Notice descriptive
- Archives communales déposées d'Epinay-Champlâtreux (1674-1981)
- Archives postérieures à 1790
- G - Contributions directes - Administrations financières
- 1G - Impôts directs
- Contributions et taxes.
- Déclarations des contribuables.
- Contributions et taxes.
- 1G - Impôts directs
- G - Contributions directes - Administrations financières
- Archives postérieures à 1790
E-DEPOT 64 1G24 - Contributions directes en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels : registres à souches, correspondance. 1892-1950
Contenu :
Les registres comportent des notices explicatives sur les lois relatives aux constructions nouvelles et habitations à bon marché (H.B.M.).
Sujet : fiscalité / contribuable
Lieu : Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur : Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise)