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Bureau d'enregistrement de Luzarches (1753-1971) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 5 1- 75, 80-118, 140-144, 179-321, 326-392, 424-575, 589-611, 965 W 149, 156 - Registres de formalités et actes déposés. 1769-1966
    Notes :

    Chaque registre/classeur est identifié par un numéro attribué par le bureau d'enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires.

    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 5 594 - 611 - Actes transmis : bordereaux de renvoi. 1942-1966
      Contenu :

      Actes civils publics et actes sous seing privé venant de divers bureaux d'enregistrement de la Seine-et-Oise ou d'autres départements.

      Notes :

      Ordre chronologique des arrivées

      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      Chennevières-lès-Louvres (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte civil public, acte sous seing privé
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 5 610 - 1965 1965
        Importance matérielle : 1 liasse
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public, acte sous seing privé
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement