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Recensement de la population : listes nominatives (1946) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Recensement de la population : listes nominatives.
  • Nom du producteur
    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale (Ile-de-France)
  • Présentation du producteur

    Historique

    L'Institut national de la statistique et des études économiques (I.N.S.E.E.) a été créé par la loi de finances du 27 avril 1946 (art. 32 et 33). Il reprend et concentre les activités de...

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  • Historique de la conservation

    Les documents originaux ont disparu. Il n'existe plus qu'une version sous forme de microfilms de très mauvaise qualité, réalisée à une date indéterminée par le centre de microfilm des Archives de...

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  • Modalités d'entrée

    Dévolution des Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise le 7 mars 1997.

  • Contenu

    Les unités statistiques des recensements de population sont l'individu, le ménage/la famille, le logement et la maison (regroupement de plusieurs logements). En découle la conception de trois...

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  • Accroissements

    Fonds susceptible d'accroissement

  • Mode de classement

    Classement par ordre alphabétique des communes. Les communes disparues sont considérées de manière indépendante et sont citées à leur place dans l'alphabet.

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.