Imprimer cette page

Bureau d’enregistrement de Pontoise, enregistrement des actes (1970-1976) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

-+
  • 1912 W 38 à 69, 82 à 94, 104 à 115 - Pontoise-est. 1970-1976
    Contenu :

    Le ressort du bureau couvre les communes d'Auvers-sur-Oise, Beaumont-sur-Oise, Bernes-sur-Oise, Bruyères-sur-Oise, Butry-sur-Oise, Champagne-sur-Oise, Ennery, Frouville, Génicourt, Hédouville,...

    ... Ouvrir le détail
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France)... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre des impôts (Pontoise)

    • 1912 W 82 à 94, 104 à 115 - Mutations par décès. 1971-1976
      Contenu :

      Concerne les mutations de propriété ou d'usufruit de meubles ou immeubles suite à un décès.

      Sujet : droits de succession / décès / enregistrement
      Lieu :
      Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France)... ... Ouvrir le détail
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre des impôts (Pontoise)

      • 1912 W 82 à 94 - Fiches de décès. 1971-1976
        Contenu :

        Les fiches de décès comportent les informations suivantes : nom de la commune, patronyme du défunt, prénoms, profession, date et lieu de naissance, domicile, date et lieu de décès, nombre...

        ... Ouvrir le détail
        Mode de classement :

        Classement par ordre chronologique

        Sujet : enregistrement / droits de succession / décès
        Lieu :
        Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France)... ... Ouvrir le détail
        Type de document : table de décès
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre des impôts (Pontoise)

        • 1912 W 84 à 85 - Année 1972. 1972
          Mode de classement :

          Classement par ordre alphabétique du patronyme du défunt

          Sujet : enregistrement / droits de succession / décès
          Lieu :
          Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France)... ... Ouvrir le détail
          Type de document : table de décès
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre des impôts (Pontoise)

          • 1912 W 85 - He-Z. 1972
            Importance matérielle : 4 registres
            Sujet : enregistrement / droits de succession / décès
            Lieu :
            Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Butry-sur-Oise (Val-d'Oise, France)... ... Ouvrir le détail
            Type de document : table de décès
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Centre des impôts (Pontoise)