2 - Délibérations. 1787-1880

        Importance matérielle : 2 registres

        Sujet : conseil municipal

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Type de document : délibération

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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          E-DEPOT 47 1D1 - 1787-1795 1787-5 germinal an III

          

          362 vues

          Importance matérielle : 1 registre

          Sujet : conseil municipal

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Type de document : délibération

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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          E-DEPOT 47 1D2 - 1795-1880 5 germinal an III-1880

          

          88 vues

          Importance matérielle : 1 registre

          Sujet : conseil municipal

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Type de document : délibération

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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        E-DEPOT 47 1D3 - Extraits de délibérations. 1884-1929

        Sujet : conseil municipal

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Type de document : délibération

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 1D4 - Commission scolaire : extraits de délibérations, correspondance. 1883-1901

        Sujet : conseil municipal / enseignement

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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      3D - Administration de la commune

      Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

      
      
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        E-DEPOT 47 3D1 - Archives et objets mobiliers de la mairie : inventaire, correspondance. 1843-1871

        Sujet : patrimoine écrit / domaine mobilier / hôtel de ville

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 3D2 - « Discours prononcé par Sadi Carnot, Président de la République au banquet des maires » : affiche. 14 juillet 1888

        

        1 vue

        Sujet : maire / intervention d'élu / chef d'État

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Personne : Carnot, Sadi (1837-1894)

        Type de document : affiche

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 3D3 - Attribution d'une médaille commémorative au banquet des maires : correspondance. 1900

        Sujet : maire / distinction honorifique

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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      4D - Contentieux

      Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

      
      
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        E-DEPOT 47 4D1 - Assurance incendie de l'église et des bâtiments communaux : police, correspondance. 1888, 1919

        Sujet : incendie / édifice cultuel / domaine immobilier / compagnie d'assurances

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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    E- Etat civil

    Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

    
    
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      E-DEPOT 47 E1 - Déclaration du domicile politique de Joseph Claude Trancart : correspondance. 1817

      Sujet : électeur

      Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

      Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

      
      
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      E-DEPOT 47 E2 - Déclaration de reconnaissance de paternité de Nicolas Antheaume : correspondance. 1828

      Sujet : état civil

      Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

      Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

      
      
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      E-DEPOT 47 E3 - Décès : certificats médicaux, correspondance. 1880-1918

      Sujet : décès

      Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

      
      
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    F - Population - Economie sociale - Statistique

    Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

    
    
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      1F - Population

      Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

      
      
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        E-DEPOT 47 1F1 - Recensements quinquennaux : états nominatifs, états récapitulatifs, état récapitulatif sommaire, circulaire préfectorale, tableaux modèles. 1831-1886

        Sujet : recensement de population

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Type de document : liste nominative

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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          E-DEPOT 47 1F1(1) - Recensements quinquennaux : état récapitulatif. 1861

          Sujet : recensement de population

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Type de document : liste nominative

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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      3F - Agriculture

      Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

      
      
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        E-DEPOT 47 3F1 - Statistiques agricoles : tableaux annuels, questionnaires décennaux, récapitulatifs des cultures. 1857-1931

        Sujet : agriculture

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Type de document : statistique

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 3F2 - Recensement du bétail : tableaux récapitulatifs. 1918

        Sujet : bétail

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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      6F - Mesures d'exception

      Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

      
      
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        E-DEPOT 47 6F1 - 2 - Guerre de 1914-1918. - Ravitaillement. 1916-1918

        Sujet : guerre / ravitaillement / Guerre 1914-1918

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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          E-DEPOT 47 6F1 - Fourniture de charbon : circulaires, correspondance. 1916-1918

          Sujet : guerre / ravitaillement / Guerre 1914-1918

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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          E-DEPOT 47 6F2 - Réglementation : circulaire préfectorale. 1918

          Sujet : guerre / ravitaillement / Guerre 1914-1918

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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        E-DEPOT 47 6F3 - 6 - Guerre de 1939-1945. 1939-1945

        Sujet : guerre / Guerre 1939-1945

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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          E-DEPOT 47 6F3 - Enquête statistique sur la commune : questionnaire, notes manuscrites. 1940, 1943

          Contenu :

          Ce dossier contient des informations relatives à l'agriculture, à l'organisation administrative, à l'équipement de la commune, aux moyens humains disponibles.

          Sujet : guerre / Guerre 1939-1945

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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          E-DEPOT 47 6F4 - 6 - Ravitaillement. 1939-1945

          Sujet : ravitaillement / guerre / Guerre 1939-1945

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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            E-DEPOT 47 6F4 - Carburant : circulaires, arrêté, correspondance. 1939-1943

            Sujet : guerre / Guerre 1939-1945 / ravitaillement

            Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

            Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

            
            
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            E-DEPOT 47 6F5 - Céréales, fourrages et légumes : listes récapitulatives, circulaires, correspondance, journaux. 1941-1945

            Sujet : guerre / Guerre 1939-1945 / ravitaillement

            Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

            Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

            
            
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            E-DEPOT 47 6F6 - Bétail et volaille : listes et tableaux récapitulatifs, correspondance, bons de livraison. 1943-1945

            Sujet : guerre / Guerre 1939-1945 / ravitaillement

            Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

            Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

            
            
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    G - Contributions - Administrations financières

    Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

    
    
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      1G - Impôts directs

      Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

      
      
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        E-DEPOT 47 1G1 - Etablissement du cadastre. - Relevé numérique des parcelles : contrat passé entre le maire, les arpenteurs et les propriétaires. 1819

        Sujet : cadastre

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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          E-DEPOT 47 1G1(1) - Extraits de plan terrier. 1774

          

          2 vues

          Sujet : cadastre

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Type de document : plan

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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        E-DEPOT 47 1G2 - 1G4 - Contributions et taxes. 1828-1932

        Sujet : fiscalité

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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          E-DEPOT 47 1G2 - 1G3 - Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres. 1828-1932

          Sujet : fiscalité immobilière / fiscalité

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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            E-DEPOT 47 1G2 - Rôles. 1866, 1868-1870, 1872-1874, 1883-1914, 1916, 1918, 1921-1932

            Sujet : fiscalité / fiscalité immobilière

            Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

            Type de document : rôle d'imposition

            Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

            
            
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            E-DEPOT 47 1G3 - Mandements. 1828-1897, 1932

            Sujet : fiscalité / fiscalité immobilière

            Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

            Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

            
            
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          E-DEPOT 47 1G4 - Calcul de l'assiette. - Nomination de commissaires répartiteurs : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibérations du conseil municipal, correspondance (1828-1895). Réclamations de contribuables : notes, correspondance (1863-1869). 1828-1895

          Sujet : contribuable / fiscalité

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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        E-DEPOT 47 1G5 - 1G8 - Contribuables. 1841-1970

        Sujet : contribuable

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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          E-DEPOT 47 1G5 - Inscription des trente contribuables les plus imposés : rôles. 1841-1881

          Sujet : contribuable

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Type de document : liste nominative

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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          E-DEPOT 47 1G6 - Impôt sur le revenu : listes des contribuables. 1932-1935, 1970

          Sujet : impôt sur le revenu / contribuable

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Type de document : liste nominative

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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          E-DEPOT 47 1G7 - Demande de dégrèvement d'impôts. - Déclarations des contribuables : registre à souche. 1887-1897

          Sujet : contribuable

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Type de document : liste nominative

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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          E-DEPOT 47 1G8 - Patente du cabaretier Louis Victor Soyez : certificat. 1878

          Sujet : profession réglementée / débit de boissons / contribuable

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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    H - Affaires militaires

    Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

    
    
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      1H - Recrutement

      Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

      
      
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        E-DEPOT 47 1H1 - Recensement militaire : tableau nominatif récapitulatif. 1819-1901

        Sujet : recrutement militaire

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Type de document : liste nominative

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 1H2 - Conseil de révision. - Réformés : convocations, déclaration d'accident. 1914-1916

        Sujet : conscription / Guerre 1914-1918

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 1H3 - Réservistes : ordres de route. 1900-1914

        Sujet : recrutement militaire

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 1H4 - Permissions pour travaux agricoles : correspondance, certificats. 1916-1918

        Sujet : recrutement militaire / agriculture / Guerre 1914-1918

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 1H5 - Décès du soldat Jacques Villette : procès-verbal d'inhumation, avis, inventaire des effets personnels, bordereau d'expédition, note. 1955

        Sujet : militaire / décès

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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      2H - Administration militaire

      Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

      
      
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        E-DEPOT 47 2H1 - Logement et cantonnement des troupes : listes nominatives et tableaux récapitulatifs, correspondance. 1882-1883

        Sujet : réquisitions militaires

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Type de document : liste nominative

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 2H2 - Placardage des affiches de mobilisation : liste. 1888

        Sujet : affichage / mobilisation

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 2H3 - Recensement des chevaux : état numérique. 1888

        Sujet : remonte militaire

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 2H4 - Recensement des véhicules à moteur : liste nominative, souches de déclaration, circulaires préfectorales. 1928-1939

        Sujet : réquisitions militaires

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Type de document : liste nominative

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 2H5 - Installation du téléphone à la gendarmerie. - Participation de la commune et du conseil général : délibération, correspondance. 1910-1912

        Sujet : téléphone / gendarmerie

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 2H6 - Croix-Rouge. - Brassards et drapeaux, utilisation conformément à la convention de Genève : instruction préfectorale (1914). Soldat blessé, demande de légalisation d'un acte de naissance : correspondance (1917). 1914-1917

        Sujet : action humanitaire / victime de guerre

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 2H7 - « Carte cantonale de la France présentant les régions et subdivisions de régions du corps d'armée ». 1877

        Contenu :

        Carte incomplète.

        Sujet : organisation de l'armée / cartographie

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Type de document : carte

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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      3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

      Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

      
      
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        E-DEPOT 47 3H1 - 4 - Garde nationale. 1831-1851

        Sujet : garde nationale

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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          E-DEPOT 47 3H1 - Installation du conseil de recensement : procès-verbaux, listes, correspondance. 1851

          Sujet : garde nationale

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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          E-DEPOT 47 3H2 - Election et reconnaissance des officiers : procès-verbaux, correspondance, notes. 1831-1848

          Sujet : garde nationale

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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          E-DEPOT 47 3H3 - Recensement des hommes mobilisables : listes nominatives, feuilles de recensement, registre matricule. 1832-1850

          Sujet : garde nationale

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Type de document : liste nominative, registre matricule

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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            E-DEPOT 47 3H3(1) - Recensement des hommes mobilisables : liste nominative. 1832

            Sujet : garde nationale

            Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

            Type de document : liste nominative, registre matricule

            Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

            
            
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          E-DEPOT 47 3H4 - Dépenses : états. 1834-1851

          Contenu :

          Concerne le fonctionnement du jury de révision et l'équipement du bataillon cantonal d'Ecouen.

          Sujet : garde nationale

          Lieu : Ecouen (Val-d'Oise, France) / Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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        E-DEPOT 47 3H5 - Sapeurs-pompiers. - Recensement des effectifs : circulaire préfectorale. 1902

        Sujet : sapeur pompier

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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      4H - Mesures d'exception et faits de guerre

      Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

      
      
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        E-DEPOT 47 4H1 - Guerre de 1870-1871. - Contribution et réquisitions : correspondance. 1870-1871

        Contenu :

        Ce dossier contient des pièces relatives aux prestations en nature sur la petite voirie (deux listes nominatives, 1870) et à la translation du cimetière (procès-verbal d'enquête de commodo et...

        ...

        Ce dossier contient des pièces relatives aux prestations en nature sur la petite voirie (deux listes nominatives, 1870) et à la translation du cimetière (procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo, 1870).

        

        Sujet : réquisitions militaires / réseau routier / cimetière / Guerre de 1870

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Type de document : liste nominative

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 4H2 - 10 - Guerre de 1914-1918. 1912-1922

        Sujet : guerre / Guerre 1914-1918

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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          E-DEPOT 47 4H2 - Contrôle de la circulation des personnes : carnet à souche de sauf-conduits, correspondance, carte d'identité. 1912-1919

          Sujet : circulation des personnes / guerre / Guerre 1914-1918

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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          E-DEPOT 47 4H3 - Communiqués relatifs aux affaires de guerre : télégrammes, correspondance. 1914-1918

          Sujet : guerre / Guerre 1914-1918

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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          E-DEPOT 47 4H4 - 5 - Réquisitions et ravitaillement. 1914-1919

          Sujet : ravitaillement militaire / réquisitions militaires / guerre / Guerre 1914-1918

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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            E-DEPOT 47 4H4 - Fournitures de prestations et indemnisation : registre, tableaux, correspondance, bordereaux, reçus. 1914-1918

            Sujet : guerre / Guerre 1914-1918 / ravitaillement militaire / réquisitions militaires

            Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

            Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

            
            
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            E-DEPOT 47 4H5 - Commission de liquidation : procès-verbal, correspondance. 1919

            Sujet : guerre / Guerre 1914-1918 / ravitaillement militaire / réquisitions militaires

            Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

            Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

            
            
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          E-DEPOT 47 4H6 - Attribution d'allocations aux réfugiés venus d'autres communes : certificats, correspondance, instructions préfectorales. 1915-1920

          Sujet : réfugié de guerre / aide sociale / guerre / Guerre 1914-1918

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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          E-DEPOT 47 4H7 - Indemnisations pour le logement et le cantonnement des troupes : état de répartition, mandats, correspondance. 1917-1922

          Sujet : réquisitions militaires / guerre / Guerre 1914-1918

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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          E-DEPOT 47 4H8 - Œuvres de guerre et commémorations. - Secours aux prisonniers : reçus, publicité pour une vente aux enchères, diplôme vierge, correspondance (1915-1917). Construction d'un monument aux morts : brochure du Souvenir français, liste nominative de souscription, correspondance (1916-1919). 1915-1919

          

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          Contenu :

          La liste de souscription n'est pas datée.

          Sujet : oeuvre de guerre / commémoration / prisonnier de guerre / collecte publique / guerre / Guerre 1914-1918

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Type de document : liste nominative

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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          E-DEPOT 47 4H9 - Instructions aux maires pour l'atterrissage des avions : circulaire de l'état-major. [1914-1918]

          Sujet : aéronef / guerre / Guerre 1914-1918

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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          E-DEPOT 47 4H10 - Dépôts démobilisateurs : affiche. 1919

          

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          Sujet : militaire / mobilisation / guerre / Guerre 1914-1918

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Type de document : affiche

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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        E-DEPOT 47 4H11 - 15 - Guerre de 1939-1945. 1937-1947

        Sujet : guerre / Guerre 1939-1945

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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          E-DEPOT 47 4H11 - Réglementation du contrôle de la circulation des personnes : circulaires préfectorales, brochures, affiches, correspondance, formulaires vierges. 1939-1943

          Sujet : circulation des personnes / guerre / Guerre 1939-1945

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Type de document : affiche

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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          E-DEPOT 47 4H12 - Recensement des dépôts d'armes à feu : liste, formulaire. s.d.

          Sujet : équipement militaire / détention d'armes / guerre / Guerre 1939-1945

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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          E-DEPOT 47 4H13 - 14 - Réquisitions. 1937-1944

          Sujet : réquisitions militaires / guerre / Guerre 1939-1945

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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            E-DEPOT 47 4H13 - Recensement et indemnisation des chevaux et véhicules à moteur : circulaires, tableau, correspondance, télégramme, formulaires vierges. 1937-1944

            Sujet : guerre / Guerre 1939-1945 / réquisitions militaires

            Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

            Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

            
            
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            E-DEPOT 47 4H14 - Restitution du patrimoine public : circulaire préfectorale. 1944

            Sujet : propriété publique / guerre / Guerre 1939-1945 / réquisitions militaires

            Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

            Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

            
            
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          E-DEPOT 47 4H15 - Victimes civiles de guerre. - Secours aux familles des Forces Françaises de l'Intérieur : circulaire (1944). Indemnisation des sinistrés, pillés et spoliés : circulaire (1947). 1944-1947

          Importance matérielle : 2 pièces

          Sujet : victime de guerre / dommages de guerre / guerre / Guerre 1939-1945

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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    I - Police - Hygiène - Justice

    Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

    
    
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      1I - Police locale

      Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

      
      
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        E-DEPOT 47 1I1 - Catastrophe de la Martinique. - Célébration d'un deuil national : note d'information. 1902

        Sujet : commémoration

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 1I2 - Législation et réglementation des bouilleurs de cru : notice. 1903

        Sujet : boisson alcoolisée

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 1I3 - Mendicité et indigence dans la commune : état de situation. 1845

        Sujet : indigent / mendicité

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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      2I - Police générale

      Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

      
      
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        E-DEPOT 47 2I1 - Accidents de la circulation routière. - Création d'un service de statistiques au Ministère des Travaux publics : correspondance, cahier-formulaire vierge. 1937-1938

        Sujet : police des transports / accident des transports

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 2I2 - Ouvrier polonais. - Perte du permis de séjour : correspondance. 1915

        Sujet : séjour des étrangers

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 2I3 - Institution et modalités d'application de la carte nationale d'identité : circulaire. 1942

        Sujet : police administrative / état civil

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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      5I - Hygiène publique et salubrité

      Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

      
      
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        E-DEPOT 47 5I1 - Installation d'un appareil à gaz acétylène dans une ferme. - Autorisation préfectorale : arrêté, correspondance, plans. 1902-1903

        Importance matérielle : 1 plan, 1 plan calque

        Sujet : machine dangereuse

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Type de document : plan

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 5I2 - Projet d'installation d'une usine d'incinération à ordures ménagères sur la commune de Bondy. - Protestation des délégations de Seine-et-Oise : compte rendu de réunion (1899). Création d'un comité intercommunal de protestation et de défense : correspondance (1899). 1899

        Importance matérielle : 2 pièces

        Sujet : usine d'incinération / ordures ménagères

        Lieu : Bondy (Seine-Saint-Denis, France) / Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 5I3 - Enquête sur la surveillance des eaux potables : correspondance. 1944

        Sujet : eau potable

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 5I4 - Vaccination annuelle des enfants : listes nominatives. 1869-1901

        Sujet : vaccination / enfant

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Type de document : liste nominative

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 5I5 - 7 - Animaux malades. 1912-1945

        Sujet : maladie des animaux

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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          E-DEPOT 47 5I5 - Epizootie. - Enquête communale : correspondance (1912). Déclaration de chiens enragés sur le territoire de Seine-et-Oise : rapport, correspondance (1919). 1912-1919

          Sujet : maladie des animaux

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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          E-DEPOT 47 5I6 - Evarronnage. - Convention passée avec les éleveurs : contrats. 1942

          Sujet : maladie des animaux

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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          E-DEPOT 47 5I7 - Abattage de chevaux malades : certificats médicaux. 1943-1945

          Sujet : maladie des animaux

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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    K - Elections et personnel

    Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

    
    
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      1K - Elections

      Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

      
      
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        E-DEPOT 47 1K1 - Constitution et révision des listes électorales : listes nominatives, tableaux, procès-verbaux de rectification, correspondance. 1831, 1836, 1834-1914, 1919, 1928

        Sujet : élection

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Type de document : liste électorale

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 1K2 - Elections législatives : professions de foi, liste des candidats, bulletins de vote, carte électorale, notice biographique de Laurent Pagnerre (secrétaire général du gouvernement provisoire), coupure de presse, notes manuscrites, correspondance. 1848

        Sujet : élection législative

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Personne : Pagnerre, Laurent (1805-1854)

        Type de document : carte d'électeur, liste nominative

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 1K3 - Nomination et élection du conseil municipal : procès-verbaux, arrêtés, correspondance. 1816-1835

        Sujet : élection municipale / maire / conseiller municipal

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 1K4 - Nomination des maires et adjoints des arrondissements de Versailles, Corbeil, Etampes, Mantes, Pontoise, Rambouillet : liste nominative. 1920

        Sujet : maire

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Type de document : liste nominative

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 1K5 - Election à la Chambre des métiers de Seine-et-Oise : affiche. 1936

        

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        Sujet : élection / chambre consulaire

        Lieu : Seine-et-Oise (Ile-de-France, France ; département ; 1795-1968) / Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Type de document : affiche

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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      2K - Personnel municipal

      Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

      
      
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        E-DEPOT 47 2K1 - Prestation de serment du secrétaire de mairie : procès-verbal. 1853

        Sujet : personnel / administration communale

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 2K2 - Création et nomination d'un corps municipal de gardes-messiers : arrêté du maire. 1914

        Sujet : agriculture / personnel

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 2K3 - Rémunération et statut du personnel civil en temps de guerre : circulaires préfectorales. 1942

        Sujet : personnel / Guerre 1939-1945

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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    L - Finances de la commune

    Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

    
    
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      1L - Comptabilité

      Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

      
      
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        E-DEPOT 47 1L1 - Budgets : états des dépenses et recettes. 1815-1899

        Sujet : finances communales

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Type de document : budget

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 1L2 - Comptes de gestion des receveurs municipaux : états, récépissés, reçus. 1814-1857, 1859-1864, 1874-1875, 1893-1895

        Sujet : finances communales

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Type de document : compte de gestion

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 1L3 - Comptes administratifs : états de situation, délibérations, arrêtés préfectoraux. 1834-1859, 1862-1872

        Sujet : finances communales

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Type de document : compte administratif

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 1L4 - « Réflexions relatives aux usages comptables en commune ». XIXe-début XXe siècle

        Importance matérielle : Fascicule imprimé

        Sujet : finances communales

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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      2L - Revenus et charges de la commune

      Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

      
      
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        E-DEPOT 47 2L1 - Taxe municipale sur les chiens : rôles. 1886-1890, 1900, 1904-1909

        Sujet : fiscalité

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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    M - Edifices communaux - Monuments et établissements publics

    Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

    
    
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      1M - Edifices publics

      Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

      
      
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        E-DEPOT 47 1M1 - Travaux de maçonnerie à la mairie et au cimetière : mémoires. 1898

        Sujet : hôtel de ville / cimetière

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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        E-DEPOT 47 1M2 - 3 - Travaux et réparations dans divers bâtiments communaux. 1890-1908

        Sujet : domaine immobilier

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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          E-DEPOT 47 1M2 - Travaux de couverture et de plomberie dans la sacristie, l'église, la mairie, des bâtiments d'habitation et pompes à eau : mémoires. 1890-1894

          Sujet : édifice cultuel / hôtel de ville / domaine immobilier

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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          E-DEPOT 47 1M3 - Démolition d'un mur : mémoire . Réparation d'une horloge : correspondance. 1891, 1908

          Sujet : domaine immobilier

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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      2M - Edifices du culte et cimetières

      Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

      
      
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        E-DEPOT 47 2M1 - 3 - Eglise et presbytère de Notre-Dame du Plessis-Gassot. 1806-1910

        Sujet : édifice cultuel / presbytère

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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          E-DEPOT 47 2M1 - Autorisation d'imposition extraordinaire pour travaux d'entretien et de réparation : ordonnance royale. 1814

          Sujet : édifice cultuel / presbytère

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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          E-DEPOT 47 2M2 - Inventaire des biens de l'église : listes. 1806-1883

          Sujet : édifice cultuel / presbytère

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Type de document : inventaire

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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          E-DEPOT 47 2M3 - Installation et entretien de l'horloge : devis, factures, correspondance. 1901-1910

          Sujet : édifice cultuel / presbytère

          Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

          Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

          
          
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        E-DEPOT 47 2M4 - Travaux de couverture et de plomberie au cimetière : mémoire. 1890

        Sujet : cimetière

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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      4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

      Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

      
      
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        E-DEPOT 47 4M1 - Travaux de réparation et d'entretien de l'école et du logement de l'instituteur : mémoires. 1888-1904

        Sujet : école / logement de fonction

        Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

        Nom du producteur : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise)

        
        
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    N - Biens communaux - Terres - Bois - Eau

    Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)

    
    
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      3N - Eau

      Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France)