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Bureau d'enregistrement de Montmorency (1755-1969) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 8 1508 - 1555 - Actes transmis : bordereaux de renvois. 1923-1940
    Contenu :

    Actes civils publics et actes sous seing privé venant de divers bureaux d'enregistrement de la Seine-et-Oise ou d'autres départements.

    Mode de classement :

    Classement par ordre chronologique

    Notes :

    Il s'agit des renvois d'actes par différents bureaux d'enregistrement (y compris hors département) vers le bureau d'enregistrement de Montmorency. Ces actes sont rassemblés en liasses,...

    ... Ouvrir le détail
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Montmorency (Val-d'Oise, France ; canton) / Andilly (Val-d'Oise, France) / Deuil-la-Barre (Val-d'Oise, France) / Enghien-les-Bains (Val-d'Oise, France) / Groslay (Val-d'Oise, France) / Margency... ... Ouvrir le détail
    Type de document : acte sous seing privé, acte civil public

    • 3 Q 8 1548 - 1937 (août-décembre) août-décembre 1937
      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Montmorency (Val-d'Oise, France ; canton) / Andilly (Val-d'Oise, France) / Deuil-la-Barre (Val-d'Oise, France) / Enghien-les-Bains (Val-d'Oise, France) / Groslay (Val-d'Oise, France) / Margency... ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte sous seing privé, acte civil public
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement