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Bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon (1781-1824) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 10 1 - 37 - Registres de formalités et actes déposés. 1792-1815
    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France ; canton) / Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail

    • 3 Q 10 1 - 22 - Actes civils publics. 1792-1812
      Contenu :

      Transcription d'actes passés devant notaire ou d'actes d'autorités administratives (soumissions, concessions de cimetières...). Les registres renseignent sur : la nature de l'acte, les noms des...

      ... Ouvrir le détail
      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Notes :

      Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d'enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires.

      Sujet : enregistrement
      Lieu :
      La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France ; canton) / Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte civil public

      • 3 Q 10 1 - 11 mai 1792-12 mars 1793 (volume n° 60) 11 mai 1792-12 mars 1793
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu :
        La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France ; canton) / Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement