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Bureau d'enregistrement d’Ecouen (1803-1969) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 3 72 à 97, 290 à 298, 396 à 433, 746 W 100 à 109, 229 à 246, 965 W 176, 181, 1885 W 1 à 8 - Instruments de recherche. 1803-1969
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Ecouen (Val-d'Oise, France ; canton) / Attainville (Val-d'Oise, France) / Baillet-en-France (Val-d'Oise, France) / Bouffémont (Val-d'Oise, France) / Bouqueval (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 3 396 à 432, 746 W 100 à 106, 234 à 246 - Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits celés. 1866-1969
      Contenu :

      Ce répertoire récapitule par ordre numérique les comptes des personnes physiques et morales avec, pour chacune d'elles, la liste des actes les concernant, hors déclaration de succession.

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      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Ecouen (Val-d'Oise, France ; canton) / Attainville (Val-d'Oise, France) / Baillet-en-France (Val-d'Oise, France) / Bouffémont (Val-d'Oise, France) / Bouqueval (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : répertoire
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 3 421 - A partir de mai 1887 (volume n° 26). Mai 1887-1969
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Ecouen (Val-d'Oise, France ; canton) / Attainville (Val-d'Oise, France) / Baillet-en-France (Val-d'Oise, France) / Bouffémont (Val-d'Oise, France) / Bouqueval (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : répertoire
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement