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Politiques culturelle, scolaire, économique et environnementale du département du Val-d’Oise (1995-2016) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2658 W 7 à 8 - Politique environnementale. 1995-2003
    Sujet : environnement
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Conseil départemental

    • 2658 W 7 - Nuisances sonores liées à l'aéroport de Roissy-Charles de Gaulle. - Action de lobbying du Conseil général dans le cadre du plan d'exposition au bruit (PEB). 1998-2003
      Contenu :

      A noter : zonages du PEB (1999, 2002).

      Sujet : aérodrome / pollution sonore / environnement
      Lieu : Roissy-en-France (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Conseil départemental

    • 2658 W 8 - Entente interdépartementale pour la protection contre les inondations de l'Oise, de l'Aisne, de l'Aire et de leurs affluents. 1995-1997, 2000-2001
      Contenu :

      A noter : statuts (1997), historique (2001), procès-verbaux de conseil d'administration (2000-2001), comptes rendus de réunion des présidents des conseils généraux adhérents (2000), Lettre...

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      Notes :

      L'Entente est un établissement public de coopération interdépartementale créé en 1968 à l'initiative de 6 départements, dont le Val-d'Oise. Son siège est à Laon et les services techniques sont...

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      Sujet : inondation / conseil d'administration / environnement
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
      Type de document : statut, procès-verbal de réunion, publication périodique
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Conseil départemental