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Recensement et dénombrement de la population : listes nominatives.Dénombrement de la population (1817-1936)

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Recensement et dénombrement de la population : listes nominatives.
  • Nom du producteur

    Seine-et-Oise. Préfecture
  • Présentation du producteur

    Le département de la Seine-et-Oise est créé le 4 mars 1790, en application de la loi du 22 décembre 1789, à partir de l'ancienne généralité de Paris. Son chef-lieu est  ...  

  • Historique de la conservation

    Les documents originellement organisés par année de dénombrement puis commune ont été reclassés par commune puis année de dénombrement par les Archives départementales  ...  

  • Modalités d'entrée

    Dévolution des Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise à l'été 1988.

    Entre 1989 et 1990, les documents ont été  ...  

  • Contenu

    Si les premières tentatives de recensement remontent à 1801, les premières listes intéressant le Val-d'Oise ne remontent pas avant 1836, avec quelques épaves pour l'année  ...  

  • Tris et éliminations

    Conservation intégrale.

  • Accroissements

    Fonds clos.

  • Mode de classement

    Les documents sont classés par ordre alphabétique des noms de communes (les communes disparues sont rattachées à la commune actuelle) puis par année de recensement.  ...  

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire: communication libre, en application de l'arrêté ministériel du 4 décembre 2009 portant dérogation générale aux règles de  ...  

  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise

    9 M 1 à 9 M 299Ont été exclus de la procédure de  ...  

  • Sources complémentaires de même thématique

    Archives départementales du Val-d'Oise

    On trouvera ponctuellement dans les archives communales déposées (série E-Dépôt) des doubles des listes  ...  

  • Bibliographie

    Archives départementales de Seine-et-Oise,Répertoire numérique de la série M, fascicule 3 : sous-série 9 M (dénombrement de la population) par  ...