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Conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise (1969-2002) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2431 W 1 à 36 - Séances : dossiers préparatoires et dossiers de séance. 1969-2002
    Contenu :

    Le dossier préparatoire est constitué de tous les documents à l'appui de la séance, dans leur version définitive ou préparatoire (le cas échéant), des convocations à ces différentes réunions et...

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    Mode de classement :

    Classement dans l'ordre chronologique des séances et des délibérations. Les documents à l'appui adressés préalablement à la séance puis validés en séance ont été classés dans un volet « dossier...

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    Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
    Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

    • 2431 W 17 à 18 - Année 1992. 1992
      Contenu :

      Le dossier préparatoire de la séance du 16 juin contient une lettre du contrôleur d'Etat à propos de la situation financière de l'E.P.A.

      Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
      Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

      • 2431 W 18 - 13 octobre, 15 décembre 1992 13 octobre, 15 décembre 1992
        Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle
        Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)