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Archives communales déposées du Bellay-en-Vexin (1645-1973) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Archives communales déposées du Bellay-en-Vexin.
  • Nom du producteur
    Le Bellay-en-Vexin (Val-d'Oise)
  • Présentation du producteur

    Le Bellay-en-Vexin, commune rurale du canton de Marines dans le département du Val-d'Oise, est limitrophe des communes de Chars, Moussy, Commeny, Cléry-en-Vexin et Nucourt. Elle comptait 254...

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  • Modalités d'entrée

    Conformément aux articles L. 212-11 à L. 212-14 du Code du patrimoine, les communes de moins de 2 000 habitants sont tenues de déposer leurs archives centenaires aux Archives départementales. Dans...

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  • Contenu

    Grâce aux registres paroissiaux et d'état civil de 1645 à 1895 (série E), aux documents cadastraux (série D) et aux registres de délibérations du conseil municipal, de 1808 à 1928 (sous-série 1D,...

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  • Accroissements

    Fonds ouvert susceptible d'accroissement.

  • Mode de classement

    Le classement de ce fonds a été effectué conformément au cadre de classement des archives communales de 1926.

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L.213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Les archives communales postérieures à 1945 restent consultables en mairie.

  • Bibliographie

    - Exposition, Il était une fois Le Bellay : recueil de textes de l'exposition rétrospective de l'histoire du village et de son église, 11 et 12 septembre 1999, [s.l.] :[s.n.], 1999 [BIB D 3685].

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