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Rivière d’Epte non navigable et ses affluents, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1716-1942) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 294 à 337 - Aubette de Magny et ses affluents. 1716-1942
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 299 à 316 - Moulins et usines. 1716-1920
      Notes :

      Cette série contient des pièces issues de la préfecture de Seine-et-Oise et aussi de la sous-préfecture de Mantes.

      Sujet : énergie hydraulique / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 301 à 303 - Magny-en-Vexin. 1716-1887
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 301 - Contentieux Mayeux-Lambert sur la création d'un moulin à tan avec une prise d'eau et destruction d'un moulin à farine "ci-devant banal". 1716-an X
          Notes :

          Affaire opposant Alexis Mayeux et la famille Lambert propriétaire de l'ancien moulin banal.

          Sujet : industrie du cuir / industrie agro-alimentaire / prise d'eau / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture