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  2431 W 1 à 36 - Séances : dossiers préparatoires et dossiers de séance. 1969-2002

  Contenu :

  Le dossier préparatoire est constitué de tous les documents à l'appui de la séance, dans leur version définitive ou préparatoire (le cas échéant), des convocations à ces différentes réunions et...

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  Le dossier préparatoire est constitué de tous les documents à l'appui de la séance, dans leur version définitive ou préparatoire (le cas échéant), des convocations à ces différentes réunions et aux séances, des arrêtés de nomination de membres du conseil d'administration... Le dossier de séance contient la feuille de présence, l'ordre du jour, les procès-verbaux de séance, les délibérations et voeux.

  

  Mode de classement :

  Classement dans l'ordre chronologique des séances et des délibérations. Les documents à l'appui adressés préalablement à la séance puis validés en séance ont été classés dans un volet « dossier...

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  Classement dans l'ordre chronologique des séances et des délibérations. Les documents à l'appui adressés préalablement à la séance puis validés en séance ont été classés dans un volet « dossier préparatoire » à la séance respectant en cela un mode de classement adopté par le secrétariat du conseil d'administration.

  

  Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle

  Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)

  Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

  
  
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    2431 W 30 à 31 - Année 1999 1999

    Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle

    Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)

    Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    
    
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      2431 W 31 - 17 décembre 1999 17 décembre 1999

      Notes :

      Les documents à l'appui de la séance du 17 décembre ont été complétés par le dossier de Patrick Jeanjean, directeur général de l'E.P.A.

      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle

      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)

      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)