Contenu : Le dossier préparatoire de la séance du 13 décembre contient des documents afférents à la modification de la composition du conseil d'administration : textes officiels, correspondance.
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Le dossier préparatoire de la séance du 13 décembre contient des documents afférents à la modification de la composition du conseil d'administration : textes officiels, correspondance.
Notes : Les documents à l'appui de la séance du 5 juillet ont été complétés par le dossier de Patrick Jeanjean, directeur général de l'E.P.A.
Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)