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Archives communales déposées de Hodent (1610-1985) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Archives communales déposées de Hodent.
  • Nom du producteur
    Hodent (Val-d'Oise)
  • Présentation du producteur

    La commune de Hodent, située dans le département du Val-d'Oise, s'étend sur 437 hectares avec deux hameaux (La Jalousie à l'est et le Pont d'Hennecourt à l'ouest). Elle est entourée au nord par...

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  • Modalités d'entrée

    Conformément aux articles L. 212-11 à L. 212-14 du Code du patrimoine, les communes de moins de 2 000 habitants sont tenues de déposer leurs archives centenaires aux Archives départementales. Dans...

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  • Contenu

    Le fonds comporte les registres des délibérations de 1831 à 1935, ainsi que les registres d'état civil de 1793 à 1882 (pour la période antérieure, consulter les registres paroissiaux de...

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  • Mode de classement

    Le classement de ce fonds a été effectué conformément au cadre de classement des archives communales de 1926.

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  • Sources complémentaires de même provenance

    Les archives communales postérieures à 1945 restent consultables en mairie.