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Conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise (1969-2002) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2431 W 1 à 36 - Séances : dossiers préparatoires et dossiers de séance. 1969-2002
    Contenu :

    Le dossier préparatoire est constitué de tous les documents à l'appui de la séance, dans leur version définitive ou préparatoire (le cas échéant), des convocations à ces différentes réunions et...

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    Mode de classement :

    Classement dans l'ordre chronologique des séances et des délibérations. Les documents à l'appui adressés préalablement à la séance puis validés en séance ont été classés dans un volet « dossier...

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    Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
    Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 24 à 27 - Année 1997 1997
      Contenu :

      Le dossier préparatoire de la séance du 28 mars contient un atlas des équipements et des services de la ville nouvelle datant du mois de décembre 1996.

      Mode de classement :

      A partir de 1997 les réunions préparatoires avec les administrateurs « élus » sont régulièrement représentées dans les dossiers.

      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

      • 2431 W 27 - 20 mars, 10 juillet 1998 20 mars, 10 juillet 1998
        Contenu :

        La séance du 20 mars porte sur les terrains destinés à l'accueil des gens du voyage.

        Sujet : nomade / établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
        Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

        • 2431 W 27 à 29 - Année 1998 1998
          Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle / nomade
          Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

          • 2431 W 27 - 20 mars, 10 juillet 1998 20 mars, 10 juillet 1998
            Contenu :

            La séance du 20 mars porte sur les terrains destinés à l'accueil des gens du voyage.

            Sujet : nomade / établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle / nomade
            Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

          • 2431 W 28 - 10 juillet 1998 10 juillet 1998
            Contenu :

            Documents à l'appui de la séance (volumineux).

            Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle / nomade
            Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

          • 2431 W 29 - 18 décembre 1998 18 décembre 1998
            Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle / nomade
            Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)