Imprimer cette page

Centre hospitalier d'Argenteuil, tutelle administrative et financière de l'Etat (1949-2005) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

-+
  • 2342 W 215 - 217 - Affaires contentieuses, conflits des personnels. 1981-2005
    Sujet : établissement public d'hospitalisation
    Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2342 W 215 - Affaires liées au personnel : grèves, syndicats, incidents, situation des agents. 1981-2004
      Sujet : conflit du travail / conditions du travail / établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2342 W 216 - Affaires juridiques, contentieux : jugements du tribunal administratif, recours. 1991-2005
      Sujet : contentieux administratif / établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2342 W 217 - Affaires liées aux patients : plaintes, accidents, décès. 1992-2004
      Sujet : contentieux administratif / établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales