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  2431 W 1 à 36 - Séances : dossiers préparatoires et dossiers de séance. 1969-2002

  Contenu :

  Le dossier préparatoire est constitué de tous les documents à l'appui de la séance, dans leur version définitive ou préparatoire (le cas échéant), des convocations à ces différentes réunions et...

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  Le dossier préparatoire est constitué de tous les documents à l'appui de la séance, dans leur version définitive ou préparatoire (le cas échéant), des convocations à ces différentes réunions et aux séances, des arrêtés de nomination de membres du conseil d'administration... Le dossier de séance contient la feuille de présence, l'ordre du jour, les procès-verbaux de séance, les délibérations et voeux.

  

  Mode de classement :

  Classement dans l'ordre chronologique des séances et des délibérations. Les documents à l'appui adressés préalablement à la séance puis validés en séance ont été classés dans un volet « dossier...

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  Classement dans l'ordre chronologique des séances et des délibérations. Les documents à l'appui adressés préalablement à la séance puis validés en séance ont été classés dans un volet « dossier préparatoire » à la séance respectant en cela un mode de classement adopté par le secrétariat du conseil d'administration.

  

  Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle

  Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)

  Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

  
  
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    2431 W 36 - Année 2002 5 juillet, 4 novembre, 19 décembre 2002

    Contenu :

    Les dossiers de séance du 4 novembre et du 19 décembre contiennent chacun une intervention des représentants du personnel relative au reclassement des personnels. Le dossier de séance du 19...

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    Les dossiers de séance du 4 novembre et du 19 décembre contiennent chacun une intervention des représentants du personnel relative au reclassement des personnels. Le dossier de séance du 19 décembre contient le procès-verbal oral de la séance sur cassette audio. Les principaux points à l'ordre du jour des séances du 4 novembre et du 19 décembre concernent, respectivement, le transfert de l'E.P.A. au syndicats d’agglomération nouvelle (S.A.N.) de l'initiative juridique des zones d'aménagement concertée (Z.A.C.) de Neuville-Université et du Quartier de la Préfecture, et l'approbation de la convention de sortie de l'Opération d’intérêt national (O.I.N.) de Cergy-Pontoise.

    

    Sujet : zone d'aménagement / personnel / établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle

    Lieu : La Préfecture (Cergy, Val-d'Oise, France) / Université (Neuville-sur-Oise, Val-d'Oise, France) / Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)

    Type de document : document audiovisuel

    Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)