Présentation des notices

• • Lien vers la notice - nouvel onglet
  • Ajouter cette notice à votre classeur

  3 Q 7 753 - 893 - Instruments de recherche. 1784-1959

  Importance matérielle : 141 registres

  Sujet : enregistrement

  Lieu : Marines (Val-d'Oise, France ; canton)

  Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

  
  
  • • Lien vers la notice - nouvel onglet
    • Ajouter cette notice à votre classeur

    3 Q 7 753 - 773 - Décès, absences et successions : tables de décès. 1788-1959

    Contenu :

    Les registres renseignent essentiellement sur : les nom et prénom de la personne concernée, sa profession, son âge, le lieu et la date de son décès ou absence, la date de l'enregistrement de la...

    ...

    Les registres renseignent essentiellement sur : les nom et prénom de la personne concernée, sa profession, son âge, le lieu et la date de son décès ou absence, la date de l'enregistrement de la déclaration de succession. Occasionnellement, figurent les identités du conjoint et des héritiers, la nature et la valeur des biens.

    

    Mode de classement :

    Classement à peu près chronologique

    Importance matérielle : 21 registres

    Notes :

    Sont répertoriées indistinctement : les personnes domiciliées au moment de leur décès dans une commune dépendant du ressort du bureau d'enregistrement ou y possédant un bien ; les personnes...

    ...

    Sont répertoriées indistinctement : les personnes domiciliées au moment de leur décès dans une commune dépendant du ressort du bureau d'enregistrement ou y possédant un bien ; les personnes décédées dans une commune dépendant du ressort du bureau d'enregistrement même si elles n'y avaient ni domicile ni bien. Au sein de chaque registre, les personnes sont classées par ordre alphabétique, puis à l'intérieur de chaque lettre, par ordre chronologique de transcription des dates de décès (qui suit à peu près l'ordre chronologique des décès) ou de déclaration d'absence. Les noms à particules sont souvent classés à la lettre D et les femmes à leur nom de jeune fille.

    

    Sujet : succession / enregistrement

    Lieu : Marines (Val-d'Oise, France ; canton)

    Type de document : table de décès

    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    
    
    • • Lien vers la notice - nouvel onglet
      • Ajouter cette notice à votre classeur

      3 Q 7 772 - 1947-1957 [volume n° 19] 1947-1957

      

      175 vues

      Contenu :

      Le registre porte le titre de "Successions et décès".

      Importance matérielle : 1 registre

      Sujet : enregistrement / succession

      Lieu :

      Ableiges (Val-d'Oise, France) / Arronville (Val-d'Oise, France) / Avernes (Val-d'Oise, France) / Berville (Val-d'Oise, France) / Bréançon (Val-d'Oise, France) / Brignancourt (Val-d'Oise, France) /... ...

      Ableiges (Val-d'Oise, France) / Arronville (Val-d'Oise, France) / Avernes (Val-d'Oise, France) / Berville (Val-d'Oise, France) / Bréançon (Val-d'Oise, France) / Brignancourt (Val-d'Oise, France) / Chars (Val-d'Oise, France) / Cléry-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Commeny (Val-d'Oise, France) / Frémainville (Val-d'Oise, France) / Frémécourt (Val-d'Oise, France) / Gadancourt (Avernes, Val-d'Oise, France) / Gouzangrez (Commeny, Val-d'Oise, France) / Guiry-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Haravilliers (Val-d'Oise, France) / Le Bellay-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Le Heaulme (Val-d'Oise, France) / Le Perchay (Val-d'Oise, France) / Marines (Val-d'Oise, France) / Moussy (Val-d'Oise, France) / Neuilly-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Nucourt (Val-d'Oise, France) / Santeuil (Val-d'Oise, France) / Théméricourt (Val-d'Oise, France) / Us (Val-d'Oise, France) / Vigny (Val-d'Oise, France) / Condécourt (Val-d'Oise, France) / Cormeilles-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France) / Epiais-Rhus (Val-d'Oise, France) / Grisy-les-Plâtres (Val-d'Oise, France) / Longuesse (Val-d'Oise, France) / Menouville (Val-d'Oise, France) / Montgeroult (Val-d'Oise, France) / Sagy (Val-d'Oise, France) / Seraincourt (Val-d'Oise, France) / Theuville (Val-d'Oise, France) / Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Marines (Val-d'Oise, France ; canton)

      Type de document : table de décès

      Nom du producteur : DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU VAL-D'OISE Centre des impôts de Pontoise