Bases de données
Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France)
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Plans d'intendance des paroisses du Val-d'Oise (1778-1791)
- Archives communales déposées d'Epinay-Champlâtreux (1674-1981)
- E-DEPOT 64 1D1 - 2R1 - Archives communales déposées d'Epinay-Champlâtreux. 1674-1981
- Archives postérieures à 1790
- D - Administration générale de la commune
- 1D - Conseil municipal
- E-DEPOT 64 1D1 - 1D2 - Délibérations. 1854-1925
- E-DEPOT 64 1D1 - 1854-1888 1854-février 1888
- E-DEPOT 64 1D2 - 1888-1925 Mai 1888-1925
- E-DEPOT 64 1D3 - Commission municipale scolaire : convocation. 1883
- 2D - Actes de l'administration municipale
- E-DEPOT 64 2D1 - Répertoires des actes soumis à l'enregistrement. 1836-1883
- E-DEPOT 64 2D2 - 2D4 - Enregistrement du courrier envoyé. 1924-1944
- E-DEPOT 64 2D2 - 1924-1930 1924-mars 1930
- E-DEPOT 64 2D3 - 1930-1936 Avril 1930-10 août 1936
- E-DEPOT 64 2D4 - 1936-1944 29 août 1936-1944
- 3D - Administration de la commune
- E-DEPOT 64 3D1 - Participation de l'adjoint au maire à une enquête de commodo et incommodo. - Concession faite aux sieurs Dabot et Vigneron de deux places communales de Mareil-en-France : rapport, arrêté préfectoral, correspondance. 1827
- E-DEPOT 64 3D2 - Archives et objets mobiliers de la mairie : inventaires, correspondance. 1852-1932
- 4D - Contentieux
- E-DEPOT 64 4D1 - Assurance : contrats, correspondance. 1926-1935
- E - Etat civil
- E-DEPOT 64 E1 - E2 - Registres paroissiaux. - Baptêmes, mariages, sépultures. 1674-1792
- E-DEPOT 64 E1 - 1674-1749 1674-1700, 1702-1749
- E-DEPOT 64 E2 - 1750-1792 1750-1792
- E-DEPOT 64 E3 - E6 - Registres d'état civil. - Naissances, mariages, décès, tables décennales. An II-1862
- E-DEPOT 64 E3 - 1793-1801 An II-an IX
- E-DEPOT 64 E4 - 1801-1822 An X-1822
- E-DEPOT 64 E5 - 1823-1842 1823-1842
- E-DEPOT 64 E6 - 1843-1862 1843-1862
- E-DEPOT 64 E7 - E10 - Service de l'état civil. 1884-1965
- E-DEPOT 64 E7 - Réglementation : notes, instructions préfectorales. 1942-1952
- E-DEPOT 64 E8 - Vérification des registres d'état civil : notes, correspondance. 1903-1948
- E-DEPOT 64 E9 - Célébrations de mariages civils : extraits d'actes, certificats de publication, certificats de non-opposition, extraits de jugements, actes de publication, certificats de résidence, certificats de bonne conduite, certificats médicaux, notes. 1892-1965
- E-DEPOT 64 E10 - Avis de décès : registre à souche. 1884-1925
- F - Population - Economie sociale - Statistique
- 1F - Population
- E-DEPOT 64 1F1 - Dénombrement de la population. - Recensements quinquennaux : tableaux statistiques, bordereau, correspondance, instructions préfectorales et ministérielles. 1891, 1931
- 3F - Agriculture
- E-DEPOT 64 3F1 - Enquêtes agricoles : correspondance. 1932-1933
- E-DEPOT 64 3F2 - Travaux de culture betteravière et de blé. - Besoins en saisonniers : note manuscrite, instruction ministérielle. 1933
- E-DEPOT 64 3F3 - Primes d'encouragement à la production linière. - Déclarations d'ensemencement et de récolte : tableau, correspondance. 1933-1941
- E-DEPOT 64 3F4 - Animaux nuisibles. - Lutte contre le doryphore : affiche, tract, carte postale (s.d). Destruction des corbeaux : note, extrait d'arrêté, instructions préfectorales (1922-1923). 1922-1923
- 6F - Mesures d'exception
- E-DEPOT 64 6F1 - Déclarations de stocks de blé et farines panifiables : tableau, instruction préfectorale. 1933
- E-DEPOT 64 6F2 - Ravitaillement. - Contingents imposés : note. 1914
- G - Contributions directes - Administrations financières
- 1G - Impôts directs
- E-DEPOT 64 1G1 - 1G8 - Cadastre. 1823-1933
- E-DEPOT 64 1G1 - Atlas napoléonien. 1823
- E-DEPOT 64 1G2 - Etats de sections des propriétés bâties et non bâties. 1824
- E-DEPOT 64 1G3 - 1G6 - Matrices cadastrales. 1824-1932
- E-DEPOT 64 1G3 - Propriétés bâties et non bâties. 1824-1913
- E-DEPOT 64 1G4 - 1G5 - Propriétés bâties. 1882-1932
- E-DEPOT 64 1G4 - 1882-1910 1882-1910
- E-DEPOT 64 1G5 - 1911-1932 1911-1932
- E-DEPOT 64 1G6 - Propriétés non bâties. 1913-1930
- E-DEPOT 64 1G7 - Mises à jour des matrices cadastrales : correspondance, convocations. 1904-1933
- E-DEPOT 64 1G8 - Classification des territoires communaux d'Epinay-Champlâtreux et de Villiers-le-Sec. - Nomination de classificateurs : correspondance. 1930-1933
- E-DEPOT 64 1G9 - 1G28 - Contributions et taxes. 1873-1962
- E-DEPOT 64 1G9 - Rôles des contributions directes. 1887-1962
- E-DEPOT 64 1G10 - 1G15 - Matrices d'imposition. 1904-1935
- E-DEPOT 64 1G10 - 1G13 - Contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres. 1904-1926
