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Archives communales déposées de Hodent (1610-1985) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • Archives postérieures à 1790
    Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France)

    • O- Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux
      Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France)

      • 1O- Travaux publics et voirie en général
        Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 67 1O1 - Intervention du service des Ponts et Chaussées dans la gestion des voiries urbaines et rurales. - Rémunération à verser par les communes : arrêté préfectoral, correspondance. 1942-1953
          Importance matérielle : 4 pièces
          Sujet : réseau routier
          Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Hodent (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 67 1O2 - Demandes d'autorisation de voirie : correspondance. 1910, 1947
          Importance matérielle : 2 pièces
          Sujet : réseau routier
          Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Hodent (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 67 1O3 - Réparation du pont du Faux Ru : extrait de délibération du conseil municipal, devis des travaux. 1942
          Importance matérielle : 3 pièces
          Sujet : ouvrage d'art / cours d'eau
          Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Hodent (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 67 1O4 - Aliénations, achats et ventes de terrains pour modification de voirie : acte de vente notarié, acte de vente sous seing privé, promesse de paiement, arrêté préfectoral, correspondance. 1864-1879
          Sujet : acquisition domaniale / aliénation domaniale
          Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Hodent (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 67 1O5 - Alignements : arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux, actes d'aliénation, procès-verbal d'estimation, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, rapport de l'agent-voyer, croquis, plan d'alignement, correspondance. 1865-1948
          Contenu :

          Le plan d'alignement concerne le chemin rural n° 4.

          Sujet : réseau routier
          Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Hodent (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 67 1O6 - 1O9 - Service vicinal. 1837-1959
          Sujet : finances communales / voie communale
          Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Hodent (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 67 1O10 - 1O15 - Gestion des voies. 1827-1935
          Sujet : réseau routier
          Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Hodent (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 67 1O10 - Réparation des chemins communaux : matrice des habitants contribuables soumis à la prestation, correspondance. 1827-1831
            Importance matérielle : 1 registre, 1 pièce
            Sujet : voie communale / réseau routier
            Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France)
            Type de document : matrice d'imposition
            Nom du producteur : Hodent (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 67 1O11 - Chemins ruraux et sentes. - Etat de l'existant : registre contenant le procès-verbal de bornage, tableaux généraux, correspondance (1845-1888). Entretien : compte des travaux effectués, métré, devis, arrêté du maire, correspondance (1847-1898). 1845-1898
            Sujet : chemin rural / réseau routier
            Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Hodent (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 67 1O12 - Sente du Four à chaux. - Demande de déviation : correspondance. 1884
            Contenu :

            Le document comporte un croquis en couleurs.

            Sujet : chemin rural / réseau routier
            Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France)
            Type de document : document graphique
            Nom du producteur : Hodent (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 67 1O13 - Chemins vicinaux et vicinaux ordinaires. - Etat de l'existant : tableau général (1867-1868). Construction et entretien : bail d'entretien, procès-verbal de réception et décompte des travaux et fournitures, compte des prestations réalisées, mémoires, factures, circulaire, correspondance (1855-1935). Classement du réseau : correspondance (1867). Restrictions de circulation : arrêtés du maire (1935). 1855-1935
            Sujet : voie communale / réseau routier
            Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Hodent (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 67 1O14 - Construction d'un chemin d'intérêt communal de Magny-en-Vexin à Chars. - Convocation à une réunion : correspondance. 1865
            Sujet : voie communale / réseau routier
            Lieu : Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Chars (Val-d'Oise, France) / Hodent (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Hodent (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 67 1O15 - Route départementale n° 22. - Rectification de tracé : correspondance. 1867-1871
            Importance matérielle : 2 pièces
            Sujet : route départementale / réseau routier
            Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Hodent (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 67 1O16 - 1O17 - Eau potable. 1927-1970
          Sujet : eau potable
          Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Hodent (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 67 1O16 - Création d'un réseau : mémoires de travaux, certificats de paiement, factures, correspondance. 1927-1957
            Contenu :

            Comporte des factures à en-tête.

            Sujet : eau potable
            Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Hodent (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 67 1O17 - Service des Eaux. - Abonnement des particuliers : demandes, registre des abonnés, fiche de relevé de compteur (1938-1970). Travaux d'entretien du réseau : mémoires, billets d'autocar, tickets de métro (1949-1955). 1938-1970
            Contenu :

            Les billets d'autocar et tickets de métro sont fournis par l'agent des eaux avec le détail des heures et des frais engagés pour l'entretien du réseau de la commune au second semestre 1954.

            ... Ouvrir le détail
            Sujet : transport en commun / eau potable
            Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Hodent (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 67 1O18 - Installation et entretien de l'éclairage. - Réseau public : mémoires de travaux et d'interventions (1925-1939). Caserne de gendarmerie : correspondance (1930). 1925-1939
          Sujet : distribution électrique / éclairage public / gendarmerie
          Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Hodent (Val-d'Oise)

      • 2O- Moyens de transport et travaux divers
        Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 67 2O1 - Transports en commun. - Chemin de fer d'intérêt local : tableau des horaires, correspondance (1869-1934). Autobus : tableau de mouvement des voyageurs, correspondance (1921-1934). 1869, 1934
          Importance matérielle : 8 pièces
          Sujet : transport en commun / transport ferroviaire / voie ferrée d'intérêt local
          Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Hodent (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 67 2O2 - Distribution électrique. - Occupation de la voie publique par le réseau : affiche, correspondance des Ponts-et-Chaussées, (1893-1937). Ligne et poste de transformation : arrêté du maire, rapport du subdivisionnaire des Ponts et Chaussées, dossier de demande d'approbation de projet avec plans (1931-1958). Fourniture du courant : police d'abonnement, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, correspondance (1937-1940). Contrôle de la distribution : états des frais de remboursement (1939-1957). 1893-1958
          Sujet : distribution électrique
          Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan, affiche
          Nom du producteur : Hodent (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 67 2O3 - Etablissement d'un four à chaux : arrêté du préfet, plan géométrique des propriétés dans un rayon de 200 mètres, correspondance. 1869
          1 vue - Etablissement d\'un four à chaux : arrêté du préfet, plan géométrique des propriétés dans un rayon de 200 mètres, correspondance. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contenu :

          Le plan comporte le nom des propriétaires des terrains représentés.

          Sujet : installation classée
          Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Hodent (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 67 2O4 - Propriété de la carrière de Nucourt. - Demande de renseignements : correspondance. 1947
          Importance matérielle : 2 pièces
          Sujet : carrière
          Lieu : Nucourt (Val-d'Oise, France) / Hodent (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Hodent (Val-d'Oise)

      • 3O- Navigation et régime des eaux
        Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 67 3O1 - Rivière de l'Aubette. - Curage : règlement général, arrêtés du sous-préfet, liste nominatives des propriétaires, rôles de répartition des frais de curage, croquis, correspondance (1847-1949). Mauvais entretien, protestations : correspondance (1950-1951). Fixation des largeurs : arrêtés préfectoraux, correspondance (1866-1867). Rectification de la fausse rivière du moulin de Hodent : rapport de l'ingénieur des Ponts et chaussées, correspondance (1884). 1847-1951
          Sujet : cours d'eau / aménagement des eaux / énergie hydraulique
          Lieu : Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Hodent (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Hodent (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 67 3O2 - Moulin à papier. - Enquête pour la révision du règlement : arrêté préfectoral, correspondance. 1855
          Contenu :

          Moulin à eau situé sur l'Aubette de Magny.

          Importance matérielle : 2 pièces
          Sujet : énergie hydraulique
          Lieu : Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Hodent (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Hodent (Val-d'Oise)