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Conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise (1969-2002) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2431 W 1 à 36 - Séances : dossiers préparatoires et dossiers de séance. 1969-2002
    Contenu :

    Le dossier préparatoire est constitué de tous les documents à l'appui de la séance, dans leur version définitive ou préparatoire (le cas échéant), des convocations à ces différentes réunions et...

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    Mode de classement :

    Classement dans l'ordre chronologique des séances et des délibérations. Les documents à l'appui adressés préalablement à la séance puis validés en séance ont été classés dans un volet « dossier...

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    Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
    Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 1 - Année 1969. 15 octobre, 23 octobre, 3 décembre 1969
      29 vues - Année 1969. (ouvre la visionneuse)

      29 vues

      Contenu :

      Le dossier préparatoire de la première séance contient les documents de la cérémonie officielle d'installation de l'Etablissement public d'aménagement : coupure de presse du journal l'Avenir...

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      Sujet : fonctionnaire de l'État / architecte / urbaniste / établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Personne : Hirsch, Bernard (1927-1988) / Paraf, Maurice (1917-2000) / Coignet, Jean (1928-2001) / Vasconi, Claude (1940-2009) / Doublet, Maurice (1914-2001)
      Type de document : discours, coupure de presse
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 1 - Année 1970. 25 février, 22 avril, 7 juillet, 5 octobre 1970
      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 2 - Année 1971. 5 janvier, 26 octobre, 13 décembre 1971
      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 2 - Année 1972. 20 janvier, 24 mai, 18 septembre, 26 octobre 1972
      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 3 à 4 - Année 1973. 1973
      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

      • 2431 W 3 - 10 janvier, 14 mars, 10 avril, 24 avril, 4 juillet 1973 10 janvier, 14 mars, 10 avril, 24 avril, 4 juillet 1973
        Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
        Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

      • 2431 W 4 - 13 novembre, 12 décembre 1973 13 novembre, 12 décembre 1973
        Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
        Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 4 - Année 1974. 29 janvier, 19 mars, 8 octobre, 19 décembre 1974
      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 5 - Année 1975. 18 mars, 15 avril, 20 octobre, 1 décembre 1975
      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 6 - Année 1976. 12 janvier, 23 février, 19 octobre, 21 décembre 1976
      Contenu :

      Le projet de budget 1976 manque dans le dossier préparatoire de la séance du 12 janvier. La séance du 21 décembre contient, dans le dossier préparatoire la « charte sur le schéma directeur...

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      Sujet : aménagement du territoire / établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Type de document : schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 7 - Année 1977. 15 février, 7 juillet, 12 octobre, 21 décembre 1977
      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 8 - Année 1978. 9 mars, 20 juin, 24 octobre, 15 décembre 1978
      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 8 - Année 1979. 2 mars, 28 mai, 22 novembre 1979
      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 9 - Année 1980. 28 février, 10 juin, 11 décembre 1980
      Contenu :

      Le dossier de séance du 11 décembre contient un discours d'Hubert Renaud, président du conseil d'administration, prononcé à l'occasion du départ de Philippe Cressent, directeur de la Division...

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      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Personne : Renaud, Hubert (19..-1988) / Cressent, Philippe (19..-....)
      Type de document : discours
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 10 - Année 1981. 26 février, 3 juin, 22 octobre, 23 décembre 1981
      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 11, 12 - Année 1982. 1982
      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 12 - Année 1983. 22 juin, 21 décembre 1983
      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 13 - Année 1984. 27 juin, 5 décembre 1984
      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 13 à 14 - Année 1985. 1985
      Contenu :

      Le dossier préparatoire de la séance du 30 octobre contient des documents afférents à la modification de la composition du conseil d'administration et à la réforme du statut des villes nouvelles.

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      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 14 - Année 1986. 24 avril, 8 octobre, 17 décembre 1986
      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 15 - Année 1987. 2 juin, 6 octobre, 14 décembre 1987
      Contenu :

      Le dossier de séance du 6 octobre contient une allocution d'André Petit, conseiller régional d'Île de France et maire d'Eaubonne, prononcée en hommage à Hubert Renaud, président du conseil...

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      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Personne : Renaud, Hubert (19..-1988) / Petit, André (1921-....)
      Type de document : discours
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 15 - Année 1988. 6 juin 1988
      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 15 à 16 - Année 1989. 1989
      Contenu :

      Le dossier préparatoire de la séance du 12 janvier contient une allocution de M. Rocard, alors Premier ministre, pour l'inauguration de l'entreprise Raychem à Cergy-Pontoise, en date du 24 octobre...

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      Sujet : inauguration / établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Personne : Rocard, Michel (1930-2016)
      Type de document : discours
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

      • 2431 W 15 - 12 janvier, 6 juin, 4 juillet 1989 12 janvier, 6 juin, 4 juillet 1989
        Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle / inauguration
        Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Personne : Rocard, Michel (1930-2016)
        Type de document : discours
        Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

      • 2431 W 16 - 15 décembre 1989 15 décembre 1989
        Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle / inauguration
        Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Personne : Rocard, Michel (1930-2016)
        Type de document : discours
        Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 16 - Année 1990. 27 mars, 3 juillet, 30 octobre, 14 décembre 1990
      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 16 à 17 - Année 1991. 1991
      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

      • 2431 W 16 - 1er février, 11 juin 1991 1er février, 11 juin 1991
        Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
        Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

      • 2431 W 17 - 25 octobre, 17 décembre 1991 25 octobre, 17 décembre 1991
        Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
        Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 17 à 18 - Année 1992. 1992
      Contenu :

      Le dossier préparatoire de la séance du 16 juin contient une lettre du contrôleur d'Etat à propos de la situation financière de l'E.P.A.