- E-DEPOT 64 1G10 - 1904-1907 1904-1907
- E-DEPOT 64 1G11 - 1908-1911 1908-1911
- E-DEPOT 64 1G12 - 1912-1916 1912-1916
- E-DEPOT 64 1G13 - 1922-1926 1922-1926
- E-DEPOT 64 1G14 - Contributions foncière des propriétés bâties et non bâties, mobilière, des patentes, taxe sur le revenu net des propriétés bâties, d'habitation, des biens de mainmorte, sur les chiens, sur les gardes-chasse, sur les voitures, chevaux, mules et mulets, sur les instruments de musique à clavier, pour frais de chambres des métiers, des prestations, des poids et mesures, d'enlèvement des ordures ménagères et de déversement à l'égout, sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, sur la valeur locative des locaux professionnels. 1931-1935
- E-DEPOT 64 1G15 - Contributions foncière des propriétés bâties et non bâties, personnelle-mobilière et des patentes, sur les voitures, chevaux, taxe sur les gardes-chasse, sur les chiens. 1927-1931
- E-DEPOT 64 1G16 - Mandements. 1900-1936
- E-DEPOT 64 1G17 - Contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres et de la taxe vicinale. - Avertissements : extraits de rôles. 1903, 1910
- E-DEPOT 64 1G18 - Révision des évaluations foncières des propriétés non bâties : arrêté préfectoral, tableaux, convocations, correspondance. 1910-1962
- E-DEPOT 64 1G19 - Répartiteurs des contributions directes. - Nominations : arrêté préfectoral (1900). Tournées générales : convocations (1931-1934). 1931-1934
- E-DEPOT 64 1G20 - Commission communale des impôts directs. - Désignation des membres : liste nominative, correspondance. 1945
- E-DEPOT 64 1G21 - Contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu : liste, instructions. 1934-1935
- E-DEPOT 64 1G22 - 1G27 - Déclarations des contribuables. 1892-1950
- E-DEPOT 64 1G22 - Déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt : registre à souches. 1892-1896
- E-DEPOT 64 1G23 - Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et taxe sur les vélocipèdes : registre à souches. 1898-1919
- E-DEPOT 64 1G24 - Contributions directes en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels : registres à souches, correspondance. 1892-1950
- E-DEPOT 64 1G25 - Taxes sur les voitures, chevaux, mules et mulets, sur les gardes-chasse et sur les chiens : registre à souches. 1926-1936
- E-DEPOT 64 1G26 - Taxe sur les billards publics et privés : registre à souches. 1911-1915
- E-DEPOT 64 1G27 - Taxe sur les gardes-chasse : registre à souches. 1913
- E-DEPOT 64 1G28 - Paiement des contributions. - Réclamation de madame Aumont : avertissement, avis, état des restes à recouvrir, tableaux, correspondance. 1873-1874
- 3G - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier
- E-DEPOT 64 3G1 - Postes, télégraphes et téléphones. - Amélioration du fonctionnement des bureaux de poste : règlement, correspondance (1873-1875). Demande de transfert de la boîte aux lettres rurale : correspondance, dépêche (1903). Etablissement d'un bureau téléphonique : correspondance (1930-1931). 1873-1931
- E-DEPOT 64 3G2 - Perception. - Réorganisation des perceptions de Viarmes et de Luzarches : correspondance (1921-1923). Changement de percepteur : notes, correspondance (1873-1934). 1873-1934
- E-DEPOT 64 3G3 - Brigade de gendarmerie de Luzarches. - Participation aux frais d'installation du téléphone : correspondance. 1912
- H - Affaires militaires
- 1H - Recrutement
- E-DEPOT 64 1H1 - Recensement. - Répartition des classes : tableau, note manuscrite, convocation. 1903, 1922
- E-DEPOT 64 1H2 - Recrutement. - Déclaration de changement de domicile ou de résidence : carnet à souches. 1914-1935
- 2H - Administration militaire
- E-DEPOT 64 2H1 - Champs de manœuvre. - Exercices de repérage et de tir : correspondance. 1932-1933
- E-DEPOT 64 2H2 - Service géographique de l'armée. - Travaux sur le terrain : arrêtés préfectoraux. 1933-1935
- E-DEPOT 64 2H3 - Logement et cantonnement des troupes. - Etats des ressources de la commune : tableaux, correspondance. 1880-1934
- E-DEPOT 64 2H4 - Chevaux, juments, mulets et mules. - Désignation des délégués civils de la commission de classement : correspondance (1940). Classement : fiches individuelles (1929-1936). Recensement : états numériques, fiches individuelles, instructions préfectorales, correspondance (1934-1940). 1929-1940
- E-DEPOT 64 2H5 - Recensement des chevaux, juments, mulets, mules et voitures : listes. [1940]
- E-DEPOT 64 2H6 - Recensement des véhicules : fiches individuelles, note, instructions préfectorales, formulaires. 1938-1941
- E-DEPOT 64 2H6(1) - Recensement des véhicules : affiche. s.d.
- 4H - Mesures d'exception et faits de guerre
- E-DEPOT 64 4H1 - 4H2 - Guerre de 1914-1918. 1914
- E-DEPOT 64 4H1 - Premières mesures prises : instructions préfectorales. 1914
- E-DEPOT 64 4H2 - Réquisitions : ordre de réquisition, affiche, télégrammes, correspondance, instructions préfectorales. 1914
- E-DEPOT 64 4H2(1) - Réquisitions : affiche. 1914
- E-DEPOT 64 4H3 - 4H4 - Guerre de 1939-1945. - Occupation allemande. 1942-1944
- E-DEPOT 64 4H3 - Réquisition de chevaux : listes nominatives, instructions. 1942-1944
- E-DEPOT 64 4H4 - Occupation d'immeuble : affiche. [1939-1945]
- I - Police - Hygiène publique - Justice
- 1I - Police locale
- E-DEPOT 64 1I1 - Condamnations pour mendicité : avis, correspondance. 1876-1890
- E-DEPOT 64 1I2 - Organisation de la fête patronale : états des dépenses et des recettes, arrêté préfectoral, reçus, facture, correspondance. 1929-1932
- E-DEPOT 64 1I3 - Organisation d'épreuves sportives. - Marche : correspondance (1931). Courses cyclistes : correspondance (1931-1935). 1931-1935
- E-DEPOT 64 1I4 - Pompes funèbres. - Transports de corps et inhumations : permis de transport de corps, procès-verbaux de mise en bière, procès-verbal d'inhumation, bulletins de décès, note de frais, correspondance, télégrammes. 1909-1938
- E-DEPOT 64 1I5 - Sinistres et secours. - Dégâts causés par l'orage : état des dépenses, listes nominatives, procès-verbaux de la commission communale, correspondance. 1930-1932
- E-DEPOT 64 1I6 - Police urbaine. - Statistiques des accidents de la circulation routière : formulaires, instruction préfectorale. 1938
- E-DEPOT 64 1I7 - Police de la chasse, réglementation : notes, extraits d'arrêtés préfectoraux, arrêtés préfectoraux (1875-1923). Permis de chasse de François de Noailles (1930). 1875-1930
- 2I - Police générale
- E-DEPOT 64 2I1 - 2I5 - Etrangers. 1876-1981
- E-DEPOT 64 2I1 - Statistiques : listes nominatives, tableaux. 1896-1940
- E-DEPOT 64 2I2 - Enregistrement des visas d'arrivée et de départ : listes nominatives, avis. 1922-1981
- E-DEPOT 64 2I3 - Enregistrement des demandes et renouvellements de cartes d'identité : listes nominatives, correspondance, notes. 1925-1959
- E-DEPOT 64 2I4 - Demande d'immatriculation : déclarations d'emploi, correspondance. 1937
- E-DEPOT 64 2I5 - Demandes de naturalisations : notice, bordereau d'envoi, correspondance. 1876-1935
- 3I - Justice
- E-DEPOT 64 3I1 - Justice de paix du canton de Luzarches. - Formation de la liste préparatoire du jury criminel : convocation, correspondance (1931-1934). Réunion du conseil de discipline : convocation (1932). 1931-1934
- 5I - Hygiène publique et salubrité
- E-DEPOT 64 5I1 - Protection de la santé publique. - Dépenses : notifications d'arrêtés préfectoraux. 1931-1935
- E-DEPOT 64 5I2 - Inspection médicale des écoles. - Constitution du carnet de santé : questionnaires individuels, correspondance. 1932
- E-DEPOT 64 5I3 - Surveillance vétérinaire. - Epizootie de fièvre aphteuse : avis, instruction préfectorale. 1923, 1933
- K - Elections et personnel
- 1K - Elections
- E-DEPOT 64 1K1 - Constitution et révision des listes électorales. - Nomination de délégués à la commission de révision : correspondance (1931-1934). Radiations : procès-verbaux de notification, avis, accusé de réception, correspondance (1931-1934). Rectifications : tableaux récapitulatifs (1937). 1931-1937
- E-DEPOT 64 1K2 - 1K5 - Elections politiques. 1888-1937
- E-DEPOT 64 1K2 - Elections des conseillers municipaux et nomination des maires et adjoints : procès-verbaux des opérations électorales et des résultats, procès-verbaux d'installation du conseil municipal, arrêté préfectoral, tableaux récapitulatifs, listes d'émargement, correspondance, instructions. 1888-1935
- E-DEPOT 64 1K3 - Elections des conseillers généraux ou d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales et des résultats, listes d'émargement, correspondance, coupures de presse, instructions. 1895-1937
- E-DEPOT 64 1K4 - Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales et des résultats, listes d'émargement, instructions préfectorales. 1898-1936
- E-DEPOT 64 1K5 - Elections sénatoriales. - Désignation d'un délégué et d'un suppléant : procès-verbal des opérations électorales et des résultats, instructions préfectorales, correspondance. 1935
- E-DEPOT 64 1K6 - 1K8 - Elections professionnelles. 1920-1939
- E-DEPOT 64 1K6 - Chambre de commerce et tribunal de commerce de Pontoise. - Election des membres et des juges : listes électorales, arrêté préfectoral, instructions préfectorales. 1930-1938
- E-DEPOT 64 1K7 - Chambre des métiers de Seine-et-Oise. - Election des membres : listes électorales, procès-verbaux de dépôt et de publication, avis, instructions préfectorales. 1935-1939
- E-DEPOT 64 1K8 - Chambre d'agriculture de Seine-et-Oise. - Election des membres : listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales et des résultats, procès-verbaux de dépôt et de publication, bulletins d'inscription, correspondance, instructions préfectorales. 1920-1938
- E-DEPOT 64 1K9 - Caisses primaires de sécurité sociale et d'allocations familiales. - Election des membres des conseils d'administration : procès-verbal des opérations électorales et des résultats, relevés nominatifs, tracts, instructions préfectorales. 1955
- 2K - Personnel municipal
- E-DEPOT 64 2K1 - Garde-forestier. - Demande de commission : correspondance. 1840
- E-DEPOT 64 2K2 - Paiement du personnel : état, avis, mandat. 1957
- 3K - Protocole et distinctions honorifiques
- E-DEPOT 64 3K1 - Médaille d'honneur agricole. - Candidatures d'Emile Bleuze et de Louis Membre : correspondance, certificats de travail. 1932
- L - Finances de la commune
- 1L - Comptabilité
- E-DEPOT 64 1L1 - 1L2 - Budgets primitifs et supplémentaires. 1883-1936
- E-DEPOT 64 1L1 - Budget primitif : tableaux, correspondance, note. 1932-1936
- E-DEPOT 64 1L2 - Chapitres additionnels : tableaux. 1883
- E-DEPOT 64 1L3 - Comptes administratifs. 1882, 1936
- E-DEPOT 64 1L4 - Comptes de gestion des receveurs municipaux : états des recettes et dépenses, extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés du conseil de préfecture. 1921-1931
- E-DEPOT 64 1L5 - Livre de détail des recettes et des dépenses de la commune. 1922
- E-DEPOT 64 1L6 - Dépenses communales et du bureau de bienfaisance. - Enregistrement des mandats et titres de recettes : tableaux. 1923, 1932
- E-DEPOT 64 1L7 - Suppression du budget des cultes. - Répartition des sommes rendues disponibles : correspondance. 1931-1934
- 2L - Revenus et charges de la commune
- E-DEPOT 64 2L1 - Taxe municipale sur les chiens. - Déclarations : registre à souches. 1911-1914
- M - Edifices communaux - Monuments et établissements publics
- 1M - Edifices publics
- E-DEPOT 64 1M1 - Travaux effectués sur divers édifices : mémoires, correspondance. 1823-1886
- 2M - Edifices du culte et cimetières
- E-DEPOT 64 2M1 - 2M2 - Cimetière. 1862/2099
- E-DEPOT 64 2M1 - Plan d'alignement. s.d.
- E-DEPOT 64 2M2 - Extension. Don d'un terrain par le duc d'Ayen : compte-rendu du conseil municipal. [1862]
- E-DEPOT 64 2M3 - Presbytère. - Projet de construction : notes, plans. 1873
- E-DEPOT 64 2M3(1) - Presbytère : plans. 1873
- N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
- 1N - Biens communaux
- E-DEPOT 64 1N1 - Location d'emplacements de panneaux publicitaires : correspondance, photographies. 1933-1936
- O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
- 1O - Travaux publics et voirie en général
- E-DEPOT 64 1O1 - 1O10 - Petite voirie. 1828-1934
- E-DEPOT 64 1O1 - Service vicinal. - Budget des ressources : tableaux, extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés de mise en demeure. 1875-1919
- E-DEPOT 64 1O2 - Prestations et taxes vicinales : tableaux, compte-rendu. 1857-1927
- E-DEPOT 64 1O3 - 1O10 - Chemins vicinaux. 1828-1934
- E-DEPOT 64 1O3 - Réparations et entretien. - Cassage de cailloux et pavage : mémoires (1847). Elagages : instructions, arrêtés municipaux (1858). Relations avec l'agent voyer : notes, rapport (1857-1934). Litige sur l'état des chemins : correspondance (1931). 1847-1934
- E-DEPOT 64 1O3(1) - Elagages : affiches. 1858-1858
- E-DEPOT 64 1O4 - Classement : arrêté préfectoral, tableaux généraux. 1828-1865
- E-DEPOT 64 1O5 - Aliénation d'une portion de chemin enclavée dans la propriété de la duchesse de Noailles : correspondance. 1907-1907
- E-DEPOT 64 1O6 - Chemins de grande communication, d'intérêt général et vicinaux ordinaires entretenus à l'état de viabilité : tableaux, certificats de publication. 1874, 1879-1890, 1892, 1897-1900, 1903-1904, 1906, 1908-1909, 1918, 1921
- E-DEPOT 64 1O7 - Chemin n° 1 d'Epinay-Champlâtreux à Belloy. - Construction et rectification : actes de vente, acte d'acquisition, états estimatifs, note, correspondance (1877-1883). Entretien : correspondance (1881). 1877-1883
- E-DEPOT 64 1O8 - Chemin n° 2 d'Epinay-Champlâtreux à Lassy. - Passage de voitures chargées : relevé journalier. 1901
- E-DEPOT 64 1O9 - Déclassement du chemin n° 3 : arrêté préfectoral. 1887
- E-DEPOT 64 1O10 - Demande de classement du chemin entre la route nationale n° 16 et la ferme de Trianon : correspondance, plan, notes, circulaire ministérielle. 1883, 1887
- E-DEPOT 64 1O11 - 1O13 - Grande voirie. 1810-1881
- E-DEPOT 64 1O11 - Route départementale n° 50, de Villiers-le-Sec à Villaines. - Acquisition de terrains et abattage d'arbres : tableaux, correspondance (1833-1839). Construction d'un mur de clôture par la duchesse d'Ayen : procès-verbal de récolement (1881). 1833-1881
- E-DEPOT 64 1O12 - 1O13 - Route nationale n° 16, de Paris à Dunkerque. 1810-1860
- E-DEPOT 64 1O12 - Relations et litiges avec des entrepreneurs de pavés : arrêté préfectoral, contrat, lettres d'engagement, correspondance. 1810-1841
- E-DEPOT 64 1O13 - Litige sur le droit de propriété des talus : arrêté préfectoral, mémoires, copie d'acte de cession, procès-verbal de récolement, détail estimatif, notes, croquis, correspondance. 1857-1860
- E-DEPOT 64 1O13(1) - Route nationale n° 16. - Profils en long et en travers : croquis. 1858
- 2O - Moyens de transport et travaux divers
- E-DEPOT 64 2O1 - 2O3 - Chemin de fer. 1879-1912
- E-DEPOT 64 2O1 - Construction de la ligne d'Epinay-Champlâtreux à Luzarches : correspondance, bordereau, mandat de paiement. 1879
- E-DEPOT 64 2O2 - Projet de réseau départemental de tramways : correspondance, note, projet d'extrait de délibération du conseil municipal, instructions préfectorales. 1901-1903
- E-DEPOT 64 2O3 - Etablissement d'un réseau nord de chemins de fer d'intérêt local : note, correspondance, plan, instructions préfectorales. 1905-1912
- E-DEPOT 64 2O3(1) - Etablissement d'un réseau nord de chemins de fer d'intérêt local : plan. [1905-1912]
- E-DEPOT 64 2O4 - Transports automobiles. - Arrêt de ligne d'autobus : correspondance, tract, affiche. 1932-1934
- E-DEPOT 64 2O5 - 2O7 - Electrification et distribution d'énergie électrique. 1938-1949
- E-DEPOT 64 2O5 - Canalisation aérienne et poste de transformation du château de Champlâtreux : autorisation d'exécution du projet, autorisation de circulation du courant, correspondance. 1938
- E-DEPOT 64 2O6 - Concession de la Société Nord-Lumière (Le Triphasé). - Projet : cahier des charges, convention, plan, police d'abonnement, extrait de délibération du conseil municipal, correspondance (1941-1943). Restrictions sur la consommation d'électricité : correspondance, circulaires (1941-1943). 1941-1943
