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Bureau d'enregistrement de Marines (1784-1960) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 7 1 - 752 - Registres de formalités et actes déposés. 1791-1959
    Importance matérielle : 752 articles
    Sujet : enregistrement
    Lieu : Marines (Val-d'Oise, France ; canton)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 7 8 - 342 - Actes civils publics. 1799-1956
      Contenu :

      Transcription d'actes passés devant notaire ou d'actes d'autorités administratives (soumissions, concessions de cimetières...). Les registres renseignent sur : la nature de l'acte, les noms des...

      ... Ouvrir le détail
      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Importance matérielle : 335 articles
      Notes :

      Premier numéro imprimé et deuxième numéro rajouté à la main.

      Sujet : enregistrement
      Lieu : Marines (Val-d'Oise, France ; canton)
      Type de document : acte civil public
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 7 255 - 19 novembre 1907-12 avril 1908 [volume n° 296] 19 novembre 1907-12 avril 1908
        Importance matérielle : 1 registre
        Sujet : enregistrement
        Lieu : Marines (Val-d'Oise, France ; canton)
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement