Présentation des notices

• • Lien vers la notice - nouvel onglet
  • Ajouter cette notice à votre classeur

  2431 W 1 à 36 - Séances : dossiers préparatoires et dossiers de séance. 1969-2002

  Contenu :

  Le dossier préparatoire est constitué de tous les documents à l'appui de la séance, dans leur version définitive ou préparatoire (le cas échéant), des convocations à ces différentes réunions et...

  ...

  Le dossier préparatoire est constitué de tous les documents à l'appui de la séance, dans leur version définitive ou préparatoire (le cas échéant), des convocations à ces différentes réunions et aux séances, des arrêtés de nomination de membres du conseil d'administration... Le dossier de séance contient la feuille de présence, l'ordre du jour, les procès-verbaux de séance, les délibérations et voeux.

  

  Mode de classement :

  Classement dans l'ordre chronologique des séances et des délibérations. Les documents à l'appui adressés préalablement à la séance puis validés en séance ont été classés dans un volet « dossier...

  ...

  Classement dans l'ordre chronologique des séances et des délibérations. Les documents à l'appui adressés préalablement à la séance puis validés en séance ont été classés dans un volet « dossier préparatoire » à la séance respectant en cela un mode de classement adopté par le secrétariat du conseil d'administration.

  

  Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle

  Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)

  Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)

  
  
  • • Lien vers la notice - nouvel onglet
    • Ajouter cette notice à votre classeur

    2431 W 16 - Année 1990. 27 mars, 3 juillet, 30 octobre, 14 décembre 1990

    Sujet : établissement public local / conseil d'administration / ville nouvelle

    Lieu : Cergy-Pontoise (Val-d'Oise, France)

    Nom du producteur : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle (Cergy-Pontoise, Val-d'Oise)