- E-DEPOT 64 2O7 - Electrification rurale. - Travaux et entretien : extrait de délibération de la délégation spéciale municipale, procès-verbaux de réception, autorisations de circulation du courant, correspondance, notes. 1941-1949
- P - Cultes
- 1P - Culte catholique
- E-DEPOT 64 1P1 - Erection de l'église en chapelle vicariale : copies du décret impérial, correspondance, compte-rendu, note. 1856-1859
- E-DEPOT 64 1P2 - Registre des actes de la chapelle vicariale. 1859-1873
- E-DEPOT 64 1P3 - 1P5 - Fabrique d'Epinay-Champlâtreux. 1857-1906
- E-DEPOT 64 1P3 - Comptabilité : instruction ministérielle, budget, comptes administratifs, compte de gestion, factures. 1857-1906
- E-DEPOT 64 1P4 - Conseil de fabrique : arrêté ministériel, arrêté préfectoral, convocation, avis de nomination, correspondance. 1873, 1903
- E-DEPOT 64 1P5 - Inventaire des meubles et objets affectés au culte : note. 1883
- E-DEPOT 64 1P6 - Célébration de la fête patronale de Saint-Eutrope : correspondance. 1871, 1877
- E-DEPOT 64 1P7 - Notice sur Barthélémy Désert, maire d'Epinay-Champlâtreux. [1883]
- E-DEPOT 64 1P8 - Séparation des Eglises et de l'Etat. - Inventaire des biens mobiliers et immobiliers dépendant de la fabrique : procès-verbaux, certificat, listes, instructions préfectorales, correspondance (1905-1906). Exercice du culte public : extrait d'article de presse, autorisation, correspondance, instructions préfectorales (1906). Concession de jouissance de l'église de Champlâtreux : procès-verbal, convocation, instruction préfectorale (1907). 1905-1907
- Q - Assistance et prévoyance
- 1Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
- E-DEPOT 64 1Q1 - 1Q2 - Secours aux indigents. 1842-1891
- E-DEPOT 64 1Q1 - Legs du comte Molé en faveurs des pauvres de Champlâtreux, Mareil, Villiers-le-Sec et Jagny : extrait de testament, correspondance. 1852, 1856
- E-DEPOT 64 1Q2 - Prise en charge d'une famille : extraits d'actes d'état civil, correspondance, certificat médical, certificat de libération de service militaire, factures, reçus. 1842-1891
- E-DEPOT 64 1Q3 - Bureau de bienfaisance. - Membres de la commission administrative : correspondance (1932-1935). Distribution de pain aux indigents : mémoires (1847). 1847-1935
- 2Q - Oeuvres charitables
- E-DEPOT 64 2Q1 - Maison de travail de Pontoise. - Subvention : correspondance. 1904
- E-DEPOT 64 2Q2 - Souscriptions : extraits de délibérations du conseil municipal, récépissés de mandats, instructions préfectorales, carnet à souche, carte postale, liste de gagnants, bulletin, liste nominative, correspondance. 1910-1934
- 3Q - Etablissements hospitaliers ; hospitalisation
- E-DEPOT 64 3Q1 - Hospitalisation des malades et blessés nécessiteux : extraits d'arrêtés préfectoraux, certificats, correspondance. 1901-1934
- 5Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
- E-DEPOT 64 5Q1 - 5Q7 - Protection du premier âge et de l'enfance. 1891-1938
- E-DEPOT 64 5Q1 - Encouragement départemental à la natalité et encouragement national aux familles nombreuses. - Paiement des allocations familiales : liste nominative, correspondance, bordereau d'envoi. 1931-1937
- E-DEPOT 64 5Q2 - 5Q3 - Assistance aux femmes en couches. 1906-1936
- E-DEPOT 64 5Q2 - Contingents communaux : extraits d'arrêtés préfectoraux. 1906-1936
- E-DEPOT 64 5Q3 - Demande d'assistance : questionnaire, certificat d'accouchement, arrêté préfectoral, correspondance, note, reçu. 1933-1934
- E-DEPOT 64 5Q4 - 5Q6 - Placement en nourrice. 1891-1938
- E-DEPOT 64 5Q4 - Déclarations des parents ou ayants droits : premiers registres des maires. 1892-1931
- E-DEPOT 64 5Q5 - Déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses : deuxièmes registres des maires. 1891-1929
- E-DEPOT 64 5Q6 - Certificats délivrés par le maire aux nourrices, sevreuses et gardeuses : livre à souches. 1924-1938
- E-DEPOT 64 5Q7 - Enfants assistés. - Contingents communaux : extraits d'arrêtés préfectoraux. 1917-1936
- E-DEPOT 64 5Q8 - 5Q10 - Assistance médicale et sociale. 1893-1935
- E-DEPOT 64 5Q8 - Assistance médicale gratuite. - Nominations des membres de la commission administrative du bureau d'assistance : correspondance (1893-1903). Fonctionnement : extrait de délibération du conseil municipal, extraits d'arrêtés préfectoraux, état nominatif (1900-1934). 1893-1934
- E-DEPOT 64 5Q9 - Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables. - Paiement des allocations mensuelles ou des prestations en nature : carnet à souches (1918-1923). Dépenses : extraits d'arrêtés préfectoraux (1931-1935). 1918-1935
- E-DEPOT 64 5Q10 - Assistance aux tuberculeux. - Campagne pour la vente du timbre antituberculeux : comptes-rendus, tracts, correspondance, récépissés (1930-1934). Création d'un dispensaire à Beaumont-sur-Oise : affiche (s.d). Contingents communaux pour les dépenses relatives à la création et au fonctionnement de dispensaires : notifications d'arrêtés préfectoraux (1931-1934). 1930-1934
- E-DEPOT 64 5Q11 - Organismes de secours mutuels. - Assistance aux agriculteurs : listes nominatives, bordereau d'envoi, formulaires, instruction préfectorale, carnet de cotisation, note, état nominatif, récépissés, correspondance. 1930-1942
- R - Instruction publique - Sciences, lettres et arts
- 1R - Instruction publique
- E-DEPOT 64 1R1 - Projet de création d'une école : correspondance. 1882-1883
- 2R - Sciences, lettres et arts
- E-DEPOT 64 2R1 - Questionnaire de l'enquête historique, archéologique et artistique de la commission départementale des antiquités et des arts. 1882
- Archives communales déposées de Villiers-le-Sec (1598-1986)
- Tables décennales (4E 1-208) (1792-1902)
- 4 E 73 - Epinay-Champlâtreux. 1792-1902
- 4 E 73 - 1792-1803 1792-an XI
- 4 E 73 - 1803-1812 An XI-1812
- 4 E 73 - 1813-1822 1813-1822
- 4 E 73 - 1823-1832 1823-1832
- 4 E 73 - 1833-1842 1833-1842
- 4 E 73 - 1843-1852 1843-1852
- 4 E 73 - 1853-1862 1853-1862
- 4 E 73 - 1863-1872 1863-1872
- 4 E 73 - 1873-1882 1873-1882
- 4 E 73 - 1883-1892 1883-1892
- 4 E 73 - 1893-1902 1893-1902
- Recensement et dénombrement de la population : listes nominatives (1817-1936)
- 9 M 516 - Epinay-Champlâtreux. 1836-1936
- 9 M 516 - 1836 1836
- 9 M 516 - 1841 1841
- 9 M 516 - 1846 1846
- 9 M 516 - 1851 1851
- 9 M 516 - 1856 1856
- 9 M 516 - 1861 1861
- 9 M 516 - 1866 1866
- 9 M 516 - 1872 1872
- 9 M 516 - 1876 1876
- 9 M 516 - 1881 1881
- 9 M 516 - 1886 1886
- 9 M 516 - 1891 1891
- 9 M 516 - 1896 1896
- 9 M 516 - 1901 1901
- 9 M 516 - 1906 1906
- 9 M 516 - 1911 1911
- 9 M 516 - 1921 1921
- 9 M 516 - 1926 1926
- 9 M 516 - 1931 1931
- 9 M 516 - 1936 1936
- Plans du cadastre napoléonien (1812-1852)
- Monographies d'instituteurs (1899)
- Référendum : déroulement des opérations de vote (1972)
- Elections présidentielles (2002)
- Cabinet du sous-préfet de Pontoise (1863-1967)
- Bureau d'enregistrement de Gonesse (1767-1969)
- 3 Q 4 436 - Janvier-février 1967 Janvier-février 1967
- 3 Q 4 437 - Février-mars 1967 Février-mars 1967
- 3 Q 4 438 - Avril-juin 1967 Avril-juin 1967
- 3 Q 4 439 - Juin-juillet 1967 Juin-juillet 1967
- 3 Q 4 440 - Juillet-octobre 1967 Juillet-octobre 1967
- 3 Q 4 441 - Octobre-décembre 1967 Octobre-décembre 1967
- 3 Q 4 442 - 1er janvier-8 mars 1968 1er janvier-8 mars 1968
- 3 Q 4 443 - 8 mars-2 mai 1968 8 mars-2 mai 1968
- 3 Q 4 444 - 3 mai-29 juin 1968 3 mai-29 juin 1968
- 3 Q 4 445 - 1er juillet-12 août 1968 1er juillet-12 août 1968
- 3 Q 4 446 - 13 août-15 octobre 1968 13 août-15 octobre 1968
- 3 Q 4 447 - 16 octobre-30 décembre 1968 16 octobre-30 décembre 1968
- 3 Q 4 448 - 1er janvier-30 janvier 1969 1er janvier-30 janvier 1969
- 3 Q 4 449 - 3 février-31 mars 1969 3 février-31 mars 1969
- 3 Q 4 450 - 1er avril-31 mai 1969 1er avril-31 mai 1969
- 3 Q 4 451 - 2 juin-27 juin 1969 2 juin-27 juin 1969
- 3 Q 4 452 - 1er-30 juillet 1969 1er-30 juillet 1969
- 3 Q 4 453 - 1er août-29 septembre 1969 1er août-29 septembre 1969
- 3 Q 4 454 - 1er octobre-29 octobre 1969 1er octobre-29 octobre 1969
- 3 Q 4 455 - 3 novembre-27 novembre 1969 3 novembre-27 novembre 1969
- 3 Q 4 456 - 1er décembre-29 décembre 1969 1er décembre-29 décembre 1969
- 3 Q 4 519 - 2 janvier- 28 juin 1967 (volume n° 125) 2 janvier- 28 juin 1967
- 3 Q 4 520 - 7 juillet-28 décembre 1967 (volume n° 126) 7 juillet-28 décembre 1967
- 3 Q 4 521 - 1er janvier-10 juin 1968 (volume n° 127) 1er janvier-10 juin 1968
- 3 Q 4 522 - 18 juin-29 décembre 1968 (volume n° 128) 18 juin-29 décembre 1968
- 3 Q 4 523 - 3 janvier-27 juin 1969 (volume n° 129) 3 janvier-27 juin 1969
- 3 Q 4 524 - 1er juillet-14 octobre 1969 (volume n° 130) 1er juillet-14 octobre 1969
- 3 Q 4 525 - 15 octobre-30 décembre 1969 (volume n° 131) 15 octobre-30 décembre 1969
- 3 Q 4 532 - 1966-1968 (volume n° 20) 1966-1968
- 3 Q 4 533 - 1968 (volume n° 21) 1968
- 3 Q 4 534 à 538 - Fiches de décès. 1969
- 3 Q 4 534 - A-Caz. 1969
- 3 Q 4 535 - Cel-F. 1969
- 3 Q 4 536 - G-Lefe. 1969
- 3 Q 4 537 - Lefo-P. 1969
- 3 Q 4 538 - Q-Z. 1969
- Etat civil Epinay-Champlâtreux (1692-1900)
- 3 E 63 1 à 16 - Paroisse puis commune d'Epinay-Champlâtreux. 1692-1900
- 3 E 63 1-5 - Baptêmes, mariages, sépultures. 1692-1792
- 3 E 63 1 - 1692-1705, 1709-1714 1692-1705, 1709-1714
- 3 E 63 2 - 1715-1716, 1737-1744, 1746 1715-1716, 1737-1744, 1746
- 3 E 63 3 - 1745-1757 1745-1757
- 3 E 63 4 - 1758-1772 1758-1772
- 3 E 63 5 - 1773-1792 1773-1792
- 3 E 63 6-16 - Naissances, mariages, décès. 1793-1900
- 3 E 63 6 - 1793-an IV 1793-an IV
- 3 E 63 7 - An V-an VIII An V-an VIII
- 3 E 63 8 - An VIII-an XII An VIII-an XII
- 3 E 63 9 - An XIII-1812 An XIII-1812
- 3 E 63 10 - 1813-1819 1813-1819
- 3 E 63 11 - 1820-1832 1820-1832
- 3 E 63 12 - 1833-1849 1833-1849
- 3 E 63 13 - 1850-1862 1850-1862
- 3 E 63 14 - 1863-1872 1863-1872
- 3 E 63 15 - 1873-1894 1873-1894
- 3 E 63 16 - 1895-1900 1895-1900
- Matrices cadastrales et états de section avant 1914 (1811-1919)
- Edifices et sites classés aux Monuments historiques (1972)
- Recensement de la population : listes nominatives (1975)
- Recensement de la population : listes nominatives (1946)
- Recensement de la population : listes nominatives (1968)
- Matrices cadastrales et états de section après 1914
- Tables décennales (4 E 209-1401) (1792-1932)
- 4 E 508 - 520 - Epinay-Champlâtreux. 1802-1932
- 4 E 508 - 1er vendémiaire an XI-31 décembre 1812 1er vendémiaire an XI-31 décembre 1812
- 4 E 509 - 1813-1822 1813-1822
- 4 E 510 - 1823-1832 1823-1832
- 4 E 511 - 1833-1842 1833-1842
- 4 E 512 - 1843-1852 1843-1852
- 4 E 513 - 1853-1862 1853-1862
- 4 E 514 - 1863-1872 1863-1872
- 4 E 515 - 1873-1882 1873-1882
- 4 E 516 - 1883-1892 1883-1892
- 4 E 517 - 1893-1902 1893-1902
- 4 E 518 - 1903-1912 1903-1912
- 4 E 519 - 1913-1922 1913-1922
- 4 E 520 - 1923-1932 1923-1932
- Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
- Protection des milieux naturels : dossiers d'instruction (1973-2009)
- Recensement de la population : listes nominatives (1962)
- Organisation de l'armée (1800-1960)
- Conservation des hypothèques de Pontoise, deuxième bureau (1901-1955)
- 4 Q 5 1 - 549 - Conservation des hypothèques de Pontoise, deuxième bureau : registres indicateurs, tables alphabétiques, répertoire des formalités hypothécaires. 1901-1955
- 4 Q 5 1 - 8 - Registres indicateurs des tables alphabétiques du répertoire des formalités hypothécaires. 1901-1955
- 4 Q 5 1 - Volume 1, Aaron-Brideau. 1901-1955
- 4 Q 5 2 - Volume 2, Bridelance-Daquin. 1901-1955
- 4 Q 5 3 - Volume 3, Darabian-Falleau. 1901-1955
- 4 Q 5 4 - Volume 4, Fallek-Hongre. 1901-1955
- 4 Q 5 5 - Volume 5, Honidet-Malessart. 1901-1955
- 4 Q 5 6 - Volume 6, Malesset-Piemont. 1901-1955
- 4 Q 5 7 - Volume 7, Pien-Sourdeaux. 1901-1955
- 4 Q 5 8 - Volume 8, Sourdet-Zyssman. 1901-1955
- 4 Q 5 9 - 127 - Tables alphabétiques du répertoire des formalités hypothécaires. 1901-1955
- 4 Q 5 9 - Volume 1, Aaron-Altermat. 1901-1955
- 4 Q 5 10 - Volume 2, Antin-Averland. 1901-1955
- 4 Q 5 11 - Volume 3, Babani-Bancod. 1901-1955
- 4 Q 5 12 - Volume 4, Batillot-Bayrac. 1901-1955
- 4 Q 5 13 - Volume 5, Belloche-Bes. 1901-1955
- 4 Q 5 14 - Volume 6, Beurthon-Blaire. 1901-1955
- 4 Q 5 15 - Volume 7, Bocquillon-Bonat. 1901-1955
- 4 Q 5 16 - Volume 8, Boucard-Bounicaud. 1901-1955
- 4 Q 5 17 - Volume 9, Bourniche-Brassens. 1901-1955
- 4 Q 5 18 - Volume 10, Bridelance-Bridget. 1901-1955
- 4 Q 5 19 - Volume 11, Cabane-Canteau. 1901-1955
- 4 Q 5 20 - Volume 12, Carbotte-Chaboud. 1901-1955
- 4 Q 5 21 - Volume 13, Chanet-Charpigny. 1901-1955
- 4 Q 5 22 - Volume 14, Cheron-Clua. 1901-1955
- 4 Q 5 23 - Volume 15, Cochonot-Corlet. 1901-1955
- 4 Q 5 24 - Volume 16, Corti-Cossavella. 1901-1955
- 4 Q 5 25 - Volume 17, Crosnier-Cybard. 1901-1955
- 4 Q 5 26 - Volume 18, Daragon-Dassira. 1901-1955
- 4 Q 5 27 - Volume 19, Debras-Becouchat. 1901-1955
- 4 Q 5 28 - Volume 20, Deicke-Delauzine. 1901-1955
- 4 Q 5 29 - Volume 21, Delavaur-Delvart. 1901-1955
- 4 Q 5 30 - Volume 22, Demode-d'Enghien. 1901-1955
- 4 Q 5 31 - Volume 23, de Rochechouart-de Septfontaines. 1901-1955
- 4 Q 5 32 - Volume 24, Despostes-Dherin. 1901-1955
- 4 Q 5 33 - Volume 25, Dingremont-Djouritchtch. 1901-1955
- 4 Q 5 34 - Volume 26, Droin-Dugrit. 1901-1955
- 4 Q 5 35 - Volume 27, Duguez-Dupierrix. 1901-1955
- 4 Q 5 36 - Volume 28, Duthuin-Elardin. 1901-1955
- 4 Q 5 37 - Volume 29, Fallet-Fiat. 1901-1955
- 4 Q 5 38 - Volume 30, Fitau-Fury. 1901-1955
- 4 Q 5 39 - Volume 31, Fouquin-Franchini. 1901-1955
- 4 Q 5 40 - Volume 32, Gaasch-Gaulupeau. 1901-1955
- 4 Q 5 41 - Volume 33, Gauthier-Ghelman. 1901-1955
- 4 Q 5 42 - Volume 34, Girardeau-Golding. 1901-1955
- 4 Q 5 43 - Volume 35, Goumain-Grandaubert. 1901-1955
- 4 Q 5 44 - Volume 36, Groulard-Guessel. 1901-1955
- 4 Q 5 45 - Volume 37, Guilloteau-Hackspill. 1901-1955
- 4 Q 5 46 - Volume 38, Hedmann-Hoffmann. 1901-1955
- 4 Q 5 47 - Volume 39, Honiezna-Hoorelbeke. 1901-1955
- 4 Q 5 48 - Volume 40, Jacobe-Javiot. 1901-1955
- 4 Q 5 49 - Volume 41A, Jouanny-Kilas. 1901-1955
- 4 Q 5 50 - Volume 41B, Kabakian-Kiefert. 1901-1955
- 4 Q 5 51 - Volume 42, Lacour-Lajotte. 1901-1955
- 4 Q 5 52 - Volume 43, Landaluce-Laubernier. 1901-1955
- 4 Q 5 53 - Volume 44, Laudet-Lavinay. 1901-1955
- 4 Q 5 54 - Volume 45, Lecluse-Legardeur. 1901-1955
- 4 Q 5 55 - Volume 46, Legris-Leonidopoulos. 1901-1955
- 4 Q 5 56 - Volume 47, Lepolard-Lescroart. 1901-1955
- 4 Q 5 57 - Volume 48, Levee- Loesche. 1901-1955
- 4 Q 5 58 - Volume 49, Loué-Maire. 1901-1955
- 4 Q 5 59 - Volume 50, Malesset-Mansour. 1901-1955
- 4 Q 5 60 - Volume 51, Marsac-Melanjoie. 1901-1955
- 4 Q 5 61 - Volume 52, Mennesson-Millard. 1901-1955
- 4 Q 5 62 - Volume 53, Millardet-Molière. 1901-1955
- 4 Q 5 63 - Volume 54, Moreira-Moutailler. 1901-1955
- 4 Q 5 64 - Volume 55, Neuville-Nisenbaum. 1901-1955
- 4 Q 5 65 - Volume 56, Paillares-Pariche. 1901-1955
- 4 Q 5 66 - Volume 57, Pelissa-Peltot. 1901-1955
- 4 Q 5 67 - Volume 58, Pien-Plagellat. 1901-1955
- 4 Q 5 68 - Volume 59, Poixalolle-Portillo. 1901-1955
- 4 Q 5 69 - Volume 60, Prieure-Queron. 1901-1955
- 4 Q 5 70 - Volume 61, Rançon-Rebillon. 1901-1955
- 4 Q 5 71 - Volume 62, Richebourg-Romieu. 1901-1955
- 4 Q 5 72 - Volume 63, Ronval-Rumilly. 1901-1955
- 4 Q 5 73 - Volume 64A, Saad-Sainte-Barbe. 1901-1955
- 4 Q 5 74 - Volume 64B, Sainte-Beuve-Schibli. 1901-1955
- 4 Q 5 75 - Volume 64C, Schick-Schindler. 1901-1955
- 4 Q 5 76 - Volume 65A, Sevin-Sperry. 1901-1955
- 4 Q 5 77 - Volume 65B, Spert-Szynkiwcz. 1901-1955
- 4 Q 5 78 - Volume 66,Tabanou-Tenaille. 1901-1955
- 4 Q 5 79 - Volume 67, Tessereau-Thomout. 1901-1955
- 4 Q 5 80 - Volume 68,Tranchart-Vandeput. 1901-1955
- 4 Q 5 81 - Volume 69A,Vaananen-Vautey. 1901-1955
- 4 Q 5 82 - Volume 69B, Vauthier-Vignon. 1901-1955
- 4 Q 5 83 - Volume 69C, Vignot-Vysotzki. 1901-1955
- 4 Q 5 84 - Volume 69D, Waag-Yzel. 1901-1955
- 4 Q 5 85 - Volume 70, Zabal-Zyssman. 1901-1955
- 4 Q 5 86 - Volume 71, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 87 - Volume 72, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 88 - Volume 73, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 89 - Volume 74, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 90 - Volume 75, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 91 - Volume 76, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 92 - Volume 77, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 93 - Volume 78, sociétés. 1901-1955
- 4 Q 5 94 - Volume 79, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 95 - Volume 80, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 96 - Volume 81, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 97 - Volume 82A, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 98 - Volume 82B, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 99 - Volume 83, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 100 - Volume 84, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 101 - Volume 85, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 102 - Volume 86, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 103 - Volume 87, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 104 - Volume 88, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 105 - Volume 89, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 106 - Volume 90, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 107 - Volume 91A, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 108 - Volume 91B, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 109 - Volume 92, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 110 - Volume 93, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 111 - Volume 94, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 112 - Volume 95,supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 113 - Volume 96, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 114 - Volume 97,supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 115 - Volume 98, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 116 - Volume 99, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 117 - Volume 100, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 118 - Volume 101, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 119 - Volume 102, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 120 - Volume 103, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 121 - Volume 104, supplément. 1901-1955
- 4 Q 5 122 - Volume 105, supplément. 1901-1955