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Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise (1773-1970) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 2 1 à 216, 223 à 227, 233 à 234, 281 à 674, 783 à 806, 811 à 1093, 1127 à 1186 - Registres de formalités et actes déposés. 1791-1970
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 2 1 à 118, 127 à 136, 282 à 430, 783 à 806, 811 à 916, 1127 à 1170, 1182 à 1184 - Actes civils publics. an VII-1970
      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte civil public
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 811 à 916 - Actes déposés. 1951-1970
        Contenu :

        A partir de 1951, l'aspect matériel change : à la place du registre traditionnel, chaque acte est consigné à la machine à écrire dans un formulaire pré-imprimé puis intégré dans un classeur. A...

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        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Importance matérielle : 106 classeurs
        Notes :

        Les mutations de fonds de commerce ou de clientèle des années 1950-1955 ont fait l'objet d'un classement à part (voir 3 Q 2 917 à 920). A partir du 30 mai 1970, le bureau de Beaumont disparaît...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 910 - 8 octobre-12 novembre 1969 (volume n° 227). 8 octobre-12 novembre 1969
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte civil public
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 911 - 12 novembre-30 décembre 1969 (volume n° 228). 12 novembre-30 décembre 1969
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte civil public
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 912 - 2 janvier-3 mars 1970 (volume n° 229). 2 janvier-3 mars 1970
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte civil public
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 913 - 3 mars-5 mai 1970 (volume n° 230). 3 mars-5 mai 1970
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte civil public
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 914 - 5 mai-3 juillet 1970 (volume n° 231). 5 mai-3 juillet 1970
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte civil public
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 915 - 3 juillet-9 octobre 1970 (volume n° 232). 3 juillet-9 octobre 1970
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte civil public
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 916 - 13 octobre-28 décembre 1970 (volume n° 233). 13 octobre-28 décembre 1970
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte civil public
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 2 139 à 170, 281, 431 à 463, 648 à 674, 917 à 920, 999 à 1093, 1171 à 1181, 1186 - Actes sous seing privé. an VII-1831, 1833-1839, 1841-1969
      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte sous seing privé
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 139 à 170, 281, 431 à 463 - Actes sous seing privé : résumés des actes. an VII-1831, 1833-1839, 1841-1878, 1880-1917, 1920-1947
        Contenu :

        Contrats passés entre particuliers. Les registres renseignent sur : les noms des contractants, les dates de l'acte et de son enregistrement.

        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Notes :

        Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires. Il est mis parfois entre crochets lorsqu’il a...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte sous seing privé
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 139 - 2 germinal an VII-vendémiaire an IX (volume n° 1). 2 germinal an VII-vendémiaire an IX
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 140 - 9 vendémiaire an IX-21 messidor an X (volume n° 2). 9 vendémiaire an IX-21 messidor an X
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 281 - Thermidor an X-21 décembre 1810 (volume n° 3). Thermidor an X-21 décembre 1810
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 141 - 1er janvier 1811-28 octobre 1815 (volume n° 4). 1er janvier 1811-28 octobre 1815
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 142 - 9 octobre 1815-16 novembre 1820 [volume n° 5]. 9 octobre 1815-16 novembre 1820
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 143 - 17 novembre 1820-29 mai 1824 (volume n° 6). 17 novembre 1820-29 mai 1824
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 144 - 30 mai 1824-19 juillet 1827 [volume n° 7]. 30 mai 1824-19 juillet 1827
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 145 - 20 juillet 1827-24 juin 1831 [volume n° 8]. 20 juillet 1827-24 juin 1831
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 146 - 12 avril 1833-2 mai 1836 (volume n° 10). 12 avril 1833-2 mai 1836
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 147 - 2 mai 1836-1er avril 1839 [volume n° 11]. 2 mai 1836-1 avril 1839
          Contenu :

          Lacune : 2 avril 1839-3 décembre 1841.

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 148 - 4 décembre 1841-20 juin 1843 (volume n° 13). 4 décembre 1841-20 juin 1843
          Contenu :

          Lacune : 2 avril 1839-3 décembre 1841.

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

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