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Rivière d’Epte non navigable et ses affluents, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1716-1942) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 294 à 337 - Aubette de Magny et ses affluents. 1716-1942
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 294 à 298 - Gestion générale du bassin. an IX-1928
      Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 294 - Règlement. - Demandes formulées par les riverains et publication. 1848-1864
        Contenu :

        A noter : 1 affiche du projet de règlement relatif aux affluents de l'Epte comportant 3 exemplaires avec mentions manuscrites relatives aux communes de Magny-en-Vexin, Ormerville et Genainville...

        ... Ouvrir le détail
        Importance matérielle : 8 pièces
        Conditions d'accès :

        Pour des raisons matérielles le projet du règlement est coté en 7 S 1 294(1) et (2) [novembre 1862] et le règlement en 7 S 1 294(3) et (4) [disponible en ligne].

        Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : affiche
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 294(4) - Rivière L'Aubette de Magny et affluents. - Règlement des eaux : affiche. 11 décembre 1864
          1 vue - Rivière L\'Aubette de Magny et affluents. - Règlement des eaux : affiche. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contenu :

          Concerne aussi bien l'Aubette de Magny que les rus d'Arthieul, Estrées, Genainville, Chaussy et Vaumion.

          Dimensions : 95 cm x 63 cm
          Importance matérielle : 1 affiche
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
          Lieu :
          Saint-Gervais (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Genainville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Arthieul (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Chaussy (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte... ... Ouvrir le détail
          Type de document : affiche
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 295 - Modifications. - Redressement de la rivière. 1862
        Contenu :

        A noter : 1 plan du cours d'eau avec modifications du tracé (avril 1862).

        Importance matérielle : 4 pièces
        Conditions d'accès :

        Pour des raisons matérielles le plan est coté en 7 S 1 295(1).

        Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 296 - Fixation des largeurs. 1866-1867
        Importance matérielle : 7 pièces
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 297 - Curages. - Répartition des frais de curage entre les riverains et les usiniers (an IX [copie 1864], 1864, 1884-1885). Décisions d'opération (an XIII-1928). Réclamation de Gaston Lerat de Magnitot contre le paiement d'une taxe (1876-1878). Curage des ravin an IX-1928
        Contenu :

        A noter : 1 affiche de l'arrêté préfectoral (1873) ; 1 plan et des profils de la rivière aux abords de l'usine de Louvière appartenant à Lerat de Magnitot (1877) ; 1 plan des ravines de Nucourt...

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        Conditions d'accès :

        Pour des raisons matérielles les affiches sont cotées en 7 S 1 297(1) [disponible en ligne] et (2) [1873] ; le plan des ravines de Nucourt est coté en 7 S 1 297(2) [disponible en ligne].

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        Sujet : bâtiment industriel / taxe foncière / police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu :
        Ferme de Louvière (Omerville, Val-d'Oise, France) / Nucourt (Val-d'Oise, France) / Nucourt (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ;... ... Ouvrir le détail
        Personne : Magnitot, Gaston (1844-1932)
        Type de document : affiche, plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 297(1) - « Rivière d'Aubette de Magny et affluents, curage...» : affiche. 4 juillet 1873
          1 vue - « Rivière d\'Aubette de Magny et affluents, curage...» : affiche. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contenu :

          Avec note manuscrite du maire de Magny-en-Vexin. Concerne aussi bien l'Aubette de Magny que les rus d'Arthieul, Estrées, Genainville, Chaussy et de Vaumion.

          Dimensions : 56 cm x 45 cm
          Importance matérielle : 1 affiche
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / bâtiment industriel / taxe foncière
          Lieu :
          Saint-Gervais (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Genainville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Vaumion (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Arthieul (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) /... ... Ouvrir le détail
          Personne : Magnitot, Gaston (1844-1932)
          Type de document : affiche, plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 297(3) - Nucourt. - Tracé des ravines et du village : plan. 8 octobre 1889
          1 vue - Nucourt. - Tracé des ravines et du village : plan. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 31 cm x 92 cm
          Importance matérielle : 1 plan
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / bâtiment industriel / taxe foncière
          Lieu :
          Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Ferme de Louvière (Omerville, Val-d'Oise, France) / Nucourt (Val-d'Oise, France) / Nucourt (Val-d'Oise, France ;... ... Ouvrir le détail
          Personne : Magnitot, Gaston (1844-1932)
          Type de document : affiche, plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 298 - Pollution. - Horaires d'écoulement des eaux usées (1854). Plaintes contre les déversements des eaux résiduaires de la sucrerie de Magny et de la distillerie de Louvière (1884, 1889-1892, 1904). 1854-1904
        Contenu :

        A noter : 2 plans de la sucrerie de Magny (1890).

        Conditions d'accès :

        Pour des raisons matérielles les plans de la sucrerie de Magny sont cotés en 7 S 1 298(1) [disponible en ligne] et (2).

        Sujet : pollution / bâtiment industriel / sucre / industrie agro-alimentaire / police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux
        Lieu : Ferme de Louvière (Omerville, Val-d'Oise, France) / Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 298(1) - Magny-en-Vexin. - Bâtiments et dépendances de la sucrerie situés le long de l'Aubette de Magny : plan. 5 juillet 1890
          1 vue - Magny-en-Vexin. - Bâtiments et dépendances de la sucrerie situés le long de l\'Aubette de Magny : plan. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 35 cm x 54 cm
          Importance matérielle : 1 plan
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / pollution / bâtiment industriel / sucre / industrie agro-alimentaire
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Ferme de Louvière (Omerville, Val-d'Oise, France) / Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 299 à 316 - Moulins et usines. 1716-1920
      Notes :

      Cette série contient des pièces issues de la préfecture de Seine-et-Oise et aussi de la sous-préfecture de Mantes.

      Sujet : énergie hydraulique / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 299 - Arthieul. - Apposition de repère au Moulin Bureau. 14 fructidor an XI
        Contenu :

        Avec : 1 plan du cours d'eau.

        Importance matérielle : 3 pièces
        Notes :

        La commune d'Arthieul, créée en 1794, est rattachée à Magny-en-Vexin en 1967.

        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Arthieul (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 299(1) - Arthieul. - Tracé de l'Aubette de Magny avec emplacement du Moulin Bureau et de la chapelle Saint-Jacques : plan. 1803
          1 vue - Arthieul. - Tracé de l\'Aubette de Magny avec emplacement du Moulin Bureau et de la chapelle Saint-Jacques : plan. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 18 cm x 25 cm
          Importance matérielle : 1 plan
          Notes :

          La commune d'Arthieul, créée en 1794, est rattachée à Magny-en-Vexin en 1967.

          Sujet : édifice cultuel / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Arthieul (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 300 - Saint-Gervais, Moulin du ru d'Estrées. - Apposition de repère (an XIII-1814). Construction d'un aqueduc (1833). Installation d'un déversoir et règlement (1834-1835, 1858). Révision du règlement (1864). an XIII-1864
        Contenu :

        Avec 4 plans et profils du ru (1833, 1834, 1864).

        Notes :

        Le ru d'Estrées est un affluent de l'Aubette de Magny. Il est aussi aussi appelé ru de La Roche et maintenant ru de Saint-Gervais.

        Sujet : ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Etrez (Saint-Gervais, Val-d'Oise, France) / Saint-Gervais (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 300(1) - Saint-Gervais. - Tracé du ru d'Estrées avec emplacement du hameau et du Moulin d'Estrées : plan et profils. 12 juillet 1864
          1 vue - Saint-Gervais. - Tracé du ru d\'Estrées avec emplacement du hameau et du Moulin d\'Estrées : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 31 cm x 125 cm
          Importance matérielle : 1 plan
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / ouvrage d'art
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Etrez (Saint-Gervais, Val-d'Oise, France) / Saint-Gervais (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 301 à 303 - Magny-en-Vexin. 1716-1887
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 301 - Contentieux Mayeux-Lambert sur la création d'un moulin à tan avec une prise d'eau et destruction d'un moulin à farine "ci-devant banal". 1716-an X
          Notes :

          Affaire opposant Alexis Mayeux et la famille Lambert propriétaire de l'ancien moulin banal.

          Sujet : industrie du cuir / industrie agro-alimentaire / prise d'eau / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 302 - Moulin de Magny et tanneries. - Rehaussement des eaux causé par le moulin et les tanneries (an X-an XI). Travaux de modification du moulin (1810-1833). Changement de déversoir et règlement du moulin (1839-1848). Règlement des prises d'eau et d'une tanneri an X-1860
          Sujet : industrie du cuir / prise d'eau / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 303 - Etablissement d'un barrage pour une usine hydraulique à la demande de la commune de Magny-en-Vexin. 26 août 1886-10 juin 1887
          Contenu :

          Avec : 1 plan de la rivière incluant les communes de Magny, de Blamécourt et d'Arthieul (1886).

          Sujet : barrage hydraulique / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu :
          Arthieul (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France) / Blamécourt (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Magny-en-Vexin... ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 304 - Magny-en-Vexin et Hodent. - Litiges entre le Moulin Varnouval à Magny et le Moulin de Hodent au sujet de la gestion du régime des eaux. an III-1841
        Contenu :

        Avec : 2 plans et profil de la rivière (pluviôse et fructidor an X) ; 1 copie de décret impérial (juillet 1807).

        Notes :

        Affaire opposant les La Rochefoucault, propriétaires du moulin de Hodent, et les Bataille, propriétaires du Moulin de Vernouval.

        Conditions d'accès :

        Pour des raisons matérielles le plan du Moulin de Vernouval et de la rivière est coté en 7 S 1 304(1) [fructidor an XI].

        Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France) / Varnouval (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 304(1) - Magny-en-Vexin et Hodent. - Tracé de l'Aubette de Magny avec emplacement des moulins de Magny, de Varnouval et d'Hodent : plan et profil. 9 pluviôse an XI
          1 vue - Magny-en-Vexin et Hodent. - Tracé de l\'Aubette de Magny avec emplacement des moulins de Magny, de Varnouval et d\'Hodent : plan et profil. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 36 cm x 191 cm
          Importance matérielle : 1 plan
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / aménagement des eaux
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Hodent (Val-d'Oise, France) / Varnouval (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 305 à 307 - Hodent. 1802-1920
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 305 à 306 - Aubette de Magny. an X-1920
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Hodent (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 305 - Moulin de Hodent. - Installation d'un déversoir et règlement du Moulin de Hodent (an X-1841). Reconstruction d'un déversoir (1897). Pose d'un repère en amont de l'usine (1917-1920). an X-1920
            Contenu :

            A noter : 1 plan et profils de la rivière entre le Moulin de Vernouval et le Moulin de Hodent (1835, 1917).

            Conditions d'accès :

            Pour des raisons matérielles le plan de la rivière est coté en 7 S 1 305(1) [1835, disponible en ligne] ; le profil entre Magny-en-Vexin et Hodent en 7 S 1 305(2) [1917].

            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu : Varnouval (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Hodent (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

            • 7 S 1 305(1) - Magny-en Vexin et Hodent. - Tracé de l'Aubette de Magny et de la Rivière morte entre les moulins de Varnouval et d'Hodent : plan et profil. 20 mai 1835
              1 vue - Magny-en Vexin et Hodent. - Tracé de l\'Aubette de Magny et de la Rivière morte entre les moulins de Varnouval et d\'Hodent : plan et profil. (ouvre la visionneuse)

              1 vue

              Dimensions : 38 cm x 111 cm
              Importance matérielle : 1 plan
              Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
              Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Hodent (Val-d'Oise, France) / Varnouval (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 306 - Projets de moulin. - Construction d'un moulin au lieu-dit "Les Communes d'Archemont" (1817-1821). Etablissement d'une usine hydraulique et redressement de la rivière (1862-1865). 1817-1865
            Contenu :

            A noter : 1 plan du lieu-dit "Les Communes d'Archemont" (1817).

            Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu : Archemont (Saint-Gervais, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Hodent (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 307 - Ru de Genainville. - Construction d'un moulin à papier (1822-1828). Règlement du moulin et d'une filature de coton (1835-1836). Révision du règlement de la filature du Pont d'Hennecourt (1858-1860). 1822-1860
          Contenu :

          A noter : 2 plans et profils (mai 1835 et décembre 1858).

          Notes :

          Entre 1835 et 1858, la filature prend de l'ampleur et acquiert la dénomination du "Pont d'Hennecourt".

          Sujet : industrie papetière / industrie textile / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu :
          Genainville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Pont d'Hennecourt (Hodent, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Hodent... ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 307(1) - Hodent. - Tracé du ru de Genainville avec emplacement de la filature de coton du Pont d'Hennecourt : plan et profils. 31 décembre 1858
            1 vue - Hodent. - Tracé du ru de Genainville avec emplacement de la filature de coton du Pont d\'Hennecourt : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 31 cm x 273 cm
            Importance matérielle : 1 plan
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / industrie papetière / industrie textile
            Lieu :
            Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Hodent (Val-d'Oise, France) / Genainville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Pont d'Hennecourt (Hodent,... ... Ouvrir le détail
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 308 à 311 - Genainville, ru de Genainville. an XI-1905
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Genainville (Val-d'Oise, France) / Genainville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 308 - Moulin de l'Etang. - Règlement à la suite des plaintes contre le régime des eaux. 1848-1851
          Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Genainville (Val-d'Oise, France) / Genainville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 309 - Moulin de la Ville. - Apposition de repère (an XI-an XIII). Exhaussement du conduit vers le moulin (1818). an XI-1818
          Importance matérielle : 4 pièces
          Notes :

          Le moulin est aussi appelé La Godemaine

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Genainville (Val-d'Oise, France) / Genainville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 310 - Vieux Moulin. - Apposition de repère (an XI). Règlement (1850-1858). an XI-1858
          Sujet : aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Genainville (Val-d'Oise, France) / Genainville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 311 - Moulin Neuf. - Construction (1832-1835). Règlement (1834, 1858-1860). Plainte contre la négligence du Vieux Moulin (1905). 1832-1905
          Contenu :

          A noter : 2 plans et profils du lieu montrant l'emplacement du Vieux Moulin et du Moulin Neuf (1833, 1859).

          Notes :

          Le Moulin Neuf est destiné à la fabrication du papier.

          Conditions d'accès :

          Pour des raisons matérielles le plan des deux moulins de 1833 est coté en 7 S 1 311(1) [disponible en ligne].

          Sujet : industrie papetière / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Genainville (Val-d'Oise, France) / Genainville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 311(1) - Genainville. - Emplacement du moulin à papier sur le ru de Genainville : plan et profil. 2 septembre 1833
            1 vue - Genainville. - Emplacement du moulin à papier sur le ru de Genainville : plan et profil. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 43 cm x 56 cm
            Importance matérielle : 1 plan
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / industrie papetière
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Genainville (Val-d'Oise, France) / Genainville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 312 à 313 - Omerville. 1793-1879
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Omerville (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 312 - Moulin de Louvière. - Construction (1793-1806). Plainte contre une inondation (1823-1825). Installation d'un déversoir et règlement (1835-1841). Révision du règlement (1808 [copie de 1852], 1852-1857). Travaux de réparation sur le niveau de la rivière (18 1793-1879
          Contenu :

          A noter : 1 acte de vente de la commanderie de Louvière comme bien national (31 octobre 1793) ; 1 plan du lieu avec le futur moulin (an XI) ; 2 plans et profils du lieu (1836 et 1854).

          ... Ouvrir le détail
          Notes :

          Le bâtiment est aussi appelé Moulin de Louviers.

          Conditions d'accès :

          Pour des raisons matérielles les plans du lieu et du moulin sont cotés en 7 S 1 312(1) [an XI, disponible en ligne] et 7 S 1 312(2) [1836].

          Sujet : inondation / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Ferme de Louvière (Omerville, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Omerville (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 312(1) - Omerville. - Tracé de l'Aubette de Magny avec emplacement des moulins de Louvière et d'Amiel : plan et profil. ventôse an XI
            1 vue - Omerville. - Tracé de l\'Aubette de Magny avec emplacement des moulins de Louvière et d\'Amiel : plan et profil. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 40 cm x 125 cm
            Importance matérielle : 1 plan
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / inondation / aménagement des eaux
            Lieu :
            Amiel (Omerville, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Omerville (Val-d'Oise, France) / Ferme de Louvière (Omerville,... ... Ouvrir le détail
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 313 - Moulin d'Amiel. - Installation d'un déversoir (an XI-1806). Règlement (1842-1859). an XI-1859
          Contenu :

          A noter : 1 profil montrant le déversoir et les roues de moulins (1806).

          Notes :

          Le Moulin d'Amiel existe déjà avant 1734, d'après un plan du fonds du domaine de Villarceaux (4 J)

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Amiel (Omerville, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Omerville (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 314 à 315 - Ambleville. an IX-1842
        Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Ambleville (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 314 - Moulin d'Ambleville. - Installation d'un déversoir et règlement. 1839-1842
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profil de la rivière et du moulin. Le plan montre aussi l'emplacement du Moulin d'Amiel, à Omerville (1841).

          Conditions d'accès :

          Pour des raisons matérielles les plan et profil sont cotés en 7 S 1 314(1) et (2) [1841]. L'un du 4 février 1841 est disponible en ligne.

