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Bureau d'enregistrement d’Ecouen (1803-1969) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 3 1 à 71, 98 à 289, 299 à 395, 434 à 435, 746 W 1 à 99, 110 à 228, 965 W 47 à 53, 69 à 109, 112 à 118, 121 à 127, 130 à 141, 144 à 148, 150 à 155, 157 à 174, 177 à 180, 1885 W 132 à 139, 1975... ...Ouvrir le détail
    Registres de formalités et actes déposés. 1810-1969
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Ecouen (Val-d'Oise, France ; canton) / Attainville (Val-d'Oise, France) / Baillet-en-France (Val-d'Oise, France) / Bouffémont (Val-d'Oise, France) / Bouqueval (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 3 57 à 71, 299 à 395, 746 W 77 à 98, 201 à 228, 965 W 47 à 53, 177 à 180, 1885 W 132 à 139 - Déclarations de successions : enregistrement. 1810-1969
      Contenu :

      Les registres et les classeurs renseignent sur : le nom de la personne déclarant la succession (un membre de la famille, un notaire, une mairie,…), la situation du défunt (nom, prénom, âge,...

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      Sujet : succession / enregistrement
      Lieu :
      Ecouen (Val-d'Oise, France ; canton) / Attainville (Val-d'Oise, France) / Baillet-en-France (Val-d'Oise, France) / Bouffémont (Val-d'Oise, France) / Bouqueval (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : déclaration de succession
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 3 57 à 71, 299 à 388, 746 W 77 à 98, 201 à 228, 965 W 47 à 53, 177 à 180, 1885 W 132 à 139 - Successions principales. 1810-1846, 1849-1852, 1867-1868, 1872-1873, 1875-1920, 1922-1969
        Contenu :

        Successions complètes déclarées au bureau du domicile fiscal du défunt.

        Mode de classement :

        Classement chronologique par date de déclaration

        Sujet : enregistrement / succession
        Lieu :
        Ecouen (Val-d'Oise, France ; canton) / Attainville (Val-d'Oise, France) / Baillet-en-France (Val-d'Oise, France) / Bouffémont (Val-d'Oise, France) / Bouqueval (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : déclaration de succession
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 3 325 - 5 mars 1897-7 mars 1898 [volume n° 66]. 5 mars 1897-7 mars 1898
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / succession
          Lieu :
          Ecouen (Val-d'Oise, France ; canton) / Attainville (Val-d'Oise, France) / Baillet-en-France (Val-d'Oise, France) / Bouffémont (Val-d'Oise, France) / Bouqueval (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : déclaration de succession
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement