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Coordination et suivi de l'activité économique et de l'emploi (1992-2011) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2441 W 4 à 5, 9 à 11 - Suivi des comités départementaux de l'économie. 1992-2010
    Sujet : économie / emploi
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2441 W 4 à 5 - Service public pour l'emploi départemental (S.P.E.D.) : relevés de décisions, notes informations et statistiques sur la situation de l'emploi dans le département. 2005-2010
      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Notes :

      Le rôle principal du S.P.E.D. est de conduire les politiques publiques en faveur du développement de l’emploi sur le département, par la concertation et la coordination des différentes...

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      Sujet : économie / emploi
      Type de document : statistique
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2441 W 9 à 10 - Comité départemental de la formation professionnelle, de la promotion sociale et de l'emploi. 1992-2005
      Notes :

      Composé de représentants élus des collectivités territoriales et des parlementaires du département, il se réunit au moins une fois par an sous la présidence du préfet du département qui, à cette...

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      Sujet : formation professionnelle / insertion professionnelle / économie / emploi
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2441 W 9 - Fonctionnement : notes de présentation, décret n° 94-575 portant sur les attributions du comité, circulaires ministérielles, arrêtés de composition, comptes rendus de réunions. 1992-2004
        Sujet : économie / emploi / formation professionnelle / insertion professionnelle
        Type de document : texte officiel, procès-verbal de réunion, arrêté préfectoral
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2441 W 10 - Suivi des commissions. - Commission départementale d'exonération de la taxe d'apprentissage : comptes rendus de réunions, arrêtés de composition (1995-2005). Commission départementale des actions régionales de formation continue : arrêtés de composition (1995-1999). 1995-2005
        Sujet : taxe d'apprentissage / formation professionnelle / apprentissage / économie / emploi / formation professionnelle / insertion professionnelle
        Type de document : procès-verbal de réunion, arrêté préfectoral
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2441 W 11 - Comité départemental de financement de l'économie (C.D.F.E.), réunions restreintes et réunions plénières : invitations, synthèses régionales, comptes rendus. 2008-2009
      Notes :

      Le C.D.F.E., qui associe le secteur bancaire, les chambres consulaires et les syndicats interprofessionnels représentant les entreprises, est présidé par le préfet assisté du directeur...

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      Sujet : économie / emploi
      Type de document : procès-verbal de réunion
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture