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Prison de Cormeilles-en-Parisis (1948-1956) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Prison de Cormeilles-en-Parisis : répertoire alphabétique et registres d'écrou.
  • Nom du producteur
    Maison d'arrêt (Cormeilles-en-Parisis, Val-d'Oise)
  • Présentation du producteur

    Historique

    Construit de 1874 à 1878 sous l'égide du général Séré de Rivières, le fort militaire de Cormeilles-en-Parisis fait partie de la ceinture de forts destinée à assurer la défense de la...

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  • Historique de la conservation

    Anciennement coté aux Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise 1446 W.

  • Modalités d'entrée

    Dévolution des Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise en 2007.

  • Accroissements

    Fonds clos.

  • Modalités d'accès

    Délais de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même thématique

    Archives municipales de Cormeilles-en-Parisis

    Non coté - Fort de Cormeilles, prisonniers de guerre allemands : cahier de visites médicales, documents relatifs aux soins, évasions, états des...

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