Protection des milieux naturels : dossiers d'instruction (1973-2009) Archives départementales du Val-d'Oise

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- Inscription ou classement de sites et de réserves naturelles : procès-verbaux de réunion de la commission départementale des sites (CDS), arrêtés préfectoraux de protection de biotope, enquêtes, expertises, avis, plans, photographies, cartes, correspondance.
- Création et extension de périmètres de sites. - Buttes de Cormeilles-en-Parisis et Sannois : rapports, délibérations, copies de coupures de presse, statuts du syndicat intercommunal pour la mise en valeur de la butte de Cormeilles-en-Parisis, plans, correspondance.

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2206 W 1 à 16 - Inscription ou classement de sites et de réserves naturelles : procès-verbaux de réunion de la commission départementale des sites (CDS), arrêtés préfectoraux de protection de biotope, enquêtes, expertises, avis, plans, photographies, cartes, correspondance. 1978-2009
Mode de classement :
Classement par sites.
Sujet : réserve naturelle / site / protection de la nature
Type de document : arrêté préfectoral, plan, carte, document photographique
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  2206 W 9 à 11 - Vallée de l'Ysieux et de la Thève. 1992-2004
  Contenu :
  Couvre les communes : Asnières-sur-Oise, Bellefontaine, Chaumontel, Épinay-Champlâtreux, Fosses, Jagny-sous-Bois, Lassy, Luzarches, Mareil-en-France, Marly-la-Ville , Le Plessis-Luzarches,...
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  Couvre les communes : Asnières-sur-Oise, Bellefontaine, Chaumontel, Épinay-Champlâtreux, Fosses, Jagny-sous-Bois, Lassy, Luzarches, Mareil-en-France, Marly-la-Ville , Le Plessis-Luzarches, Puiseux-en-France, Seugy, Viarmes.
  Mode de classement :
  Classement chronologique.
  Sujet : protection de la nature / réserve naturelle / site
  Lieu :
  Thève (France ; cours d'eau) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Fosses... ...
  Thève (France ; cours d'eau) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Fosses (Val-d'Oise, France) / Jagny-sous-Bois (Val-d'Oise, France) / Lassy (Val-d'Oise, France) / Luzarches (Val-d'Oise, France) / Mareil-en-France (Val-d'Oise, France) / Marly-la-Ville (Val-d'Oise, France) / Le Plessis-Luzarches (Val-d'Oise, France) / Puiseux-en-France (Val-d'Oise, France) / Seugy (Val-d'Oise, France) / Viarmes (Val-d'Oise, France)
  Type de document : arrêté préfectoral, plan, carte, document photographique
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    2206 W 10 - 1998-2000. 1998-2000
    Sujet : protection de la nature / réserve naturelle / site
    Lieu :
    Thève (France ; cours d'eau) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Fosses... ...
    Thève (France ; cours d'eau) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) / Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France) / Fosses (Val-d'Oise, France) / Jagny-sous-Bois (Val-d'Oise, France) / Lassy (Val-d'Oise, France) / Luzarches (Val-d'Oise, France) / Mareil-en-France (Val-d'Oise, France) / Marly-la-Ville (Val-d'Oise, France) / Le Plessis-Luzarches (Val-d'Oise, France) / Puiseux-en-France (Val-d'Oise, France) / Seugy (Val-d'Oise, France) / Viarmes (Val-d'Oise, France)
    Type de document : arrêté préfectoral, plan, carte, document photographique

Protection des milieux naturels : dossiers d'instruction (1973-2009) Inventaire complet (pdf)

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