Présentation du fonds

• Faire-part de décès.

• Nom du producteur

  Producteur(s) inconnu(s)

• Présentation du producteur

  L'étude de Cormeilles-en-Vexin entretenait des relations avec les clients de la commune et des environs, principalement dans le Vexin français. Pour chacun d'entre eux, les notaires successifs ont...

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  L'étude de Cormeilles-en-Vexin entretenait des relations avec les clients de la commune et des environs, principalement dans le Vexin français. Pour chacun d'entre eux, les notaires successifs ont constitué des dossiers rassemblant les correspondances échangées, les copies de minutes, les factures, mais aussi les faire-part utiles notamment dans l'instruction des successions. 

   

• Historique de la conservation

  Les dossiers de clients sont rangés à part des minutes et des répertoires. Si ces derniers sont des documents publics, les dossiers présentent en revanche un caractère privé. C'est pourquoi leur...

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  Les dossiers de clients sont rangés à part des minutes et des répertoires. Si ces derniers sont des documents publics, les dossiers présentent en revanche un caractère privé. C'est pourquoi leur conservation n'est pas obligatoire. Un tri ciblé a donc été fait par les archivistes pour extraire les faire-part et en faire une collection utile aux recherches généalogiques.

   

• Modalités d'entrée

  Collection factice constituée en mars 2020 par les Archives départementales du Val-d'Oise.

• Contenu

  Faire-part de décès.

   

• Accroissements

  Collection ouverte.

• Mode de classement

  Classement alphabétique des communes

• Modalités d'accès

  Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.

  Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.

  Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

   

• Modalités de reproduction

  Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

• Sources complémentaires de même thématique

  Archives départementales du Val-d'Oise

  1 J : Faire-parts de familles du Val-d'Oise (1879-1937)

• Bibliographie

  Christian (Francis), Mallein (François-Jean), "Mourir autrefois, les faire-part de décès". Gé-Magazine, 1992, n° 101 [cote ADVO, PER 340 101/1992]