Contenu : A noter : 1 plan en couleur de terrains à Montigny-lès-Cormeilles, 25 cm x 17,4 cm (1912, 11 février) ; 1 plan en couleur de terrains à La Frette-sur-Seine, 31,7 cm x 23,1 cm (1912, 17 février) ;...
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A noter : 1 plan en couleur de terrains à Montigny-lès-Cormeilles, 25 cm x 17,4 cm (1912, 11 février) ; 1 plan en couleur de terrains à La Frette-sur-Seine, 31,7 cm x 23,1 cm (1912, 17 février) ; 1 numéro du journal l'Annonce judiciaire imprimé à Versailles, 12 feuillets, 26,3 cm x 26,1 cm (1911, 22 octobre) ; 1 affiche de vente sur licitation d'un terrain à bâtir à Cormeilles, 49,6 cm x 35 cm (1912, 31 mars).
Importance matérielle : 1 liasse
Notes : L'acte de vente est annexé à l'adjudication à la requête de Boetsch-Joliver ; les plans sont annexés aux ventes Sarcé/Leclère, Haas/Rey, au dépôts de pièce Charlots. L'affiche est annexée à...
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L'acte de vente est annexé à l'adjudication à la requête de Boetsch-Joliver ; les plans sont annexés aux ventes Sarcé/Leclère, Haas/Rey, au dépôts de pièce Charlots. L'affiche est annexée à l'adjudication.
Sujet : notaire
Lieu : Montigny-lès-Cormeilles (Val-d'Oise, France) / La Frette-sur-Seine (Val-d'Oise, France) / Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France)
Personne : Dusapt, Louis (1851-1963)
Type de document : plan, affiche, publication périodique, minute notariale
Nom du producteur : Etude notariale (Cormeilles-en-Parisis, Val-d'Oise)