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Omerville (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Ambleville (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 314(2) - Ambleville. - Nivellement de l'Aubette de Magny entre le Moulin d'Amiel et le Moulin d'Ambleville : profil. 4 février 1841
            1 vue - Ambleville. - Nivellement de l\'Aubette de Magny entre le Moulin d\'Amiel et le Moulin d\'Ambleville : profil. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 20 cm x 89 cm
            Importance matérielle : 1 plan
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Omerville (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 315 - Ru de Vaumion, moulin à tan. - Construction (an IX-an XIII). Remplacement de roue (1825-1826). an IX-1826
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profil du ru et du moulin [an XI].

          Conditions d'accès :

          Pour des raisons matérielles les plan et profil sont cotés en 7 S 1 315(1) [disponible en ligne].

          Sujet : industrie du cuir / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
          Lieu : Vaumion (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Ambleville (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 315(1) - Ambleville. - Tracé du ru de Vaumion et emplacement du futur moulin à tan : plan et profil. an XI
            1 vue - Ambleville. - Tracé du ru de Vaumion et emplacement du futur moulin à tan : plan et profil. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 37 cm x 58 cm
            Importance matérielle : 1 plan
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / industrie du cuir
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Vaumion (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 316 - Bray-et-Lû, Pont-Ru. - Mise en activité d'un moulin à farine, construction d'une usine à papier (an VI-1837). Litige à cause du régime des eaux (1847-1848). Révision du règlement (1858-1862). Transformation d'un moulin en scierie (1886). an VI-1886
        Contenu :

        A noter : 5 plans et profils de la rivière et des 2 moulins [1835, 1858, 1859].

        Conditions d'accès :

        Pour des raisons matérielles le plan et profil de la rivière et des moulins en 1835 sont cotés en 7 S 1 316(1) [disponible en ligne].

        Sujet : industrie agro-alimentaire / industrie papetière / aménagement des eaux / industrie du bois / police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel
        Lieu : Pont-Ru (Bray-et-Lû, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 316(1) - Bray-et-Lû. - Tracé de l'Aubette de Magny avec emplacement des moulins de Pont-Rû, dont la future fabrique à papier : plan et profil. 15 juin 1835
          1 vue - Bray-et-Lû. - Tracé de l\'Aubette de Magny avec emplacement des moulins de Pont-Rû, dont la future fabrique à papier : plan et profil. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 38 cm x 58 cm
          Importance matérielle : 1 plan
          Sujet : police des eaux / cours d'eau / énergie hydraulique / bâtiment industriel / industrie agro-alimentaire / industrie papetière / aménagement des eaux / industrie du bois
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Pont-Ru (Bray-et-Lû, Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 317 à 331 - Autorisations de travaux et réclamations. 1806-1937
      Sujet : police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 317 - Nucourt. - Installation de prises d'eau pour les cressonnières (1891, 1903-1904). Construction d'une clôture près du ruisseau dit "Affluent des Fontaines" (1893). 1891-1904
        Contenu :

        A noter : 2 plans des cressonnières et 2 plans et profil de "l'Affluent des Fontaines".

        Notes :

        Les Ravines de Nucourt sont des affluents de l'Aubette de Magny. Elles sont appelées aussi les Fontaines.

        Conditions d'accès :

        Pour des raisons matérielles le plan et profil du ruisseau "Affluent des Fontaines" de 1893 est coté en 7 S 1 317(1) [disponible en ligne].

        Sujet : produit maraîcher / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Nucourt (Val-d'Oise, France) / Nucourt (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 317(1) - Nucourt. - Tracé des Affluents des Fontaines pour alimenter des cressonnières : plan et profils. 25 octobre 1893
          1 vue - Nucourt. - Tracé des Affluents des Fontaines pour alimenter des cressonnières : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 31 cm x 34 cm
          Importance matérielle : 1 plan
          Notes :

          Les Ravines de Nucourt sont des affluents de l'Aubette de Magny. Elles sont appelées aussi les Fontaines.

          Sujet : police des eaux / cours d'eau / produit maraîcher
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Nucourt (Val-d'Oise, France) / Nucourt (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 318 - Blamécourt. - Installation d'une prise d'eau pour une machine agricole (1865-1866). Construction d'un pont reliant Blamécourt à Arthieul (1870). Plainte contre le mauvais état des berges (1899). 1865-1899
        Contenu :

        A noter : 2 plans et profil de la rivière, dont un montrant la position du Moulin Bureau (1865) ; 1 esquisse sur le fonctionnement des machines (1866).

