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Collège de Pontoise (1568-1796) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Collège de Pontoise.
  • Nom du producteur
    Collège (Pontoise, Val-d'Oise, France ; 1564-1796)
  • Présentation du producteur

    Le collège de Pontoise est fondé le 4 mai 1564, dans le but de combattre la réforme protestante. Pendant tout l'Ancien régime, il jouit de l'autonomie pour la gestion matérielle, mais sa vie...

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  • Modalités d'entrée

    Dévolution des Archives départementales des Yvelines et de l’ancienne Seine-et-Oise en 1987. Les cotes d’origine ont été conservées.

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Archives départementales du Val-d'Oise

    1 T 92-135 Collèges de Pontoise (1803-1931).

     

    Archives municipales de Pontoise

    GG 76-186 : Archives du collège de Pontoise (1142-1792)

    GG 76-81 :...

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  • Bibliographie

    Couard Emile, Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Archives civiles. Série D, Archives départementales de Seine-et-Oise : Versailles, 1904 [ADVO BIB INV 78D] ; mis...

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