      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 18 - Année 1993. 6 juillet, 16 décembre 1993
      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 19 - Année 1994. 24 juin, 16 décembre 1994
      Mode de classement :

      A partir de 1994, le procès-verbal d'une séance est classé dans le dossier de la séance suivante au cours de laquelle il est approuvé.

      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 20 à 22 - Année 1995. 1995
      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

      • 2431 W 20 - 11 mai, 22 septembre 1995 11 mai, 22 septembre 1995
        Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
        Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

      • 2431 W 21 - 15 décembre 1995 15 décembre 1995
        Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
        Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

      • 2431 W 22 - 23 février 1996 23 février 1996
        Contenu :

        Documents à l'appui de la séance (volumineux).

        Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
        Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 23 - Année 1996 5 juillet, 13 décembre 1996
      Contenu :

      Le dossier préparatoire de la séance du 13 décembre contient des documents afférents à la modification de la composition du conseil d'administration : textes officiels, correspondance.

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      Notes :

      Les documents à l'appui de la séance du 5 juillet ont été complétés par le dossier de Patrick Jeanjean, directeur général de l'E.P.A.

      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 24 à 27 - Année 1997 1997
      Contenu :

      Le dossier préparatoire de la séance du 28 mars contient un atlas des équipements et des services de la ville nouvelle datant du mois de décembre 1996.

      Mode de classement :

      A partir de 1997 les réunions préparatoires avec les administrateurs « élus » sont régulièrement représentées dans les dossiers.

      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

      • 2431 W 24 - 28 mars, 10 juillet 1997 28 mars, 10 juillet 1997
        Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
        Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

      • 2431 W 25 - 10 juillet 1997 10 juillet 1997
        Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
        Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

      • 2431 W 26 - 20 octobre, 19 décembre 1997 20 octobre, 19 décembre 1997
        Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
        Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

      • 2431 W 27 - 20 mars, 10 juillet 1998 20 mars, 10 juillet 1998
        Contenu :

        La séance du 20 mars porte sur les terrains destinés à l'accueil des gens du voyage.

        Sujet : nomade / établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
        Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

        • 2431 W 27 à 29 - Année 1998 1998
          Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle / nomade
          Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

          • 2431 W 27 - 20 mars, 10 juillet 1998 20 mars, 10 juillet 1998
            Contenu :

            La séance du 20 mars porte sur les terrains destinés à l'accueil des gens du voyage.

            Sujet : nomade / établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle / nomade
            Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

          • 2431 W 28 - 10 juillet 1998 10 juillet 1998
            Contenu :

            Documents à l'appui de la séance (volumineux).

            Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle / nomade
            Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

          • 2431 W 29 - 18 décembre 1998 18 décembre 1998
            Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle / nomade
            Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 30 à 31 - Année 1999 1999
      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

      • 2431 W 30 - 9 juillet 1999 9 juillet 1999
        Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
        Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

      • 2431 W 31 - 17 décembre 1999 17 décembre 1999
        Notes :

        Les documents à l'appui de la séance du 17 décembre ont été complétés par le dossier de Patrick Jeanjean, directeur général de l'E.P.A.

        Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
        Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 32 à 34 - Année 2000 2000
      Notes :

      Le dossier de séance a été complété par celui d'un administrateur de la Direction des collectivités locales de l'environnement et de l'aménagement (D.C.L.E.A.).

      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

      • 2431 W 32 - 7 juillet, 16 novembre, 15 décembre 2000 7 juillet, 16 novembre, 15 décembre 2000
        Contenu :

        Le dossier préparatoire de la séance du 7 juillet comprend un dossier de Patrick Jeanjean, directeur général, consacré à l'état des lieux de l'E.P.A. Les dossiers de séance du 16 novembre et du 15...

        ... Ouvrir le détail
        Notes :

        Les documents à l'appui de la séance du 16 novembre et du 15 décembre ont été complétés par les dossiers correspondants de Patrick Jeanjean, directeur général de l'E.P.A.

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        Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
        Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

      • 2431 W 33 - 15 décembre 2000 15 décembre 2000
        Contenu :

        Documents à l'appui de la séance (volumineux)

        Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
        Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

      • 2431 W 34 - 15 décembre 2000 15 décembre 2000
        Contenu :

        Documents à l'appui de la séance (volumineux)

        Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
        Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 35 - Année 2001 18 mai, 6 juillet, 14 décembre 2001
      Notes :

      Les documents à l'appui de la séance du 18 mai, du 6 juillet et du 14 décembre ont été complétés par les dossiers correspondants de Patrick Jeanjean, directeur général de l'E.P.A.

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      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 36 - Année 2002 5 juillet, 4 novembre, 19 décembre 2002
      Contenu :

      Les dossiers de séance du 4 novembre et du 19 décembre contiennent chacun une intervention des représentants du personnel relative au reclassement des personnels. Le dossier de séance du 19...

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      Sujet : zone d'aménagement / personnel / établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : La Préfecture (Cergy, Val-d'Oise, France) / Université (Neuville-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Type de document : document audiovisuel
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

  • 2431 W 37 - Délibérations. - Collection chronologique (1973-2002). Cahier d'enregistrement (1990-2002). 1973-2002
    Mode de classement :

    Les délibérations sont classées par année, puis par séance. On notera une lacune entre le 14 mars 1973 et le 23 février 1976.

    Notes :

    Le registre des délibérations est incomplet mais demeure cependant complémentaire aux dossiers de séance du conseil d'administration et contient des originaux.

    Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
    Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
    Type de document : délibération
    Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)