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Archives communales déposées de Villiers-le-Sec (1598-1986) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Archives communales déposées de Villiers-le-Sec.
  • Nom du producteur
    Villiers-le-Sec (Val-d'Oise)
  • Présentation du producteur

    Villiers-le-Sec est un village de 326 ha de superficie situé au cœur de la plaine de France. La commune est adhérente du Parc naturel régional Oise-Pays de France. 157 Villierains et Villieraines...

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  • Modalités d'entrée

    Conformément aux articles L. 212-11 à L. 212-14 du Code du patrimoine, les communes de moins de 2 000 habitants sont tenues de déposer leurs archives centenaires aux Archives départementales. Dans...

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  • Contenu

    Le fonds des archives communales de Villiers-le-Sec permet de retracer la vie sociale et administrative de la commune, pour le XIXe siècle et le début du XXe siècle, notamment à partir des...

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  • Mode de classement

    Le classement de ce fonds a été effectué conformément au cadre de classement des archives communales de 1926.

  • Modalités d'accès

    Délais de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Les archives communales postérieures à 1945 restent consultables en mairie.