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Cergy, services de police de la circonscription (1936-2013) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2489 W 1 à 130, 140 à 170, 213 - Commissariat de Cergy. 1936-2010
    Sujet : police / police urbaine
    Lieu : Cergy (Val-d'Oise, France) / Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Circonscription de sécurité publique (Cergy-Pontoise)

    • 2489 W 77 à 88 - Suivi des étrangers. 1994-2010
      Sujet : étranger / police / police urbaine
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France) / Cergy (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Circonscription de sécurité publique (Cergy-Pontoise)

      • 2489 W 78 à 88 - Enquêtes sociales : procès-verbaux, comptes rendus, rapports, correspondance. 1994-2009
        Contenu :

        Ces dossiers concernent, pour la plupart, des enquêtes relatives à une demande d'acquisition de la nationalité française par naturalisation ou réintégration.

        Mode de classement :

        Classement par ordre chronologique de la date de demande

        Sujet : naturalisation / police / police urbaine / étranger
        Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France) / Cergy (Val-d'Oise, France)
        Type de document : procès-verbal d'enquête
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Circonscription de sécurité publique (Cergy-Pontoise)

        • 2489 W 78 - 1994-2005 1994-2005
          Sujet : police / police urbaine / étranger / naturalisation
          Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France) / Cergy (Val-d'Oise, France)
          Type de document : procès-verbal d'enquête
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Circonscription de sécurité publique (Cergy-Pontoise)