        Notes :

        Blamécourt est intégrée dans la commune de Magny-en-Vexin en 1964.

        Sujet : ouvrage d'art / prise d'eau / aménagement des eaux / matériel agricole / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Blamécourt (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan, document graphique
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 318(1) - Blamécourt. - Tracé de l'Aubette de Magny avec emplacement du Moulin de Bureau : plan. 6 septembre 1865
          1 vue - Blamécourt. - Tracé de l\'Aubette de Magny avec emplacement du Moulin de Bureau : plan. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contenu :

          Ce plan montre le projet d'un canal pour alimenter une batteuse.

          Dimensions : 17 cm x 25 cm
          Importance matérielle : 1 plan
          Notes :

          Blamécourt est intégrée dans la commune de Magny-en-Vexin en 1964.

          Sujet : énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau / ouvrage d'art / prise d'eau / aménagement des eaux / matériel agricole
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Blamécourt (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan, document graphique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 319 - Arthieul - Construction et règlement d'un barrage sur le Petit Ru d'Arthieul. 1852-1854
        Contenu :

        A noter : 1 plan et profil du ru, montrant l'emplacement du Petit Moulin, de l'écluse, de l'abreuvoir et du lavoir.

        Notes :

        Arthieul est intégrée dans la commune de Magny-en-Vexin en 1967.

        Sujet : barrage hydraulique / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Arthieul (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France) / Arthieul (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 319(1) - Arthieul. - Tracé du Petit ru d'Arthieul avec emplacement du Petit Moulin, d'une écluse et d'un projet de barrage : plan et profils. 1er juin 1873
          1 vue - Arthieul. - Tracé du Petit ru d\'Arthieul avec emplacement du Petit Moulin, d\'une écluse et d\'un projet de barrage : plan et profils. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 31 cm x 131 cm
          Importance matérielle : 1 plan
          Notes :

          Arthieul est intégrée dans la commune de Magny-en-Vexin en 1967.

          Sujet : ouvrage d'art / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau / barrage hydraulique
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Arthieul (Magny-en-Vexin, Val-d'Oise, France) / Arthieul (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 320 - Saint-Gervais, ru d'Estrées. - Construction d'une passerelle (1848). Installations des prises d'eau (1870-1878). Dérivations du ru, dont une pour un bassin de rafraîchissement de lait (1879, 1885-1886). Installation de tuyaux (1927). 1848-1927
        Contenu :

        A noter : 1 plan et profil du ru pour une prise d'eau (1872).

        Notes :

        Le ru d'Estrées est un affluent de l'Aubette de Magny. Il est aussi aussi appelé ru de La Roche et maintenant ru de Saint-Gervais.

        Sujet : prise d'eau / ouvrage d'art / produit laitier / aménagement des eaux / canalisation / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Etrez (Saint-Gervais, Val-d'Oise, France) / Saint-Gervais (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 321 à 322 - Magny-en-Vexin. 1842-1937
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 321 - Aubette de Magny. - Construction et réparation des murs (1842-1879). Alignement sur les bords de la rivière (1842). Installation et règlement des prises d'eau dont une pour la sucrerie de Magny (1850-1930). Construction des passerelles et des ponts (1854- 1842-1937
          Contenu :

          A noter : 6 plans du lieu (1842, 1857, 1888, 1930), 1 plan et 1 affiche manuscrite pour l'installation d'une prise d'eau destinée à la Compagnie des chemins de fer de Magny à Chars (1870).

          ... Ouvrir le détail
          Conditions d'accès :

          Pour des raisons matérielles les plans sont cotés en 7 S 1 321(1) pour la tannerie incriminée [1857] et pour une passerelle latérale en 7 S 1 321(2) [1888].

          Sujet : prise d'eau / ouvrage d'art / industrie agro-alimentaire / sucre / industrie du cuir / produit laitier / aménagement des eaux / réseau ferroviaire / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan, affiche
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 322 - Ru d'Estrées. - Installation d'une prise d'eau. 1911
          Importance matérielle : 6 pièces
          Notes :

          Le ru d'Estrées est un affluent de l'Aubette de Magny. Il est aussi aussi appelé ru de La Roche et maintenant ru de Saint-Gervais.

