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Rivière d’Epte non navigable et ses affluents, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1716-1942) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 294 à 337 - Aubette de Magny et ses affluents. 1716-1942
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 294 à 298 - Gestion générale du bassin. an IX-1928
      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 297 - Curages. - Répartition des frais de curage entre les riverains et les usiniers (an IX [copie 1864], 1864, 1884-1885). Décisions d'opération (an XIII-1928). Réclamation de Gaston Lerat de Magnitot contre le paiement d'une taxe (1876-1878). Curage des ravin an IX-1928
        Contenu :

        A noter : 1 affiche de l'arrêté préfectoral (1873) ; 1 plan et des profils de la rivière aux abords de l'usine de Louvière appartenant à Lerat de Magnitot (1877) ; 1 plan des ravines de Nucourt...

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        Conditions d'accès :

        Pour des raisons matérielles les affiches sont cotées en 7 S 1 297(1) [disponible en ligne] et (2) [1873] ; le plan des ravines de Nucourt est coté en 7 S 1 297(2) [disponible en ligne].

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        Sujet : bâtiment industriel / taxe foncière / police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu :
        Ferme de Louvière (Omerville, Val-d'Oise, France) / Nucourt (Val-d'Oise, France) / Nucourt (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ;... ... Ouvrir le détail
        Personne : Magnitot, Gaston (1844-1932)
        Type de document : affiche, plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 297(1) - « Rivière d'Aubette de Magny et affluents, curage...» : affiche. 4 juillet 1873
          1 vue  - « Rivière d\'Aubette de Magny et affluents, curage...» : affiche. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contenu :

          Avec note manuscrite du maire de Magny-en-Vexin. Concerne aussi bien l'Aubette de Magny que les rus d'Arthieul, Estrées, Genainville, Chaussy et de Vaumion.

          Dimensions : 56 cm x 45 cm
          Importance matérielle : 1 affiche
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / bâtiment industriel / taxe foncière
          Lieu :
          Saint-Gervais (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Genainville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Vaumion (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Arthieul (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) /... ... Ouvrir le détail
          Personne : Magnitot, Gaston (1844-1932)
          Type de document : affiche, plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 297(3) - Nucourt. - Tracé des ravines et du village : plan. 8 octobre 1889
          1 vue  - Nucourt. - Tracé des ravines et du village : plan. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 31 cm x 92 cm
          Importance matérielle : 1 plan
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / bâtiment industriel / taxe foncière
          Lieu :
          Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Ferme de Louvière (Omerville, Val-d'Oise, France) / Nucourt (Val-d'Oise, France) / Nucourt (Val-d'Oise, France ;... ... Ouvrir le détail
          Personne : Magnitot, Gaston (1844-1932)
          Type de document : affiche, plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture