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Bureau d’enregistrement de Pontoise, enregistrement des actes (1970) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 1121 W 325 à 336, 658 à 662, 760 à 764 - Bureau d'enregistrement de Pontoise. 1970
    Contenu :

    Le ressort du bureau couvre les communes d'Ableiges, Aincourt, Ambleville, Amenucourt, Arronville, Arthies, Auvers-sur-Oise, Avernes, Banthelu, Berville, Boisemont, Boissy-L'Aillerie, Bray-et-Lu,...

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    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Ableiges (Val-d'Oise, France) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Arronville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre des impôts (Pontoise)

    • 1121 W 658 à 662, 760 à 764 - Mutations par décès. 1970
      Contenu :

      Concerne les mutations de propriété ou d'usufruit de meubles ou immeubles suite à un décès.

      Sujet : droits de succession / décès / enregistrement
      Lieu :
      Ableiges (Val-d'Oise, France) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Arronville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre des impôts (Pontoise)

      • 1121 W 658 à 662 - Fiches de décès. 1970
        Contenu :

        Les fiches de décès comportent les informations suivantes : nom de la commune, patronyme du défunt, prénoms, profession, date et lieu de naissance, domicile, date et lieu de décès, nombre...

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        Mode de classement :

        Classement par ordre alphabétique du patronyme du défunt

        Sujet : droits de succession / décès / enregistrement / droits de succession / décès
        Lieu :
        Ableiges (Val-d'Oise, France) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Arronville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table de décès, table de décès
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre des impôts (Pontoise)

        • 1121 W 660 - H à L. 1970
          Importance matérielle : 1 registre
          Sujet : enregistrement / droits de succession / décès / droits de succession / décès
          Lieu :
          Ableiges (Val-d'Oise, France) / Aincourt (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Arronville (Val-d'Oise, France) / Arthies (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès, table de décès
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre des impôts (Pontoise)