          Sujet : prise d'eau / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Saint-Gervais (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Magny-en-Vexin (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 323 à 325 - Hodent. 1857-1934
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Hodent (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 323 - Aubette de Magny. - Plaintes contre une tannerie de Magny-en-Vexin (1858), le mauvais état des berges du côté du pont d'Hennecourt (1888-1891) et une inondation des prairies (1916). 1858-1916
          Contenu :

          A noter : papiers à en-tête de l'établissement Boué (1890).

          Sujet : inondation / aménagement des eaux / industrie du cuir / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Pont d'Hennecourt (Hodent, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Hodent (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 323(1) - Hodent. - « Manufacture d'acier poli. Ancienne Maison Boué et Crédot. J.B. Boué, maison fondée en 1872. Usine hydraulique au Pont d'Hennecourt près Magny » : papier à en-tête. 27 mai 1890
            1 vue - Hodent. - « Manufacture d\'acier poli. Ancienne Maison Boué et Crédot. J.B. Boué, maison fondée en 1872. Usine hydraulique au Pont d\'Hennecourt près Magny » : papier à en-tête. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Dimensions : 28 cm x 21 cm
            Importance matérielle : 1 lettre
            Sujet : bâtiment industriel / énergie hydraulique / métallurgie / police des eaux / cours d'eau / inondation / aménagement des eaux / industrie du cuir
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Hodent (Val-d'Oise, France) / Pont d'Hennecourt (Hodent, Val-d'Oise, France)
            Type de document : document graphique
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 324 - Fausse Rivière d'Aubette. - Redressement du cours d'eau (1898). Construction d'un aqueduc (1906-1907). Inondatioin des prairies (1928). 1898-1928
          Contenu :

          A noter : 1 plan et 1 profil du redressement de la Fausse Rivière (1898)

          Notes :

          La « Fausse rivière de l'Aubette » fait partie de la rivière de l'Aubette de Magny.

          Conditions d'accès :

          Pour des raisons matérielles les plan et profil sont cotés en 7 S 1 324(1).

          Sujet : inondation / ouvrage d'art / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Hodent (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 325 - Ru de Genainville. - Construction d'un mur de soutènement. 1857
          Importance matérielle : 2 pièces
          Sujet : ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Genainville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Hodent (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 326 - Genainville, ru de Genainville. - Installation d'une prise d'eau (1880). Remplacement d'un aqueduc par des tuyaux (1898). Réclamation contre un détournement des sources (1905-1906). Réclamation au sujet d'un lavoir (1934) 1880-1934
        Sujet : aménagement des eaux / ouvrage d'art / prise d'eau / eau souterraine / canalisation / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Genainville (Val-d'Oise, France) / Genainville (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 327 - Omerville. - Plainte contre la plantation de fiches en fer parmi les peupliers (1879-1880). Réclamation des employés de l'usine d'Amiel à l'encontre du propriétaire de l'usine de Louvière (1901-1902). 1879-1902
        Contenu :

        A noter : 2 plan du cours d'eau incluant les usines de Louvière et d'Amiel (1901-1902).

        Sujet : aménagement des eaux / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Ferme de Louvière (Omerville, Val-d'Oise, France) / Amiel (Omerville, Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 328 - Omerville et Ambleville. - Redressement de la rivière et construction de deux ponts (1894-1895). Reconstruction d'un déversoir (1897). 1894-1895, 1897
        Sujet : aménagement des eaux / ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Omerville (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 329 à 330 - Ambleville. 1806-1903
        Sujet : police des eaux / cours d'eau
        Lieu : Ambleville (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 329 - Aubette de Magny. - Reconstruction d'un pont (1806). Réclamation à la suite du détournement des eaux (1869-1870). Installation d'un lavoir communal (1882-1883). Plainte contre la dégradation des berges (1891). Pose d'une prise d'eau (1903). 1806-1903
          Sujet : aménagement des eaux / ouvrage d'art / prise d'eau / lavoir / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Ambleville (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 330 - Ru de Vaumion. - Réclamation d'un meunier contre les insuffisance du régime des eaux (1862-1865). Litiges entre le meunier et un propriétaire relatifs aux curages (1863-1864). 1862-1865
          Contenu :

          A noter : 1 plan et profil d'une partie de ce ru (janvier 1864) ; 1 plan des sources et ruisseaux alimentant le ru de Vaumion (octobre 1864).

