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Pollution des eaux à Marly-la-Ville (2000-2005). Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2176 W 5 à 10 - Contentieux. 2000-2004
    Sujet : installation classée / industrie papetière / incendie / pollution des eaux / catastrophe industrielle
    Lieu : Marly-la-Ville (Val-d'Oise, France)

    • 2176 W 8 à 9 - Contentieux pénal. 2000-2002
      Sujet : justice pénale / installation classée / industrie papetière / incendie / pollution des eaux / catastrophe industrielle
      Lieu : Marly-la-Ville (Val-d'Oise, France)

      • 2176 W 8 - Ordonnance du tribunal de grande instance de Pontoise (17 novembre 2000), arrêt de la cour d'appel de Versailles (14 février 2001), notes aux parties, comptes rendus des réunions internes avec les procureurs, les syndicats des eaux, la mission interservices de l'eau (M.I.S.E.). 2000-2002
        Sujet : installation classée / industrie papetière / incendie / pollution des eaux / catastrophe industrielle / justice pénale
        Lieu : Marly-la-Ville (Val-d'Oise, France)

      • 2176 W 9 - Syndicat d'assainissement de la région de Survilliers contre la société CELPA : rapport (2002). Syndicat intercommunal d'exploitation des champs captants d'Asnières-sur-Oise contre l'Etat : rapport (2002). Syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des eaux usées dans les bassins de la Thève et de l'Ysieux (S.I.C.T.E.U.B.) contre la Lyonnaise des eaux : rapport (2002). 2002-2002
        Sujet : établissement public de coopération intercommunale / police des eaux / installation classée / industrie papetière / incendie / pollution des eaux / catastrophe industrielle / justice pénale
        Lieu : Ysieux (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise / Marly-la-Ville (Val-d'Oise, France)