Imprimer cette page

Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

-+
  • 7 S 1 155 - 236 - Rivière de Viosne et ses affluents. 1803-1948
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 155 - 157 - Règlement général pour la police des eaux. 1844-1924
      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 155 - Projet du règlement du 8 juillet 1852. 1844-1859
        Contenu :

        A noter : 1 dossier, numéroté de 1 à 21, couvrant les années 1844 à 1859 (1861) ; 1 affiche ouvrant l'enquête (1849) ; 1 brochure du règlement des eaux (1854).

        Conditions d'accès :

        L'affiche est cotée en 7 S 1 155 (1) [1849].

        Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Type de document : affiche, brochure
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 156 - 157 - Règlement du 16 juillet 1863. 1853-1924
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 156 - Projet et version définitive. 1853-1863
          Contenu :

          A noter : 1 affiche du nouveau projet de règlement (1859) et 1 affiche du décret (1863).

          Conditions d'accès :

          Les affiches sont cotées en 7 S 1 156 (1) [1859] et 7 S 1 156 (2) [1863].

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
          Type de document : affiche
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 157 - Application et modifications. 1864-1924
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 158 - Fixation des largeurs. - Ensemble de la rivière (1853-1854). Faux-Ru à Osny et à Pontoise (1857-1858). Canal de décharge du déversoir Notre-Dame à Pontoise (1857-1869). La Viosne à Boissy-lAillerie (1899). 1853-1899
      Contenu :

      A noter : 1 plan de la Viosne avec largeurs des ponts et passerelles (1853) ; 1 plan du canal de décharge (1857).

      Conditions d'accès :

      Le plan de la Viosne est coté en 7 S 1 158 (1) [1853].

      Sujet : ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Boissy-l'Aillerie (Val-d'Oise, France) / Osny (Val-d'Oise, France) / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Type de document : plan
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 159 - 164 - Curage. 1803-1949
      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 159 - 161 - Réclamations et travaux. 1803-1939
        Mode de classement :

        Classement par ordre chronologique

        Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 159 - 1803-1824 1803-1824
          Contenu :

          A noter : une affiche du maire de Pontoise (1803).

          Conditions d'accès :

          L'affiche est coté en 7 S 1 159 (1) [1803].

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
          Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
          Type de document : affiche
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11  > >> 13 pages

Voir par page :10 20 50 100