          Sujet : aménagement des eaux / énergie hydraulique / police des eaux / cours d'eau
          Lieu : Vaumion (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Ambleville (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 330(1) - Ambleville. - Sources et ruisseaux alimentant le ru de Vaumion : plan. 28 octobre 1864
            1 vue - Ambleville. - Sources et ruisseaux alimentant le ru de Vaumion : plan. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Contenu :

            Ce croquis indique un abreuvoir à chevaux et une passerelle.

            Dimensions : 20 cm x 31 cm
            Importance matérielle : 1 plan
            Sujet : eau souterraine / ouvrage d'art / nappe d'eau / police des eaux / cours d'eau / aménagement des eaux / énergie hydraulique
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Vaumion (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 331 - Bray-et-Lû. - Rétablissement d'une prise d'eau à la ferme de Lû (1861-1862). Reconstruction d'une passerelle (1892-1893). Installation des tuyaux dans la rivière et dans le ru de Chaussy (1920). 1861-1920
        Contenu :

        A noter : 1 plan et profil de la rivière, de Pont-Ru et de la Ferme de Lû (1861).

        Notes :

        Le ru de Chaussy se jetait directement dans l'Epte.

        Sujet : canalisation / prise d'eau / ouvrage d'art / police des eaux / cours d'eau
        Lieu :
        Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France) / Lû (Bray-et-Lû, Val-d'Oise, France) / Pont-Ru (Bray-et-Lû, Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 331(1) - Bray-et-Lû. - Tracé de l'Epte et de l'Aubette de Magny avec emplacement de Pont-Ru et de la ferme de Lû : plan et profil. 31 décembre 1861
          1 vue - Bray-et-Lû. - Tracé de l\'Epte et de l\'Aubette de Magny avec emplacement de Pont-Ru et de la ferme de Lû : plan et profil. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 31 cm x 125 cm
          Importance matérielle : 1 plan
          Sujet : bâtiment agricole / police des eaux / cours d'eau / canalisation / prise d'eau / ouvrage d'art
          Lieu :
          Epte (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Bray-et-Lû (Val-d'Oise, France) / Lû (Bray-et-Lû, Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 332 à 337 - Syndicat de la rivière de l'Aubette de Magny. 1870-1942
      Sujet : établissement public de coopération intercommunale / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 332 - Personnel et fonctionnement. - Nomination d'un garde-rivière (1871). Nomination et traitement des receveurs (1882-1887, 1902-1913, 1928-1939). Fixation des dates de curage, renouvellement des membres, approbation des budgets et comptes (1902-1939). 1871-1939
        Notes :

        Les cahiers des budgets et des comptes de gestion des exercices 1887-1940 sont cotés en 7 S 1 334-337

        Sujet : aménagement des eaux / comptabilité publique / personnel / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 333 à 337 - Finances. 1870-1942
        Sujet : finances locales / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 333 - Taxes. - Décharge de la taxe imposée sur une usine hydraulique à Genainville (1889-1891). Rôle des taxes pour les frais de curage (1909-1939). Révision de l'assiette des taxes usinières (1870-1872, 1926-1927). 1870-1939
          Notes :

          Les extraits de délibérations du syndidat, du 24 juin 1870 au 29 octobre 1872, ont été utilisés lors de la révision de l'assiette en 1926.

          Sujet : taxe foncière / énergie hydraulique / bâtiment industriel / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / finances locales
          Lieu : Genainville (Val-d'Oise, France) / Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 334 à 337 - Budget et comptes des gestions 1887-1940. 1887-1942
          Notes :

          Ces cahiers sont destinés au trésorier payeur général ou au conseil de préfecture.

          Sujet : comptabilité publique / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / finances locales
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
          Type de document : compte de gestion
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 334 - Exercices 1887, 1888, 1893, 1905, 1907 à 1912. 14 septembre 1887-22 août 1913
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / finances locales / comptabilité publique
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : compte de gestion
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 335 - Exercices 1913-1918. 31 mars 1913-26 janvier 1920
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / finances locales / comptabilité publique
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : compte de gestion
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 336 - Exercices 1919-1930. 10 mai 1919-26 août 1931
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / finances locales / comptabilité publique
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : compte de gestion
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 337 - Exercices 1931-1940. 21 mai 1931-28 juillet 1942
            Contenu :

            Avec mandats de paiement pour l'année 1934.

            Sujet : police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / finances locales / comptabilité publique
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : compte de gestion
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture