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Bureau d'enregistrement de Marines (1784-1960) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 7 1 - 752 - Registres de formalités et actes déposés. 1791-1959
    Importance matérielle : 752 articles
    Sujet : enregistrement
    Lieu : Marines (Val-d'Oise, France ; canton)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 7 456 - 693 - Déclarations de succession. 1792-1956
      Contenu :

      Les registres renseignent sur : le nom de la personne déclarant la succession (un membre de la famille, un notaire, une mairie...), la situation du défunt (nom, prénom, âge, nationalité, statut,...

      ... Ouvrir le détail
      Importance matérielle : 138 articles
      Sujet : succession / enregistrement
      Lieu : Marines (Val-d'Oise, France ; canton)
      Type de document : déclaration de succession
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 7 456 - 687 - Successions principales. 1792-1956
        Contenu :

        Successions complètes déclarées au bureau du domicile fiscal du défunt.

        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Importance matérielle : 132 articles
        Sujet : enregistrement / succession
        Lieu : Marines (Val-d'Oise, France ; canton)
        Type de document : déclaration de succession
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 7 681 - 2 juillet-30 décembre 1953 [volume n° 262] 2 juillet-30 décembre 1953
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Ableiges (Val-d'Oise, France) / Arronville (Val-d'Oise, France) / Avernes (Val-d'Oise, France) / Berville (Val-d'Oise, France) / Bréançon (Val-d'Oise, France) / Brignancourt (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU VAL-D'OISE Centre des impôts de Pontoise