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Bureau d'enregistrement de Beaumont-sur-Oise (1773-1970) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 2 1 à 216, 223 à 227, 233 à 234, 281 à 674, 783 à 806, 811 à 1093, 1127 à 1186 - Registres de formalités et actes déposés. 1791-1970
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 2 139 à 170, 281, 431 à 463, 648 à 674, 917 à 920, 999 à 1093, 1171 à 1181, 1186 - Actes sous seing privé. an VII-1831, 1833-1839, 1841-1969
      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte sous seing privé
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 139 à 170, 281, 431 à 463 - Actes sous seing privé : résumés des actes. an VII-1831, 1833-1839, 1841-1878, 1880-1917, 1920-1947
        Contenu :

        Contrats passés entre particuliers. Les registres renseignent sur : les noms des contractants, les dates de l'acte et de son enregistrement.

        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Notes :

        Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires. Il est mis parfois entre crochets lorsqu’il a...

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        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Frouville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte sous seing privé
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 455 - 24 janvier 1913-22 mars 1917 (volume n° 62). 24 janvier 1913-22 mars 1917
          Contenu :

          Lacune : 23 mars 1917-19 novembre 1920.

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 456 - 20 novembre 1920-3 août 1922 (volume n° 64). 20 novembre 1920-3 août 1922
          Contenu :

          Lacune : 23 mars 1917-19 novembre 1920.

          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 457 - 3 août 1922-13 février 1924 (volume n° 65). 3 août 1922-13 février 1924
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 458 - 14 février 1924-5 novembre 1925 (volume n° 66). 14 février 1924-5 novembre 1925
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 459 - 6 novembre 1925-16 juillet 1929 (volume n° 67). 6 novembre 1925-16 juillet 1929
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 460 - 17 juillet 1929-19 juin 1933 (volume n° 68). 17 juillet 1929-19 juin 1933
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 461 - 24 juin 1933-4 février 1936 (volume n° 69). 24 juin 1933-4 février 1936
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 462 - 8 février 1936-1er juillet 1941 (volume n° 70). 8 février 1936-1 juillet 1941
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 2 463 - 15 juillet 1941-9 juin 1947 (volume n° 71). 15 juillet 1941-9 juin 1947
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement
          Lieu :
          Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte sous seing privé
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 2 648 à 674, 1171 à 1181, 1186 - Actes sous seing privé, baux d’immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession de droit à un bail ou à une promesse de bail : résumés des actes. 1871-1877, 1879-1884, 1886-1890, 1892-1948, 1950-1956
        Contenu :

        Les registres renseignent sur : les noms de bailleur et de preneur, la désignation de biens loués, la date de l'entrée en jouissance, la durée du bail et les montants de prix et de charges.

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        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Importance matérielle : 38 registres
        Notes :

        Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires.

        Sujet : baux commerciaux / enregistrement
        Lieu :
        Méry-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Livilliers (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : bail, acte sous seing privé
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

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