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Cadastre rénové, périmètre du centre des impôts fonciers Cergy-Pontoise Vexin, communes d'Ableiges à Jouy-le-Moutier : plans-minutes de conservation (édités de 1982 à 1999). Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2656 W 426 à 434 - Frémainville. 1951-1999
    Importance matérielle : 9 plans
    Sujet : cadastre
    Lieu : Frémainville (Val-d'Oise, France)
    Type de document : plan cadastral
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre départemental des impôts fonciers Cergy Pontoise Vexin (Cergy-Pontoise)

    • 2656 W 426 - Tableau d'assemblage. 1951-1985
      1 vue  - Tableau d\'assemblage. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Renouvelé pour 1951, édition à jour pour 1985.

      Importance matérielle : 1 plan
      Sujet : cadastre
      Lieu : Frémainville (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre départemental des impôts fonciers Cergy Pontoise Vexin (Cergy-Pontoise)

    • 2656 W 427 - Section A, feuille 1. 1951-1985
      1 vue  - Section A, feuille 1. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Renouvelé pour 1951, édition à jour pour 1985.

      Importance matérielle : 1 plan
      Sujet : cadastre
      Lieu : Frémainville (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre départemental des impôts fonciers Cergy Pontoise Vexin (Cergy-Pontoise)

    • 2656 W 428 - Section A, feuille 2. 1951-1985
      1 vue  - Section A, feuille 2. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Renouvelé pour 1951, édition à jour pour 1985.

      Importance matérielle : 1 plan
      Sujet : cadastre
      Lieu : Frémainville (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre départemental des impôts fonciers Cergy Pontoise Vexin (Cergy-Pontoise)

    • 2656 W 429 - Section B, feuille 1. 1951-1985
      1 vue  - Section B, feuille 1. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Renouvelé pour 1951, édition à jour pour 1985.

      Importance matérielle : 1 plan
      Sujet : cadastre
      Lieu : Frémainville (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre départemental des impôts fonciers Cergy Pontoise Vexin (Cergy-Pontoise)

    • 2656 W 430 - Section B, feuille 2. 1951-1994
      1 vue  - Section B, feuille 2. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Renouvelé pour 1951, édition à jour pour 1994.

      Importance matérielle : 1 plan
      Sujet : cadastre
      Lieu : Frémainville (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre départemental des impôts fonciers Cergy Pontoise Vexin (Cergy-Pontoise)

    • 2656 W 431 - Section B, feuille 3. 1951-1985
      1 vue  - Section B, feuille 3. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Renouvelé pour 1951, édition à jour pour 1985.

      Importance matérielle : 1 plan
      Sujet : cadastre
      Lieu : Frémainville (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre départemental des impôts fonciers Cergy Pontoise Vexin (Cergy-Pontoise)

    • 2656 W 432 - Section C, feuille 1. 1951-1999
      1 vue  - Section C, feuille 1. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Renouvelé pour 1951, édition à jour pour 1999.

      Importance matérielle : 1 plan
      Sujet : cadastre
      Lieu : Frémainville (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre départemental des impôts fonciers Cergy Pontoise Vexin (Cergy-Pontoise)

    • 2656 W 433 - Section C, feuille 2. 1951-1999
      1 vue  - Section C, feuille 2. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Renouvelé pour 1951, édition à jour pour 1999.

      Importance matérielle : 1 plan
      Sujet : cadastre
      Lieu : Frémainville (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre départemental des impôts fonciers Cergy Pontoise Vexin (Cergy-Pontoise)

    • 2656 W 434 - Section WA. 1960-1985
      1 vue  - Section WA. (ouvre la visionneuse)

      1 vue

      Contenu :

      Remembré pour 1960, édition à jour pour 1985 ; remembrement total.

      Importance matérielle : 1 plan
      Sujet : cadastre
      Lieu : Frémainville (Val-d'Oise, France)
      Type de document : plan cadastral
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre départemental des impôts fonciers Cergy Pontoise Vexin (Cergy-Pontoise)