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Organisation de l'armée (1800-1960) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2 R 44 - 48 - Terrain de manoeuvres de la cavalerie à Pontoise et à Cergy. 1920-1926
    Notes :

    Le terrain est destiné à la garnison du Quartier Bossut à Pontoise.

    Sujet : terrain militaire / armée
    Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Cergy (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 2 R 44 - Acquisitions de parcelles : décret du 3 décembre 1920, arrêtés préfectoraux, arrêt de la Cour de cassation, actes d'adhésion au jugement d'expropriation, rapports, correspondance. 3 décembre 1920-29 juillet 1926
      Contenu :

      Ce dossier contient aussi les documents sur le litige opposant le Ministère de la Guerre au Tribunal de Pontoise qui estime la procédure d'expropriation non adaptée à la situation. Il a été...

      ... Ouvrir le détail
      Sujet : armée / terrain militaire
      Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Cergy (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 2 R 45 - 46 - Commune de Pontoise. 1920
      Sujet : armée / terrain militaire
      Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Cergy (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 45 - « Etat parcellaire des terrains à acquérir pour l'établissement d'un terrain de manoeuvre de cavalerie » : liste nominative des propriétaires. 18 juin 1920
        Importance matérielle : 3 exemplaires
        Sujet : armée / terrain militaire
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Cergy (Val-d'Oise, France) / Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : liste nominative
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 46 - « Plan parcellaire des terrains à acquérir pour l'établissement d'un terrain de manoeuvre de cavalerie ». 18 juin 1920
        Contenu :

        Plan établi par la chefferie de Saint-Denis du Génie, à l'échelle de 1/1250e.

        Dimensions : 32 cm x 64 cm
        Importance matérielle : 3 exemplaires
        Sujet : armée / terrain militaire
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Cergy (Val-d'Oise, France) / Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 2 R 47 - 48 - Commune de Cergy. 1920
      Sujet : armée / terrain militaire
      Lieu : Cergy (Val-d'Oise, France) / Pontoise (Val-d'Oise, France) / Cergy (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 47 - « Etat parcellaire des terrains à acquérir pour l'établissement d'un terrain de manoeuvre de cavalerie » : liste nominative des propriétaires. 18 juin 1920
        1 vue  - « Etat parcellaire des terrains à acquérir pour l\'établissement d\'un terrain de manoeuvre de cavalerie » : liste nominative des propriétaires. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Importance matérielle : 3 exemplaires
        Sujet : armée / terrain militaire
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Cergy (Val-d'Oise, France) / Cergy (Val-d'Oise, France)
        Type de document : liste nominative
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 48 - « Plan parcellaire des terrains à acquérir pour l'établissement d'un terrain de manoeuvre de cavalerie ». 18 juin 1920
        1 vue  - « Plan parcellaire des terrains à acquérir pour l\'établissement d\'un terrain de manoeuvre de cavalerie ». (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contenu :

        Plan établi par la chefferie de Saint-Denis du Génie, à l'échelle de 1/1250e.

        Dimensions : 53 cm x 96 cm
        Importance matérielle : 3 exemplaires
        Sujet : armée / terrain militaire
        Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Cergy (Val-d'Oise, France) / Cergy (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture