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Élections politiques (sénatoriales, régionales, cantonales) et professionnelles (prud'homales, chambre d'agriculture) (1994-1998) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 1019 W 16 - 45 - Elections professionnelles. 1994-1997
    Sujet : élection professionnelle / élection
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 1019 W 16 - 41 - Elections prud'homales : listes d'émargement. 1997
      Sujet : prud'homme / élection / élection professionnelle
      Type de document : liste d'émargement
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 1019 W 16 - 20 - Conseil de prud'hommes d'Argenteuil. 1997
        Contenu :

        Les collèges salariés et employeurs sont classés sans distinction au sein d'une même commune.

        Mode de classement :

        Classement par ordre alphabétique des noms de communes.

        Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
        Type de document : liste d'émargement
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 1019 W 21 - 32 - Conseil de prud'hommes de Montmorency. 1997
        Mode de classement :

        Classement par collège

        Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
        Type de document : liste d'émargement
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

        • 1019 W 21 - 31 - Collège salariés. 1997
          Mode de classement :

          Classement par ordre alphabétique des noms de communes.

          Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
          Type de document : liste d'émargement
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

          • 1019 W 21 - Andilly. Arnouville-lès-Gonesse. Asnières-sur-Oise. Attainville. Baillet-en-France. Beauchamp. Belloy-en-France. Bessancourt. 10 décembre 1997
            Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
            Lieu :
            Andilly (Val-d'Oise, France) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Attainville (Val-d'Oise, France) / Baillet-en-France (Val-d'Oise, France) / Beauchamp... ... Ouvrir le détail
            Type de document : liste d'émargement
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

          • 1019 W 22 - Bonneuil-en-France. Bouffémont. Bouqueval. Bruyères-sur-Oise. Champagne-sur-Oise. Chaumontel. Deuil-la-Barre. Domont. 10 décembre 1997
            Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
            Lieu :
            Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Bouffémont (Val-d'Oise, France) / Bouqueval (Val-d'Oise, France) / Bruyères-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
            Type de document : liste d'émargement
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

          • 1019 W 23 - Eaubonne. Ecouen. Ermont. 10 décembre 1997
            Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
            Lieu : Eaubonne (Val-d'Oise, France) / Ecouen (Val-d'Oise, France) / Ermont (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste d'émargement
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

          • 1019 W 24 - Ezanville. Fontenay-en-Parisis. Fosses. Franconville. Frépillon. Garges-lès-Gonesse. 10 décembre 1997
            Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
            Lieu :
            Ezanville (Val-d'Oise, France) / Fontenay-en-Parisis (Val-d'Oise, France) / Fosses (Val-d'Oise, France) / Franconville (Val-d'Oise, France) / Frépillon (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse... ... Ouvrir le détail
            Type de document : liste d'émargement
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

          • 1019 W 25 - Gonesse. 10 décembre 1997
            Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
            Lieu : Gonesse (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste d'émargement
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

          • 1019 W 26 - Goussainville. Groslay. Le Plessis-Bouchard. Le Thillay. Louvres. Luzarches. 10 décembre 1997
            Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
            Lieu : Goussainville (Val-d'Oise, France) / Groslay (Val-d'Oise, France) / Le Thillay (Val-d'Oise, France) / Louvres (Val-d'Oise, France) / Luzarches (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste d'émargement
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

          • 1019 W 27 - Margency. Marly-la-Ville. Mériel. Moisselles. Montlignon. Montmagny. Montsoult. Puiseux-en-France. 10 décembre 1997
            Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
            Lieu :
            Margency (Val-d'Oise, France) / Marly-la-Ville (Val-d'Oise, France) / Mériel (Val-d'Oise, France) / Moisselles (Val-d'Oise, France) / Montlignon (Val-d'Oise, France) / Montmagny (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
            Type de document : liste d'émargement
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

          • 1019 W 28 - Saint-Brice-sous-Forêt. Saint-Gratien. Saint-Leu-la-Forêt. Saint-Prix. Saint-Witz. 10 décembre 1997
            Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
            Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France) / Saint-Gratien (Val-d'Oise, France) / Saint-Leu-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Saint-Prix (Val-d'Oise, France) / Saint-Witz (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste d'émargement
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

          • 1019 W 29 - Sarcelles. 10 décembre 1997
            Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
            Lieu : Sarcelles (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste d'émargement
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

          • 1019 W 30 - Soisy-sous-Montmorency. Survilliers. Taverny. 10 décembre 1997
            Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
            Lieu : Soisy-sous-Montmorency (Val-d'Oise, France) / Survilliers (Val-d'Oise, France) / Taverny (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste d'émargement
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

          • 1019 W 31 - Viarmes. Roissy-en-France. Villiers-le-Bel. 10 décembre 1997
            Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
            Lieu : Viarmes (Val-d'Oise, France) / Roissy-en-France (Val-d'Oise, France) / Villiers-le-Bel (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste d'émargement
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

        • 1019 W 32 - Collège employeurs. - Andilly. Arnouville-lès-Gonesse. Beauchamp. Bessancourt. Deuil-la-Barre. Domont. Eaubonne. Enghien-les-Bains. Ermont. Ezanville. Franconville. Fosses. Garges-lès-Gonesse. Goussainville. Groslay. Le-Plessis-Bouchard. Luzarches. Montmagny. Montmorency. Montsoult. Roissy-en-France. Saint-Brice-sous-Forêt. Saint-Gratien. Saint-Leu-la-Forêt. Saint-Prix. Sarcelles. Soisy-sous-Montmorency. Taverny. Viarmes. Villiers-le-Bel. 10 décembre 1997
          Mode de classement :

          Classement par ordre alphabétique des noms de communes.

          Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
          Lieu :
          Andilly (Val-d'Oise, France) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Beauchamp (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Deuil-la-Barre (Val-d'Oise, France) / Domont (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
          Type de document : liste d'émargement
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 1019 W 33 - 41 - Conseil de prud'hommes de Pontoise. 1997
        Mode de classement :

        Classement par collège.

        Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
        Type de document : liste d'émargement
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

        • 1019 W 33 - 40 - Collège salariés. 1997
          Mode de classement :

          Classement par ordre alphabétique des noms de communes.

          Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
          Type de document : liste d'émargement
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

          • 1019 W 33 - Ableiges. Arronville. Auvers-sur-Oise. Avernes. Beaumont-sur-Oise. Bernes-sur-Oise. Boissy l'Aillerie. Bray-et-Lû. Brignancourt. Butry-sur-Oise. Cergy, bureaux n° 186 à n° 188. 10 décembre 1997
            Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
            Lieu :
            Ableiges (Val-d'Oise, France) / Arronville (Val-d'Oise, France) / Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Avernes (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bernes-sur-Oise... ... Ouvrir le détail
            Type de document : liste d'émargement
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

          • 1019 W 34 - Cergy, bureaux n° 189 à n° 193. 10 décembre 1997
            Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
            Lieu : Cergy (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste d'émargement
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

          • 1019 W 35 - Cergy, bureaux n° 194 et n° 195. Chars. Chaussy. Courdimanche. Cormeilles-en-Vexin. Ennery. Eragny-sur-Oise. 10 décembre 1997
            Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
            Lieu :
            Cergy (Val-d'Oise, France) / Chars (Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France) / Courdimanche (Val-d'Oise, France) / Cormeilles-en-Vexin (Val-d'Oise, France) / Ennery (Val-d'Oise, France)... ... Ouvrir le détail
            Type de document : liste d'émargement
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

          • 1019 W 36 - Génicourt. Grisy-les-Plâtres. La Roche-Guyon. Jouy-le-Moutier. L'Isle-Adam. Magny-en-Vexin. Marines. Menucourt. Méry-sur-Oise. Mours. Neuville. Nesles-la-Vallée. Nucourt. 10 décembre 1997
            Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
            Lieu :
            Génicourt (Val-d'Oise, France) / Grisy-les-Plâtres (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Jouy-le-Moutier (Val-d'Oise, France) / L'Isle-Adam (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
            Type de document : liste d'émargement
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

          • 1019 W 37 - Omerville. Osny. Parmain. Pierrelaye. 10 décembre 1997
            Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
            Lieu : Omerville (Val-d'Oise, France) / Osny (Val-d'Oise, France) / Parmain (Val-d'Oise, France) / Pierrelaye (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste d'émargement
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

          • 1019 W 38 - Pontoise. Presles. Puiseux-Pontoise. Sagy. Saint-Clair-sur-Epte. Saint-Gervais. Saint-Ouen-l'Aumône, bureau n° 228. 10 décembre 1997
            Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
            Lieu :
            Pontoise (Val-d'Oise, France) / Presles (Val-d'Oise, France) / Puiseux-Pontoise (Val-d'Oise, France) / Sagy (Val-d'Oise, France) / Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise, France) / Saint-Gervais... ... Ouvrir le détail
            Type de document : liste d'émargement
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

          • 1019 W 39 - Saint-Ouen-l'Aumône, bureaux n° 229 à 235. 10 décembre 1997
            Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
            Lieu : Saint-Ouen-l'Aumône (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste d'émargement
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

          • 1019 W 40 - Saint-Ouen-l'Aumône, bureau n° 236. Seraincourt. Us. Vallangoujard. Valmondois. Vauréal. Vétheuil. Vigny. 10 décembre 1997
            Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
            Lieu :
            Saint-Ouen-l'Aumône (Val-d'Oise, France) / Seraincourt (Val-d'Oise, France) / Us (Val-d'Oise, France) / Vallangoujard (Val-d'Oise, France) / Valmondois (Val-d'Oise, France) / Vauréal (Val-d'Oise,... ... Ouvrir le détail
            Type de document : liste d'émargement
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

        • 1019 W 41 - Collège employeurs. - Auvers-sur-Oise. Beaumont-sur-Oise. Cergy. Eragny-sur-Oise. Jouy-le-Moutier. L'Isle-Adam. Magny-en-Vexin. Marines. Méry-sur-Oise. Nesles-la-Vallée. Osny. Parmain. Pierrelaye. Pontoise. Saint-Ouen-l'Aumône. Valmondois. Vigny. 10 décembre 1997
          Mode de classement :

          Classement par ordre alphabétique des noms de communes.

          Sujet : élection / élection professionnelle / prud'homme
          Lieu :
          Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Cergy (Val-d'Oise, France) / Eragny-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Jouy-le-Moutier (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : liste d'émargement
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture